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Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2023 149 recueil des actes administratifs special 1
Document publié le Vendredi 25 août 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2023 149 recueil des actes administratifs special 1)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Institutions publiques,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU GERS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°32-2023-149
PUBLIÉ LE 25 AOÛT 2023 Sommaire
DDETS-PP / Direction
32-2023-08-25-00003 - Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de
l'activité de restauration commerciale de l'établissement "AEB PALLANNE"
sis Château de Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019 (3 pages) Page 3
Préfecture du Gers / Service des sécurités
32-2023-08-25-00002 - Arrêté autorisant le déroulement de la Route de la
Transhumance dans le Gers (4 pages) Page 7
2 DDETS-PP
32-2023-08-25-00003
Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de
l'activité de restauration commerciale de
l'établissement "AEB PALLANNE" sis Château de
Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019
DDETS-PP - 32-2023-08-25-00003 - Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de l'activité de restauration commerciale de l'établissement "AEB PALLANNE" sis Château de Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019 3 PRÉFET Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
DU GERS Solidarités
Liberté et de la Protection des Populations Égalité Service vétérinaire - Sécurité Sanitaire des Aliments Fraternité
ARRÊTE PRÉFECTORAL n° 32-2023-08-
PRONONCÇANT LA FERMETURE DE L'ACTIVITE DE RESTAURATION COMMERCIALE
DE L’ETABLISSEMENT
« AEB PALLANNE» sis Chateau de Pallanne — 32170 TILLAC
SIRET 44265040400019
Le Préfet du Gers
VU le règlement (CE) n° 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la
législation alimentaire, instituant l'autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des
procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;
VU le règlement (CE) n°852/2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires et notamment son annexe
Il ;
VU le règlement européen 853/2004 du Parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant des
règles spécifiques d'hygiène applicable aux denrées alimentaires d'origine animale ;
VU le Règlement européen 2073/2005 de la commission du 15 novembre 2005 concernant les critères
microbiologiques applicables aux denrées alimentaires ; :
VU le Code Rural et de la Pêche Maritime et notamment l'article L.233-1, 11. 3° qui autorise le Préfet, en
cas de nécessité, à fermer tout ou partie de l'établissement ;
VU le Code Rural et de la Pêche Maritime et notamment l'article L.205-1;
VU les. dispositions des articles L121-1 et: L.122-1 du code des relations entre le public et
l'administration ;
VU l'arrêté ministériel du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de
commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées
alimentaires en contenant ;
VU le Décret n°2011-731 du 24 juin 2011 relatif à l'obligation de formation en matière d'hygiène
alimentaire de certains.établissements de restauration commerciale ;
VU le Décret n°2016-1750 du 15 décembre 2016 organisant la publication des résultats des contrôles
officiels en matière de sécurité sanitaire des aliments ;
VU le Décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Laurent CARRIE, Préfet du Gers ;
VU l'arrêté ministériel du 3 août 2023 nommant M. Antoine MAILLARD, directeur départemental de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Gers ;
Considérant le rapport de l'inspection n° 23-064859 réalisée le 21 août 2023 dans l'établissement «AEB
PALLANNE» sis Chateau de Pallanne - 32170 TILLAC et les constats de non-conformités relevés ;
CONSIDÉRANT qu'au cours de l'inspection en date du 21 août 2023 les services de contrôle officiel ont
constaté dans l'établissement de graves manquements aux règles d'hygiène et d'entretien général des
lieux et installations :
DDETS-PP - 32-2023-08-25-00003 - Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de l'activité de restauration commerciale de l'établissement "AEB PALLANNE" sis Château de Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019 4 CONSIDÉRANT les risques pour la santé publique présentés par l'établissement «AEB PALLANNE » dans le cadre de son activité de restauration commerciale, et notamment les carences aux règles d'hygiène telles que :
- la présence importante de traces rongeurs dans la cuisine: non-conformité à l'annexe II
chapitre IX point 4 du règlement (CE) n°852/2004 du 29 avril 2004 ;
- le défaut d'entreposage des matières première : non-conformité au règlement (CE) n°852/2004
du 29 avril 2004 : chapitre IX de l'annexe Il ;
- l'absence de nettoyage, de désinfection de l'établissement : non-conformités à l'annexe II
chapitre I, Il, 11, V, IX et X du règlement (CE) n°852/2004 du 29 avril 2004 :
- l'absence de formation aux principes de base de l'hygiène alimentaire : non-conformité à
l'annexe Il chapitre XII du règlement (CE) n°852/2004 du 29 avril 2004 ;
- la perte de maîtrise dé la traçabilité des matières premières et produits élaborés : non-
conformité au point 18 du règlement (CE) n°178/2002 du 28 janvier 2002 ;
- {à méconnaissance des bonnes pratiques d'hygiène : non-conformité au chapitre Il et XII de
l'annexe l du règlement (CE) n°852/2004 du 29 avril 2004 ;
CONSIDÉRANT le caractère récurrent de certaines non-conformités, déjà observées lors de la précédente l'inspection du 18 août 2020 (rapport d'inspection n°20-053088) et qui avait fait l'objet de
l'avertissement SVSSA-2020D3494 :
CONSIDÉRANT que l'ensemble de ces constats permet de conclure à une absence totale de maîtrise
sanitaire qui conduit à un risque avéré pour la santé des consommateurs ;
CONSIDÉRANT le danger grave et immédiat que constitue le fonctionnement de cet établissement et
donc l'urgence à intervenir :
SUR proposition du Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection
des Populations du Gers ;
ARRÊTE
Article 1°-
L'établissement de restauration «AEB PALLANNE» sis Chateau de Pallanne - 32170 TILLAC SIRET
44265040400019, est fermé à compter de la notification du présent arrêté pour des raisons sanitaires
et pour une durée égale au temps nécessaire à sa mise en conformité avec les dispositions
réglementaires de l'Annexe II chapitres 1, 2, 5, 8, 9, 10 et 12 et aux articles 4 et 5 du chapitre Il du
Règlement CE n°852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.
Article 2 -
L'abrogation du présent arrêté est subordonnée à la constatation sur place, par les agents de la
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du
Gers, de la réalisation intégrale des mesures correctives et travaux prescrits à la suite de l'inspection
réalisée dans cet établissement, notamment :
* __ procéder au nettoyage désinfection approfondi de l’ensemble des locaux et des équipements ;
* _ procéder, aux frais de l'exploitant, à des autocontrôles de surface ;
* mettre en place des moyens de lutte adaptés contre les nuisibles, notamment en rendant les
locaux inaccessibles aux rongeurs ;
* __ Prévoir et identifier Un entreposage hygiénique et maîtrisé dédié aux matières premières, aux
produits intermédiaires et aux produits finis ;
*__ détenir le Guide des bonnes pratique d'hygiène spécifique à à votre activité ; * mettre en place un système de traçabilité des denrées ;
*__ faire suivre au personnel une formation aux règles d'hygiène. (Fournir les justificatifs).
DDETS-PP - 32-2023-08-25-00003 - Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de l'activité de restauration commerciale de l'établissement "AEB PALLANNE" sis Château de Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019 5 Article 3 -
Le présent arrêté est susceptible de recours devant le Tribunal administratif de Pau sis Cours Liautey
64 000 Pau pendant un délai de deux mois à compter de sa notification.
Le recours éventuel ne peut pas avoir d'effet suspensif sur l'exécution de la présente décision.
Article 4 -
Le non-respect du présent arrêté constitue un délit réprimé par l'article L237-2 du Code Rural et est
puni de deux ans d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende.
Article 5 -
Monsieur le secrétaire général de la préfecture, monsieur le directeur de la Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail, des Solidarités'et de la Protection des Populations du Gers, monsieur le colonel,
commandant du groupement de gendarmerie départementale, monsieur le maire de TILLAC sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'exploitant de
l'établissement ;
Article 6 -
Le niveau d'hygiène de l'établissement «AEB PALLANNE» « À CORRIGER DE MANIÈRE URGENTE » sera publié sur le site internet « Alim'confiance » (www.alim-confiance.gouv.fr) et sur l'application mobile « Alim'confiance » pour une durée de un an.
Auch, le 2 5 ADUT 2023
Le préfet,
urent CARRIE
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être introduits :
* Un recours gracieux, adressé au Préfet du Gers (Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités e et de la
protection des populations - Service Sécurité Sanitaire des Aliments - Cité administrative. Place de l’ancien foirail —
32020 AUCH CEDEX 9)
* un recours hiérarchique, adressé à :
* __M.le Ministre de l’intérieur - Place Beauvau — 75800 PARIS CEDEX 08.
* un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Pau
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la
décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique). Le dépôt du recours
contentieux peut se faire par envoi sur papier, dépôt sur place à l'adresse Tribunal administratif de Pau - Cours Lyautey - 64000
PAU ou par voie électronique sur le site www.telerecours.fr.
DDETS-PP - 32-2023-08-25-00003 - Arrêté préfectoral prononçant la fermeture de l'activité de restauration commerciale de l'établissement "AEB PALLANNE" sis Château de Pallanne - 32170 TILLAC - SIRET 44265040400019 6 Préfecture du Gers
32-2023-08-25-00002
Arrêté autorisant le déroulement de la Route de
la Transhumance dans le Gers
Préfecture du Gers - 32-2023-08-25-00002 - Arrêté autorisant le déroulement de la Route de la Transhumance dans le Gers 7 E # Préfecture du Gers PREFET Direction du Cabinet
DU GERS Service des sécurités D on Unité sécurité et règlementation routières Liberté Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ
autorisant le déroulement de la Route de la Transhumance Hivernale du 3 au 24 septembre 2023 et qui traversera le département du Gers du 13 au 17 septembre 2023
Le préfet du Gers,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 22151;
Vu le code de la route et notamment les articles R 412-44 à R 412-50, article R 116-2 alinéa 4 de la voirie routière ;
Vu le code de l'environnement ;
Vu la demande présentée le 27 juillet 2023 par M. Guillaume BEYRIES, président de l'association «la Route de la Transhumance Hivernale», en vue d'être autorisé à organiser la route de la transhumance 2023 dans le Gers du 13 au 17 septembre 2023 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Mme Julie DAVID, sous-préfète, directrice de cabinet de la préfecture du Gers;
Vu les avis favorables des élus et des services administratifs consultés ;
Sur proposition de Mme la directrice de cabinet
ARRÊTE
Article 1° : L'association «la Route de la Transhumance Hivernale» est autorisée à faire circuler un troupeau transhumant, du 13 au 17 septembre 2023, dans le département du Gers, selon l'itinéraire joint en annexe.
Le troupeau est accompagné par 6 chiens. Deux véhicules de sécurité de gyrophares et de panneaux « attention troupeau » encadrant le convoi à l'avant et à l'arrière. Sept à huit personnes accompagnant les bergers.
Article 2 :Cette autorisation est accordée sous réserve que les prescriptions légales et les
exigences de sécurité soient respectées tant sur l'itinéraire que sur les lieux d'accueil aux arrivées des étapes. Il appartiendra aux autorités compétentes au titre des voiries considérées (président du conseil départemental, maires) de prendre toutes mesures restrictives qui pourraient leur paraître nécessaire pour assurer la sécurité des personnes, ainsi que toutes dispositions nécessaires en matière de circulation et de stationnement lors du déroulement de la manifestation.
1
Mél. : pref-epreuves-sportives@gers.gouv.fr
Tél : 05 62 61 44 OÙ
à Plac du Préfet Claude Lrignac - 320400 AUCH
WWw.gers.£oUv.fr ‘
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Préfecture du Gers - 32-2023-08-25-00002 - Arrêté autorisant le déroulement de la Route de la Transhumance dans le Gers 8 Article 3 : En marche normale, les conducteurs devront veiller à maintenir les animaux près du bord droit de la chaussée, autant que le permet l'état ou le profil de celle-ci. La conduite de ces animaux doit être assurée de telle manière que ceux-ci ne constituent pas une entrave pour la circulation publique et que leur croisement ou dépassement puisse s'effectuer dans des conditions satisfaisantes.
L'organisateur devra prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des participants, des usagers de la route et ceux notamment lors des passages des véhicules près des troupeaux.
Les véhicules signaleurs devront être positionnés en amont et en aval du troupeau de manière à ce que les usagers de la route puissent stopper leur véhicule en toute sécurité si nécessaire . Les véhicules signaleurs devront être conformes à l'article R313-28 du code de la route.
Les conducteurs du troupeau devront être identifiables par les autres usagers de la route. Ils signaleront suffisamment tôt, par les véhicules d'encadrement équipés d’une signalisation adéquate, la présence du troupeau et placeront les accompagnateurs aux différentes intersections afin de prévenir les automobilistes. La circulation devra être interrompue par des signaleurs munis de chasuble N.F et de fanion K1.
Au débouché du cortège sur les routes départementales, Il conviendra d'être vigilant notamment lorsque celui-ci traversera lés routes départementales n°935 dans l'agglomération de Saint-Germé et 931 dans l'agglomération de Lanne-Soubiran. En effet, ces deux routes sont empruntées par de nombreux poids lourds et sont classées dans le schéma directeur routier d'intérêt régional.
Article 4 : Mme la directrice de cabinet, Mme la sous-préfète de l'arrondissement de Condom ; M. le sous-Préfet de l'arrondissement de Mirande ; Mmes et MM. les maires des communes de Labarthète, Viella, Saint-Mont, Saint-Germé, Lelin-Lapujolle, Saint-Griède, Lanne-Soubiran, Perchède, Le Houga, Mormès, Laujuzan, Monlezun-d'Armagnac, Toujouse, Monguilhem, Castex-d'Armagnac, M. le colonel commandant le groupement de gendarmerie du Gers ; M. le directeur départemental des territoires du Gers, M. le président du conseil départemental du Gers et les organisateurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera adressée pour information à M. le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (service vétérinaire du Gers). et qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de |” État dans le Gers.
Fait à Auch, le 2 5 ADUT 2023
et et par délégation,
général,
Pour le pr
le secrétai D g—
je#n-Sébastien BOUCARD
A
Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr.
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Préfecture du Gers - 32-2023-08-25-00002 - Arrêté autorisant le déroulement de la Route de la Transhumance dans le Gers 9 Vu pour être annexé
à l'arrêté préfectoral nô
du
ROUTE DE LA TRANSHUMANCE HIVERNALE 2023
Dans le descriptif de ce trajet, certains détails, certaines liaisons peuvent ne pas apparaître car il ne s'agit que de voies ou chemins communaux, de chemins de terre ou empierrés. Les Maires des communes que nous traversons sont partie prenante de cet événement touristique culturel. Ils sont adhérents de l’association « La Route de la Transhumance Hivernale ».
GERS
Mercredi 13 septembre : Portet - Labarthète
Départ de Portet, direction Labarthète par voie communale traversée de la RD 22 au lieu-dit "Brèthes”, le reste du parcours s’effectue par des voies communales tout en passant sur la commune de Viella.
Jeudi 14 septembre : Labarthète - Saint Mont - Saint Griède.
Chemin communal jusqu'au village de Saint Mont en traversant la D.262 au lieu-dit "Pitau”. Descente du village en direction de Saint Germé par la D.262 sur environ 800 mètres jusqu'au lieu-dit “les communaux" après le pont de Saint Mont. Départ l’après-midi en empruntant la D.262. Sur 1 km, prendre à gauche une route communale en direction de Saint Germé jusqu'à la D.935 qui est traversée dans le village de Saint Germé en direction de la voie ferrée. Après le passage de la voie ferrée, par un petit chemin, direction la D.169 qui sera empruntée sur 600 mètres, jusqu'au carrefour indiquant « Le Houga - Arblade » direction Lapujolle par le chemin communal. 1500 mètres après Lapujolle, prendre à gauche au sommet de la côte le chemin de randonnée qui mène jusqu'à Saint Griède.
Vendredi 15 septembre : Saint Griède - Perchède "le Pesqué” - Le Houga.
D.152 de Saint Griède à Magnan en traversant la D.931 au lieu-dit "Villeneuve", Le parcours entre Magnan et Perchède se fait par des sentiers de randonnée dans les vignes et dans les bois "le Pesqué”, Le Houga se fait par un chemin de terre puis une voie communale dite "route de Toujun” qui rejoint la D.169 à l'entrée du village. Passage par des champs pour rejoindre la maison de retraite et voies communales dont "la Rue de la Transhumance" pour rejoindre la D.6 qui sera empruntée sur cent mètres pour rejoindre le lieu de repos.
Samedi 16 septembre : Le Houga - Mormès - Laujuzan - Toujouse.
Remonter la D.6 vers Nogaro jusqu'au lieu-dit " Flaquet". Prendre à gauche la voie communale, puis un chemin privé, champs, chemin forestier jusqu'au lieu-dit "Latterade" » sur la commune de Mormès. Prendre la D.244 puis la D.143 sur 300 mètres jusqu'à Laujuzan. De Laujuzan direction Monlezun d'Armagnac par la D.143 jusqu'au croisement avec la D.32 que l'on emprunte sur une centaine de mètres pour reprendre la D.143 sur 800 mètres jusqu'au Musée du Paysan Gascon de Toujouse.
Dimanche 17 septembre : Toujouse - Castex d'Armagnac (Saint Canne) - Montégut Direction Monguilhem par la D.125. De la place de Monguilhem direction Estang , la D125 devient
D30, continuer jusqu'au lieu-dit "l'Aiguillon" à Castex. Prendre à gauche la D.209 vers "Saint Cane”. et après 1 km, au carrefour "Troques" prendre à gauche route de Montégut (40). Arrivée à Montégut.
Pour le Préfef et par délégation,
taire Général
-
2 5 AOUT 2023 Jéaÿ-Sébagien BOUCARD
Préfecture du Gers - 32-2023-08-25-00002 - Arrêté autorisant le déroulement de la Route de la Transhumance dans le Gers 10 PSS |
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