Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CMRCR 220408 ReunionConseilMunicipal
Compte-Rendu - CMRCR 240627 ReunionConseilMunicipal
Compte-Rendu - CMRCR 240405 ReunionConseilMunicipal
Compte-Rendu - CMRCR 241122 ReunionConseilMunicipal
Déliberation - CMRCR 210702 ReunionConseilMunicipal
Compte-Rendu - CMRCR 220311 ReunionConseilMunicipal
Compte-Rendu - CMRCR 220311 ReunionConseilMunicipal
Déliberation - CMRCR 211126 ReunionConseilMunicipal
Déliberation - CMRCR 211126 ReunionConseilMunicipal
Déliberation - CMRCR 2010924 ReunionConseilMunicipal
Procès Verbal - CMRCR 260320 ReunionConseilMunicipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochebaudin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CMRCR 260320 ReunionConseilMunicipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 mars 2026 à 20H30
(Ce procès-verbal sera soumis à approbaƟon lors du prochain Conseil Municipal)
ConvocaƟon envoyée le xx par mail aux conseillers municipaux.
Présents : Yasmina BRAT, David BROC, Charles DAUBAS, Samuel FARRET, Sandrine FAVRE, Catherine HERVE, Éric KETLEY, Éric TRACOL, Hélène WILLIG
Absents excusés : Mireille MOSER, Alexandre BARBE (arrivé à 21 heures, pouvoir donné à David BROC)
Président de séance : Éric KETLEY puis Charles DAUBAS - Secrétaire de séance : Hélène WILLIG
ORDRE DU JOUR
La séance est ouverte à 20h35 par le maire de la commune, président de séance. Le quorum étant aƩeint (présence de plus de la moiƟé des conseillers), l’assemblée peut valablement délibérer. Le Conseil municipal étant dédié à l’installaƟon de la nouvelle équipe municipale pour donner suite au scruƟn du 15/03/2026, la séance est placée sous la responsabilité du doyen de la liste élue, Charles DAUBAS.
– ElecƟon du Maire
Le scruƟn du 15 mars 2026 ayant validé l'élecƟon de la liste Rochebaudin 2026 conduite par Charles DAUBAS au 1er tour, les conseillers municipaux procèdent à l’élecƟon du Maire.
Après le vote de chaque conseiller municipal à bulleƟn secret et dépouillement par les assesseurs Sandrine FAVRE et Eric TRACOL, à 20h44, Charles Daubas est élu maire à l’unanimité avec 10 voix exprimées pour, pas de bulleƟn nul, pas de bulleƟn blanc.
Un procès-verbal spécifique est dressé.
– DéterminaƟon du nombre d’adjoints
Le conseil, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la proposiƟon de nommer 3 adjoints au maire.
– ElecƟon des adjoints
Après le vote de chaque conseiller municipal à bulleƟn secret et dépouillement par les assesseurs Sandrine FAVRE et Eric TRACOL, la liste menée par Eric KETLEY, composée d’Eric KETLEY, Hélène WILLIG et Samuel FARRET est élue à l’unanimité avec 10 voix exprimées pour, pas de bulleƟn nul, pas de bulleƟn blanc.
– Lecture de la charte de l’élu local
Lecture par Charles DAUBAS de la charte de l’élu local, mise en annexe du présent compte-rendu.
[Arrivée d’Alexandre BARBE à 21h]
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 Page 1 – Indemnité des adjoints
Après avoir rappelé la possibilité de choisir d’aƩribuer des indemnités fixées entre 0 et 100% du taux maximum d’indemnité du maire et des adjoints, Charles DAUBAS propose que les indemnités soient calculées sur le taux maximum autorisé.
Le conseil, après en avoir délibéré, approuve ceƩe proposiƟon à la majorité avec 6 voix pour et 4 abstenƟons (Yasmina BRAT, Charles DAUBAS, Samuel FARRET et Éric KETLEY).
– DélégaƟons du Conseil Municipal au Maire
Charles Daubas expose que, pour avoir une plus grande réacƟvité de l’équipe municipale, il est d’usage de déléguer au maire certaines préfrogaƟves du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire les délégaƟons accordées au maire précédent.
– DésignaƟons des délégués dans les syndicats
- SIEA
Délégués : Samuel FARRET et Éric KETLEY
Suppléants : Catherine HERVE et David BROC
- SIVU SI3V
Délégué : Samuel FARRET
Suppléante : Sandrine FAVRE
- SIEBRC
Délégués : Éric KETLEY et Alexandre BARBE
Suppléants : Catherine HERVE et Éric TRACOL
- SDED
Représentants : Éric TRACOL et Hélène WILLIG
– DésignaƟons des membres des commissions :
Pour rappel, le maire est présidenet de fait de chacune des commissions suivantes :
- CAO (commission d’appel d’offre) :
Titulaires : Yasmina BRAT, Hélène WILLIG et David BROC
Suppléants : Sandrine FAVRE, Catherine HERVE et Alexandre BARBE
- CCAS (centre communal d’acƟon sociale) :
4 Conseillers municipaux : Éric TRACOL, Yasmina BRAT, Sandrine FAVRE et Hélène WILLIG. Ceux-ci sont chargés de faire appel à 4 volontaires, après avoir vérifié s'il existe des condiƟons pour être membre désigné hors conseillers municipaux.
- CLECT (commission locale d’évaluaƟon des charges transférées)
Délégué : Éric KETLEY
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 Page 2 Suppléante : Catherine HERVE
Référente ambroisie : Yasmina BRAT
Correspondant défense : Charles DAUBAS
La nominaƟon des membres de la CCID interviendra ultérieurement sur instrucƟon de la Préfecture de la Drôme,
– InformaƟons / QuesƟons diverses
- Présent dans le public, Gérard Sylvestre remercie Éric KETLEY, maire sortant, d’avoir assuré le mandat de maire après la démission du maire précédant au printemps 2025, évitant ainsi à la commune d’être placée sous la tutelle de la Préfecture.
- Demande de précisions exprimée par Yasmina BRAT sur la poursuite de commissions existant dans le mandat précédent, par exemple la commission patrimoine.
Le maire rappelle son souhait de foncƟonner en mode projet, visant à responsabiliser une personne choisie dans le conseil municipal pour mener à bien le projet, entourée des personnes ressources appropriées.
Une prochaine réunion de travail des conseillers municipaux permeƩra d’idenƟfier les problémaƟques et sujets à instruire et décider du mode de foncƟonnement le plus adapté, y compris en associant des membres hors conseillers municipaux.
Les réunions du Conseil Municipal seront suivies d’une réunion de travail des élus, qui pourra être ouverte au public selon les sujets.
Les réunions du Conseil Municipal seront prévues à 20 heures.
La parƟcipaƟon des élus aux réunions du Conseil Municipal sera possible en visio-conférence. Compte tenu de la volonté partager de travailler en équipe, le maire précise que ceƩe soluƟon doit néanmoins rester excepƟonnelle.
Prochain conseil municipal est prévu le 24/04/2026 à 20h00
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h32
ANNEXE – Charte de l’élu local
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 Page 3