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Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (unknown - DCM 20250408 06PA Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Investissement et développement économique,
VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE : VILLE DE FIRMINY (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21420095800012
POSTE COMPTABLE : Trésorerie Vallée de l Ondaine
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 28
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 29
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 30
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 31
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 34
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 37
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 42
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 45
A1.01 - Opérations non ventilables 48
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 49
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 52
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 53
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 56
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 59
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 62
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 64
A2.01 - Opérations non ventilables 66
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 67
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 73
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 74
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 78
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 83
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 86
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 89
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 91
A2.938 - Fonction 8 - Transports 94
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 98
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 99
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 103
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 105
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 3
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 106
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions 108
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 109
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 110
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 111
B7.3 - Etat des emprunts garantis 112
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 126
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus 127
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel 128
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 133
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 138
B11.2 - Liste des établissements publics créés 139
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 140
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 141
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 142
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 144
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 145
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 17470
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1219.8
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1351
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1430
3 Dépenses d’équipement brut / population 511
4 Encours de dette / population (2) (3) 588
5 DGF / population 327
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 59.31
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 97.73
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 35.71
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 41.11
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 5.53
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5 %
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 34 446 327,12 35 212 099,33 3 897 721,89 A1 4 663 494,10
Investissement 9 307 850,81 9 873 426,67 (3) -1 326 513,76 A2 -760 937,90
Fonctionnement 25 138 476,31 25 338 672,66 (4) 5 224 235,65 A3 5 424 432,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 2 419 179,64 III + IV 2 596 485,40 B1 177 305,76
Investissement I 2 396 466,08 III 2 596 485,40 B2 200 019,32
Fonctionnement II 22 713,56 IV 0,00 B3 -22 713,56
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 4 840 799,86
Investissement A2 + B2 -560 918,58
Fonctionnement A3 + B3 5 401 718,44
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 2 396 466,08
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 263 698,07
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 400 871,86
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 1 731 896,15
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 22 713,56
011 Charges à caractère général (4) 22 713,56
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 2 596 485,40
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 584 664,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 11 821,20
4541202 OP TIERS RD3 11 821,20
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 13 231 230,42 13 792 149,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 2 396 466,08 2 596 485,40
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
760 937,90
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 16 388 634,40 16 388 634,40
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 29 975 113,44 25 134 395,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 22 713,56 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
4 863 432,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 29 997 827,00 29 997 827,00
TOTAL DU BUDGET (4) 46 386 461,40 46 386 461,40
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
25 n°25 - Extension de l'Hôtel de Ville 2501 0,00
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 12
16 388 634,40
760 937,90
15 627 696,50 13 231 230,42 13 231 230,42 2 396 466,08 14 270 970,27
650 000,00 650 000,00 650 000,00 650 000,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
14 977 696,50 12 581 230,42 12 581 230,42 2 396 466,08 13 620 970,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 762 675,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 757 475,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
11 319 490,50 8 923 024,42 8 923 024,42 2 396 466,08 9 858 295,27
7 651 104,57 5 919 208,42 5 919 208,42 1 731 896,15 5 705 109,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 721 381,86 1 320 510,00 1 320 510,00 400 871,86 1 803 500,00
497 506,00 497 506,00 497 506,00 0,00 637 506,00
1 449 498,07 1 185 800,00 1 185 800,00 263 698,07 1 712 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 13
6 243 897,00
16 388 634,40
0,00
16 388 634,40 13 792 149,00 13 792 149,00 2 596 485,40 15 300 682,65
6 893 897,00 6 893 897,00 6 893 897,00 7 379 005,65
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 500 000,00
5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 379 005,65
9 494 737,40 6 898 252,00 6 898 252,00 2 596 485,40 7 921 677,00
11 821,20 0,00 0,00 11 821,20 0,00
4 600 742,00 4 600 742,00 4 600 742,00 0,00 4 971 677,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
220 316,00 220 316,00 220 316,00 0,00 254 202,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00 0,00 3 007 475,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
561 000,00 561 000,00 561 000,00 0,00 1 050 000,00
975 400,00 975 400,00 975 400,00 0,00 660 000,00
4 882 174,20 2 297 510,00 2 297 510,00 2 584 664,20 2 950 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
4 882 174,20 2 297 510,00 2 297 510,00 2 584 664,20 1 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 14
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 15
29 997 827,00
0,00
29 997 827,00 29 975 113,44 29 975 113,44 22 713,56 30 272 186,34
6 393 897,00 6 393 897,00 6 393 897,00 6 879 005,65
0,00 0,00 0,00 0,00
1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 500 000,00
5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 379 005,65
23 603 930,00 23 581 216,44 23 581 216,44 22 713,56 23 393 180,69
50 000,00 50 000,00 50 000,00 20 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 40 000,00
441 555,00 441 555,00 441 555,00 0,00 357 306,00
23 082 375,00 23 059 661,44 23 059 661,44 22 713,56 22 975 874,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 306 210,00 3 306 210,00 3 306 210,00 0,00 3 440 520,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 20 000,00
14 000 000,00 14 000 000,00 14 000 000,00 0,00 13 950 000,00
5 736 165,00 5 713 451,44 5 713 451,44 22 713,56 5 565 353,84
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 16
6 243 897,00
29 997 827,00
4 863 432,00
25 134 395,00 25 134 395,00 25 134 395,00 0,00 25 082 803,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
24 984 395,00 24 984 395,00 24 984 395,00 0,00 24 932 803,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 10 000,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 20 000,00
28 070,00 28 070,00 28 070,00 0,00 38 918,00
24 856 325,00 24 856 325,00 24 856 325,00 0,00 24 863 885,00
505 400,00 505 400,00 505 400,00 0,00 430 000,00
7 875 090,00 7 875 090,00 7 875 090,00 0,00 7 523 360,00
10 401 000,00 10 401 000,00 10 401 000,00 0,00 10 149 650,00
4 973 285,00 4 973 285,00 4 973 285,00 0,00 5 070 285,00
1 001 550,00 1 001 550,00 1 001 550,00 0,00 1 575 590,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 115 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 50 000,00 50 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
3 658 206,00 0,00 3 658 206,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 400 000,00 2 400 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 1 049 498,07 0,00 1 049 498,07
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 497 506,00 0,00 497 506,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 1 721 381,86 0,00 1 721 381,86
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 5 651 104,57 600 000,00 6 251 104,57
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 14 977 696,50 650 000,00 15 627 696,50
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 760 937,90
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 388 634,40
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 5 736 165,00 5 736 165,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 14 000 000,00 14 000 000,00
014 Atténuations de produits 40 000,00 40 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
3 306 210,00 0,00 3 306 210,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 441 555,00 0,00 441 555,00
67 Charges spécifiques (9) 30 000,00 0,00 30 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 50 000,00 1 200 000,00 1 250 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 5 193 897,00 5 193 897,00
Dépenses de fonctionnement – Total 23 603 930,00 6 393 897,00 29 997 827,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 997 827,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 18
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 19
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 975 400,00 0,00 975 400,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 882 174,20 0,00 4 882 174,20
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
2 844 026,00 0,00 2 844 026,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 500 000,00 500 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 220 316,00 0,00 220 316,00
28 Amortissement des immobilisations 1 200 000,00 1 200 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 11 821,20 0,00 11 821,20
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 5 193 897,00 5 193 897,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 8 933 737,40 6 893 897,00 15 827 634,40
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 561 000,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 388 634,40
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 100 000,00 100 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 001 550,00 1 001 550,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 100 000,00 100 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 4 973 285,00 4 973 285,00
731 Fiscalité locale 10 401 000,00 10 401 000,00
74 Dotations et participations (8) 7 875 090,00 7 875 090,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 505 400,00 0,00 505 400,00
76 Produits financiers 28 070,00 0,00 28 070,00
77 Produits spécifiques (8) 50 000,00 50 000,00 100 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 50 000,00 0,00 50 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 24 984 395,00 150 000,00 25 134 395,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 20
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 4 863 432,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 997 827,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 21
760 937,90
650 000,00 650 000,00 650 000,00 650 000,00 650 000,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
14 977 696,50 10 181 230,42 2 400 000,00 12 581 230,42 12 581 230,42 0,00 2 396 466,08 13 620 970,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 0,00 3 762 675,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 757 475,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
11 319 490,50 6 523 024,42 2 400 000,00 8 923 024,42 8 923 024,42 0,00 2 396 466,08 9 858 295,27
2 400 000,00 0,00 2 400 000,00 2 400 000,00 2 400 000,00 0,00 0,00 0,00
5 651 104,57 3 919 208,42 0,00 3 919 208,42 3 919 208,42 0,00 1 731 896,15 5 705 109,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 721 381,86 1 320 510,00 0,00 1 320 510,00 1 320 510,00 0,00 400 871,86 1 803 500,00
497 506,00 497 506,00 0,00 497 506,00 497 506,00 0,00 0,00 637 506,00
1 049 498,07 785 800,00 0,00 785 800,00 785 800,00 0,00 263 698,07 1 712 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 627 696,50 10 831 230,42 2 400 000,00 13 231 230,42 13 231 230,42 0,00 2 396 466,08 14 270 970,27
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 22
16 388 634,40
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 14 250 682,65 2 596 485,40 13 231 149,00 13 231 149,00 15 827 634,40
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 300 000,00 2 584 664,20 2 297 510,00 2 297 510,00 4 882 174,20
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 950 000,00 2 584 664,20 2 297 510,00 2 297 510,00 4 882 174,20
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 660 000,00 0,00 975 400,00 975 400,00 975 400,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
3 007 475,00 0,00 2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 254 202,00 0,00 220 316,00 220 316,00 220 316,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 921 677,00 0,00 4 039 742,00 4 039 742,00 4 039 742,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 11 821,20 0,00 0,00 11 821,20
Total des recettes réelles 6 871 677,00 2 596 485,40 6 337 252,00 6 337 252,00 8 933 737,40
021 Virement de la section de fonctionnement 5 379 005,65 5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 1 500 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Total des recettes d’ordre 7 379 005,65 6 893 897,00 6 893 897,00 6 893 897,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 561 000,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 24
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 16 388 634,40
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 271 404,58 1 230 510,00 0,00 1 230 510,00 1 230 510,00 40 894,58 1 625 000,00
1 907,84 0,00 0,00 0,00 0,00 1 907,84 0,00
783,46 0,00 0,00 0,00 0,00 783,46 0,00
106 605,98 90 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00 16 605,98 52 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
126 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 230,00 126 000,00
190 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 450,00 0,00
1 721 381,86 1 320 510,00 0,00 1 320 510,00 1 320 510,00 0,00 400 871,86 1 803 500,00
297 506,00 297 506,00 0,00 297 506,00 297 506,00 0,00 217 506,00
200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 420 000,00
497 506,00 497 506,00 0,00 497 506,00 497 506,00 0,00 0,00 637 506,00
63 562,24 25 700,00 0,00 25 700,00 25 700,00 37 862,24 44 180,00
1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
984 135,83 760 100,00 0,00 760 100,00 760 100,00 224 035,83 1 668 000,00
1 049 498,07 785 800,00 0,00 785 800,00 785 800,00 0,00 263 698,07 1 712 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 627 696,50 10 831 230,42 2 400 000,00 13 231 230,42 13 231 230,42 0,00 2 396 466,08 14 270 970,27
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (9)
20422 Privé : Bâtiments, installations
2046 Attributions compensation
investissement
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
2138 Autres constructions
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 26
3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 0,00 3 762 675,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00 0,00 3 007 475,00
170 125,00 170 125,00 170 125,00 170 125,00 0,00 164 000,00
644 055,00 644 055,00 644 055,00 644 055,00 0,00 586 000,00
3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 3 658 206,00 0,00 3 757 475,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
11 319 490,50 6 523 024,42 2 400 000,00 8 923 024,42 8 923 024,42 0,00 2 396 466,08 9 858 295,27
2 400 000,00 0,00 2 400 000,00 2 400 000,00 2 400 000,00 0,00 0,00 0,00
75 000,00 75 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00 0,00 125 000,00
1 818 911,82 1 466 838,42 0,00 1 466 838,42 1 466 838,42 352 073,40 2 891 093,82
15 195,57 0,00 0,00 0,00 0,00 15 195,57 0,00
3 109 146,81 1 876 770,00 0,00 1 876 770,00 1 876 770,00 1 232 376,81 2 359 015,45
632 850,37 500 600,00 0,00 500 600,00 500 600,00 132 250,37 330 000,00
5 651 104,57 3 919 208,42 0,00 3 919 208,42 3 919 208,42 0,00 1 731 896,15 5 705 109,27
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
2318 Autres immo. corporelles en
cours
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
16441 Opérations afférentes à
l'emprunt
16449 Opérations de tirage ligne
trésorerie
165 Dépôts et cautionnements
reçus
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 27
650 000,00 650 000,00 650 000,00 650 000,00 650 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
14 977 696,50 10 181 230,42 2 400 000,00 12 581 230,42 12 581 230,42 0,00 2 396 466,08 13 620 970,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
Charges transférées (7)
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en
cours
041 Opérations patrimoniales (8)
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
2318 Autres immo. corporelles en
cours
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 28
0,00 2 400 000,00 2 400 000,00 2 400 000,00 0,00 0,00
0,00 2 400 000,00 2 400 000,00 2 400 000,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
2501 EXTENSION HDV
ARCHIVES
MEDIATHEQUE
D
EXTHDV
2023/2
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 29
-2 400 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00
2 400 000,00 2 400 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2501
LIBELLE : EXTENSION HDV ARCHIVES MEDIATHEQUE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : D EXTHDV 2023/2
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 14 250 682,65 2 596 485,40 13 231 149,00 13 231 149,00 15 827 634,40
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 300 000,00 2 584 664,20 2 297 510,00 2 297 510,00 4 882 174,20
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 25 000,00 33 000,00 0,00 0,00 33 000,00
1312 Subv. transf. Régions 150 000,00 26 984,00 0,00 0,00 26 984,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 11 000,00 0,00 0,00 11 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 141 000,00 237 000,00 1 003 910,00 1 003 910,00 1 240 910,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 272 200,00 0,00 0,00 272 200,00
1323 Subv. non transf. Départements 80 000,00 694 300,00 0,00 0,00 694 300,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 514 000,00 679 980,20 930 000,00 930 000,00 1 609 980,20
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 90 000,00 630 200,00 63 600,00 63 600,00 693 800,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 300 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 950 000,00 2 584 664,20 2 297 510,00 2 297 510,00 4 882 174,20
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 660 000,00 0,00 975 400,00 975 400,00 975 400,00
10222 FCTVA 530 000,00 0,00 875 400,00 875 400,00 875 400,00
10226 Taxe d'aménagement 130 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 007 475,00 0,00 2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00
16449 Opérations de tirage ligne trésorerie 3 007 475,00 0,00 2 844 026,00 2 844 026,00 2 844 026,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 254 202,00 0,00 220 316,00 220 316,00 220 316,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 32
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
276351 Créance GFP de rattachement 254 202,00 0,00 220 316,00 220 316,00 220 316,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 921 677,00 0,00 4 039 742,00 4 039 742,00 4 039 742,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 11 821,20 0,00 0,00 11 821,20
Total des recettes réelles 6 871 677,00 2 596 485,40 6 337 252,00 6 337 252,00 8 933 737,40
021 Virement de la section de fonctionnement 5 379 005,65 5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 1 500 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 55 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
28033 Frais d'insertion 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 220 000,00 205 000,00 205 000,00 205 000,00
280432 Subv.Scol : Bâtiments, installations 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28046 Attributions compensation investissement 50 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 70 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 75 000,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
281321 Immeubles de rapport 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
281328 Autres bâtiments privés 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
281351 Bâtiments publics 15 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 5 000,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 45 000,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
281828 Autres matériels de transport 150 000,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00
281831 Matériel informatique scolaire 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 110 000,00 110 000,00 110 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 55 000,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
28188 Autres immo. corporelles 475 000,00 330 000,00 330 000,00 330 000,00
041 Opérations patrimoniales (9) 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
2031 Frais d'études 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 7 379 005,65 6 893 897,00 6 893 897,00 6 893 897,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 33
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 34
29 997 827,00
0,00
6 393 897,00 6 393 897,00 6 393 897,00 6 393 897,00 6 879 005,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 500 000,00
5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 379 005,65
23 603 930,00 0,00 23 581 216,44 23 581 216,44 0,00 22 713,56 23 393 180,69
521 555,00 521 555,00 521 555,00 521 555,00 0,00 0,00 417 306,00
0,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 20 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 40 000,00
441 555,00 441 555,00 441 555,00 441 555,00 0,00 357 306,00
23 082 375,00 23 059 661,44 0,00 23 059 661,44 23 059 661,44 0,00 22 713,56 22 975 874,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 306 210,00 3 306 210,00 0,00 3 306 210,00 3 306 210,00 0,00 0,00 3 440 520,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 20 000,00
14 000 000,00 14 000 000,00 14 000 000,00 14 000 000,00 0,00 13 950 000,00
5 736 165,00 5 713 451,44 0,00 5 713 451,44 5 713 451,44 0,00 22 713,56 5 565 353,84
29 997 827,00 29 975 113,44 0,00 29 975 113,44 29 975 113,44 0,00 22 713,56 30 272 186,34
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 23 581 216,44
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 35
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 25 082 803,00 0,00 25 134 395,00 25 134 395,00 25 134 395,00
013 Atténuations de charges (2) 115 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 575 590,00 0,00 1 001 550,00 1 001 550,00 1 001 550,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 070 285,00 0,00 4 973 285,00 4 973 285,00 4 973 285,00
731 Fiscalité locale 10 149 650,00 0,00 10 401 000,00 10 401 000,00 10 401 000,00
74 Dotations et participations (2) 7 523 360,00 0,00 7 875 090,00 7 875 090,00 7 875 090,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 430 000,00 0,00 505 400,00 505 400,00 505 400,00
Total des recettes de gestion des services 24 863 885,00 0,00 24 856 325,00 24 856 325,00 24 856 325,00
76 Produits financiers 38 918,00 0,00 28 070,00 28 070,00 28 070,00
77 Produits spécifiques (2) 20 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 10 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes financières 68 918,00 0,00 128 070,00 128 070,00 128 070,00
Total des recettes réelles 24 932 803,00 0,00 24 984 395,00 24 984 395,00 24 984 395,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 4 863 432,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 29 997 827,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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114 890,00 113 611,54 0,00 113 611,54 113 611,54 1 278,46 130 409,20
14 335,00 14 335,00 0,00 14 335,00 14 335,00 0,00 14 337,00
16 890,00 16 890,00 0,00 16 890,00 16 890,00 0,00 12 670,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
453,18 453,18 0,00 453,18 453,18 0,00 519,00
29 631,82 26 382,64 0,00 26 382,64 26 382,64 3 249,18 34 477,56
17 950,00 17 950,00 0,00 17 950,00 17 950,00 0,00 18 432,00
128 205,00 128 205,00 0,00 128 205,00 128 205,00 0,00 72 454,00
130 775,00 130 775,00 0,00 130 775,00 130 775,00 0,00 162 684,66
95 100,00 95 100,00 0,00 95 100,00 95 100,00 0,00 100 986,00
254 035,00 253 453,00 0,00 253 453,00 253 453,00 582,00 237 517,00
9 730,00 8 787,80 0,00 8 787,80 8 787,80 942,20 10 779,00
67 770,00 66 990,82 0,00 66 990,82 66 990,82 779,18 63 047,58
8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00 38 504,45
15 269,57 15 269,57 0,00 15 269,57 15 269,57 0,00 23 519,94
9 335,00 9 335,00 0,00 9 335,00 9 335,00 0,00 7 693,00
67 000,00 67 000,00 0,00 67 000,00 67 000,00 0,00 69 486,00
34 367,76 31 826,29 0,00 31 826,29 31 826,29 2 541,47 32 638,63
189 150,00 181 505,86 0,00 181 505,86 181 505,86 7 644,14 166 979,33
76 570,43 76 279,80 0,00 76 279,80 76 279,80 290,63 69 817,01
23 380,00 23 380,00 0,00 23 380,00 23 380,00 0,00 24 444,00
20 685,00 20 058,60 0,00 20 058,60 20 058,60 626,40 21 448,23
107 400,00 107 400,00 0,00 107 400,00 107 400,00 0,00 109 770,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 17 612,00
1 083 000,00 1 083 000,00 0,00 1 083 000,00 1 083 000,00 0,00 1 046 225,00
999 715,00 999 715,00 0,00 999 715,00 999 715,00 0,00 1 107 157,00
79 300,00 79 300,00 0,00 79 300,00 79 300,00 0,00 117 876,00
568 997,24 567 154,42 0,00 567 154,42 567 154,42 1 842,82 537 988,90
5 736 165,00 5 713 451,44 0,00 5 713 451,44 5 713 451,44 0,00 22 713,56 5 565 353,84
29 997 827,00 29 975 113,44 0,00 29 975 113,44 29 975 113,44 0,00 22 713,56 30 272 186,34
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 38
62 485,00 62 485,00 62 485,00 62 485,00 0,00 75 189,00
5 988 710,00 5 988 710,00 5 988 710,00 5 988 710,00 0,00 6 353 963,00
23 770,00 23 770,00 23 770,00 23 770,00 0,00 23 487,00
168 795,00 168 795,00 168 795,00 168 795,00 0,00 132 923,00
39 625,00 39 625,00 39 625,00 39 625,00 0,00 39 313,00
158 490,00 158 490,00 158 490,00 158 490,00 0,00 156 750,00
70 590,00 70 590,00 70 590,00 70 590,00 0,00 93 148,00
92 755,00 92 755,00 92 755,00 92 755,00 0,00 89 565,00
14 000 000,00 14 000 000,00 14 000 000,00 14 000 000,00 0,00 13 950 000,00
36 800,00 36 800,00 0,00 36 800,00 36 800,00 0,00 53 330,00
137 295,00 137 295,00 0,00 137 295,00 137 295,00 0,00 136 165,00
3 635,00 3 635,00 0,00 3 635,00 3 635,00 0,00 1 900,00
24 205,00 24 205,00 0,00 24 205,00 24 205,00 0,00 24 274,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 914,00
54 420,00 54 420,00 0,00 54 420,00 54 420,00 0,00 62 020,00
36 180,00 36 180,00 0,00 36 180,00 36 180,00 0,00 44 566,00
19 615,00 19 591,00 0,00 19 591,00 19 591,00 24,00 13 586,00
115 285,00 115 171,00 0,00 115 171,00 115 171,00 114,00 111 221,65
1 450,00 1 450,00 0,00 1 450,00 1 450,00 0,00 0,00
136 140,00 136 140,00 0,00 136 140,00 136 140,00 0,00 23 437,00
24 450,00 24 450,00 0,00 24 450,00 24 450,00 0,00 24 456,00
25 000,00 24 082,92 0,00 24 082,92 24 082,92 917,08 18 127,60
33 740,00 33 490,00 0,00 33 490,00 33 490,00 250,00 45 075,00
36 285,00 35 421,00 0,00 35 421,00 35 421,00 864,00 28 349,00
76 900,00 76 900,00 0,00 76 900,00 76 900,00 0,00 33 873,00
76 395,00 76 395,00 0,00 76 395,00 76 395,00 0,00 65 416,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00
63 600,00 63 600,00 0,00 63 600,00 63 600,00 0,00 63 332,00
10 530,00 10 530,00 0,00 10 530,00 10 530,00 0,00 9 064,10
101 200,00 101 200,00 0,00 101 200,00 101 200,00 0,00 50 573,00
193 680,00 193 680,00 0,00 193 680,00 193 680,00 0,00 161 930,00
314 150,00 313 850,00 0,00 313 850,00 313 850,00 300,00 324 886,00
14 275,00 13 807,00 0,00 13 807,00 13 807,00 468,00 16 386,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6213 Personnel affecté par le CCAS/CIAS
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 39
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 10 000,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 5 000,00
13 000,00 13 000,00 0,00 13 000,00 13 000,00 0,00 13 000,00
21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
215 000,00 215 000,00 0,00 215 000,00 215 000,00 0,00 215 000,00
3 306 210,00 3 306 210,00 0,00 3 306 210,00 3 306 210,00 0,00 0,00 3 440 520,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 20 000,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 20 000,00
39 210,00 39 210,00 39 210,00 39 210,00 0,00 40 337,00
64 300,00 64 300,00 64 300,00 64 300,00 0,00 81 676,00
18 230,00 18 230,00 18 230,00 18 230,00 0,00 38 495,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 406,00
1 625,00 1 625,00 1 625,00 1 625,00 0,00 0,00
23 895,00 23 895,00 23 895,00 23 895,00 0,00 24 220,00
820,00 820,00 820,00 820,00 0,00 1 167,00
108 660,00 108 660,00 108 660,00 108 660,00 0,00 96 068,00
1 884 550,00 1 884 550,00 1 884 550,00 1 884 550,00 0,00 1 873 152,00
1 563 220,00 1 563 220,00 1 563 220,00 1 563 220,00 0,00 1 532 259,00
39 175,00 39 175,00 39 175,00 39 175,00 0,00 92 027,00
24 635,00 24 635,00 24 635,00 24 635,00 0,00 46 996,00
319 420,00 319 420,00 319 420,00 319 420,00 0,00 227 195,00
64 120,00 64 120,00 64 120,00 64 120,00 0,00 29 053,00
34 005,00 34 005,00 34 005,00 34 005,00 0,00 24 018,00
2 296 430,00 2 296 430,00 2 296 430,00 2 296 430,00 0,00 2 091 420,00
833 300,00 833 300,00 833 300,00 833 300,00 0,00 719 407,00
79 185,00 79 185,00 79 185,00 79 185,00 0,00 60 766,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements
vacants
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 500 000,00
5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 193 897,00 5 379 005,65
23 603 930,00 23 581 216,44 0,00 23 581 216,44 23 581 216,44 0,00 22 713,56 23 393 180,69
521 555,00 521 555,00 521 555,00 521 555,00 0,00 0,00 417 306,00
0,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 20 000,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 20 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 40 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 40 000,00
-20 720,00 -20 720,00 -20 720,00 -20 720,00 0,00 38 888,00
462 275,00 462 275,00 462 275,00 462 275,00 0,00 318 418,00
441 555,00 441 555,00 441 555,00 441 555,00 0,00 357 306,00
23 082 375,00 23 059 661,44 0,00 23 059 661,44 23 059 661,44 0,00 22 713,56 22 975 874,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 130,00 23 130,00 0,00 23 130,00 23 130,00 0,00 26 388,85
1 061 395,00 1 061 395,00 0,00 1 061 395,00 1 061 395,00 0,00 1 156 025,00
1 045 000,00 1 045 000,00 0,00 1 045 000,00 1 045 000,00 0,00 1 095 000,00
67 830,00 67 830,00 0,00 67 830,00 67 830,00 0,00 57 605,00
815 855,00 815 855,00 0,00 815 855,00 815 855,00 0,00 830 002,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6553 Service d'incendie
6558 Autres contributions obligatoires
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65818 Autres
6584 Amendes fiscales et pénales
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 41
6 393 897,00 6 393 897,00 6 393 897,00 6 393 897,00 6 879 005,65
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 78 168,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 98 888,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -20 720,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 25 082 803,00 0,00 25 134 395,00 25 134 395,00 25 134 395,00
013 Atténuations de charges (3) 115 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 115 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 575 590,00 0,00 1 001 550,00 1 001 550,00 1 001 550,00
7022 Coupes de bois 500,00 0,00 500,00 500,00 500,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 300,00 300,00 300,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 88 000,00 0,00 73 750,00 73 750,00 73 750,00
70631 Redevances services à caractère sportif 83 000,00 0,00 40 500,00 40 500,00 40 500,00
70632 Redevances services à caractère loisir 92 500,00 0,00 106 500,00 106 500,00 106 500,00
7066 Redevances services à caractère social 289 090,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 10 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00
706888 Autres 9 500,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 26 300,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 91 000,00 0,00 110 000,00 110 000,00 110 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 803 700,00 0,00 197 300,00 197 300,00 197 300,00
70878 Remb. frais par des tiers 11 000,00 0,00 67 700,00 67 700,00 67 700,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 070 285,00 0,00 4 973 285,00 4 973 285,00 4 973 285,00
73211 Attribution de compensation 4 031 135,00 0,00 4 031 135,00 4 031 135,00 4 031 135,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 649 150,00 0,00 649 150,00 649 150,00 649 150,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 300 000,00 0,00 293 000,00 293 000,00 293 000,00
738 Autres impôts et taxes 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 10 149 650,00 0,00 10 401 000,00 10 401 000,00 10 401 000,00
73111 Impôts directs locaux 9 016 250,00 0,00 9 169 600,00 9 169 600,00 9 169 600,00
73118 Autres contributions directes 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 450 000,00 0,00 450 000,00 450 000,00 450 000,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 8 400,00 0,00 8 400,00 8 400,00 8 400,00
73134 Taxe sur les déchets stockés 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 43
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73141 Accise sur l'électricité 300 000,00 0,00 283 000,00 283 000,00 283 000,00
73154 Droits de place 150 000,00 0,00 140 000,00 140 000,00 140 000,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 220 000,00 0,00 245 000,00 245 000,00 245 000,00
74 Dotations et participations (3) 7 523 360,00 0,00 7 875 090,00 7 875 090,00 7 875 090,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 3 165 530,00 0,00 3 183 150,00 3 183 150,00 3 183 150,00
741123 DSU des communes 2 381 800,00 0,00 2 424 905,00 2 424 905,00 2 424 905,00
741127 DNP des communes 100 000,00 0,00 98 235,00 98 235,00 98 235,00
744 FCTVA 5 000,00 0,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00
74718 Autres participations Etat 79 410,00 0,00 166 330,00 166 330,00 166 330,00
7472 Participation régions 38 000,00 0,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00
7473 Participation départements 142 860,00 0,00 132 000,00 132 000,00 132 000,00
74741 Participation communes membres du GFP 98 500,00 0,00 142 855,00 142 855,00 142 855,00
747888 Autres 1 052 500,00 0,00 1 217 960,00 1 217 960,00 1 217 960,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 1 500,00 0,00 1 830,00 1 830,00 1 830,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 420 000,00 0,00 433 000,00 433 000,00 433 000,00
7484 Dotation de recensement 3 260,00 0,00 3 325,00 3 325,00 3 325,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 35 000,00 0,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 430 000,00 0,00 505 400,00 505 400,00 505 400,00
752 Revenus des immeubles 390 000,00 0,00 355 400,00 355 400,00 355 400,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 40 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
Total des recettes de gestion des services 24 863 885,00 0,00 24 856 325,00 24 856 325,00 24 856 325,00
76 Produits financiers 38 918,00 0,00 28 070,00 28 070,00 28 070,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement 23 918,00 0,00 23 070,00 23 070,00 23 070,00
764 Revenus valeurs mobilières de placement 15 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
7688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 20 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 20 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 10 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 10 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes réelles 24 932 803,00 0,00 24 984 395,00 24 984 395,00 24 984 395,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 44
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 316,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 844 026,00
0,00 0,00 0,00 223 410,00 0,00 0,00 1 768 200,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 536 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 223 410,00 0,00 0,00 1 768 200,00 4 900 742,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 947 970,00 553 800,00 0,00 0,00 3 223 024,42 243 814,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00 0,00 1 090 510,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
0,00 0,00 50 000,00 51 000,00 0,00 0,00 925 700,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 658 206,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 997 970,00 604 800,00 65 000,00 0,00 5 439 234,42 4 152 020,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 46
220 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 844 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 297 510,00 0,00 0,00 5 900,00 0,00
1 536 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 898 252,00 0,00 0,00 5 900,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 919 208,42 0,00 0,00 0,00 950 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 320 510,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
497 506,00 0,00 0,00 0,00 297 506,00
1 185 800,00 0,00 0,00 9 100,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 581 230,42 0,00 0,00 9 100,00 1 313 106,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 152 020,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 658 206,00
203 Frais d'études, recherche, développement 100 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 150 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 243 814,00
RECETTES 4 900 742,00
102 Dotations et fonds d'investissement 975 400,00
106 Réserves 561 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 300 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 844 026,00
276 Autres créances immobilisées 220 316,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 5 438 724,42 0,00 0,00 510,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 900 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 25 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 1 090 000,00 0,00 0,00 510,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 3 223 024,42 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 768 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 1 768 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 439 234,42
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 700,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 090 510,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 223 024,42
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 768 200,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 768 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 604 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 51 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 553 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 223 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 223 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 55
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604 800,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 553 800,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 410,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 410,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 56
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 76 220,00 112 150,00 734 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 76 220,00 112 150,00 684 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 997 970,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 872 970,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 515 000,00 500 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297 506,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297 506,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 450 000,00 500 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 313 106,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297 506,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 950 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 9 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 9 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00
RECETTES 0,00 5 900,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 5 900,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 39 900,00 0,00 15 000,00 0,00 500,00 25 000,00
0,00 566 000,00 739 080,00 136 880,00 28 105,00 0,00 89 515,00 6 144 620,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 261 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 973 285,00
0,00 210 000,00 224 750,00 220 000,00 0,00 0,00 136 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
0,00 776 000,00 1 003 730,00 356 880,00 43 105,00 0,00 326 015,00 21 508 905,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 441 555,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 088 400,00 643 865,00 231 000,00 816 255,00 0,00 441 060,00 35 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 1 011 865,00 2 989 335,00 1 811 230,00 807 175,00 0,00 3 769 265,00 0,00
0,00 57 802,80 1 990 737,37 886 331,21 45 245,00 0,00 1 069 726,49 39 800,00
0,00 2 158 067,80 5 623 937,37 2 928 561,21 1 668 675,00 0,00 5 280 051,49 636 355,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 65
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 070,00 23 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00
505 400,00 0,00 0,00 0,00 425 000,00 0,00
7 875 090,00 0,00 0,00 0,00 170 890,00 0,00
10 401 000,00 0,00 0,00 140 000,00 0,00 0,00
4 973 285,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 001 550,00 200 300,00 500,00 8 000,00 2 000,00 0,00
100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 984 395,00 223 370,00 500,00 148 000,00 597 890,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
441 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 306 210,00 0,00 0,00 0,00 50 630,00 0,00
40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 000 000,00 323 510,00 692 930,00 0,00 2 594 690,00 0,00
5 713 451,44 106 290,00 74 310,00 68 186,00 1 375 022,57 0,00
23 581 216,44 429 800,00 767 240,00 68 186,00 4 020 342,57 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 636 355,00
627 Services bancaires et assimilés 3 000,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 36 800,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 5 000,00
661 Charges d'intérêts 441 555,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 30 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 50 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 40 000,00
RECETTES 21 508 905,00
731 Fiscalité locale 10 261 000,00
732 Fiscalité reversée 4 973 285,00
741 D.G.F. 5 706 290,00
744 FCTVA 3 500,00
748 Autres attributions et participations 434 830,00
758 Produits divers de gestion courante 25 000,00
764 Revenus valeurs mobilières de placement 5 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 50 000,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 50 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 4 529 296,49 0,00 225,00 436 630,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 142 939,57 0,00 110,00 4 820,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 102 928,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 131 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 29 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 101 980,00 0,00 115,00 16 680,00 0,00
616 Primes d'assurances 208 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 82 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 7 405,05 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 26 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 106 318,92 0,00 0,00 450,00 0,00
625 Déplacements et missions 18 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 83 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 98 017,06 0,00 0,00 11 593,33 0,00
641 Rémunérations du personnel 2 276 723,57 0,00 0,00 289 699,59 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 848 884,66 0,00 0,00 110 557,08 0,00
647 Autres charges sociales 82 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 449,66 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 2 830,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 180 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 209 600,00 0,00 70 500,00 45 915,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00
708 Autres produits 66 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 43 600,00 0,00 0,00 7 590,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 38 325,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 68
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 313 305,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 265,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 3 535,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 067,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 31 989,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 10 347,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 258 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 70
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,00 5 280 051,49
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 869,57
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 193,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 150,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 260,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 775,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 208 250,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 150,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 405,05
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 900,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,00 107 363,92
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 415,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 060,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 340,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 678,15
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 598 412,91
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 969 789,23
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 530,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 449,66
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 258 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 830,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 230,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 326 015,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 190,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 325,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 72
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 25 160,00 816 255,00 0,00 827 260,00 1 668 675,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 9 400,00 0,00 0,00 3 700,00 13 100,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 9 600,00 0,00 0,00 14 200,00 23 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 185,00 2 185,00
618 Divers 0,00 6 160,00 0,00 0,00 0,00 6 160,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 750,30 19 750,30
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 587 819,57 587 819,57
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 199 605,13 199 605,13
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 815 855,00 0,00 0,00 815 855,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 43 105,00 43 105,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 28 105,00 28 105,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 475 710,00 790 053,02 266 910,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 1 810,00 4 490,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 15 740,00 203 898,02 239 612,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 6 535,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 4 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 275,00 15 935,00 19 753,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 335,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 150,00 315,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 6 860,00 2 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 4 065,00 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 185,00 95,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 044,03 16 364,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 177 966,66 384 883,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 58 505,31 154 465,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 189,00 1 436,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 141 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 76
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 958 562,00 17 956,00 0,00 419 369,68 0,00 0,00 2 928
561,21
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 238 575,00 0,00 0,00 12 622,24 0,00 0,00 257 497,24
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 21 415,00 0,00 0,00 7 997,44 0,00 0,00 488 662,97
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 535,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 120,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 3 552,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 515,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 490,00 0,00 0,00 4 955,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 92 755,00 0,00 0,00 2 120,01 0,00 0,00 94 875,01
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205,00 0,00 0,00 9 415,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 51 700,00 17 956,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 75 016,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 14 507,59 0,00 0,00 10 360,62 0,00 0,00 47 277,18
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 374 481,69 0,00 0,00 262 017,32 0,00 0,00 1 199
348,89
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 122 953,52 0,00 0,00 93 554,05 0,00 0,00 429 478,72
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 625,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 38 622,20 0,00 0,00 3,00 0,00 0,00 38 625,20
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 166 000,00
RECETTES 0,00 0,00 270 000,00 0,00 0,00 27 880,00 35 000,00 0,00 356 880,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 220 000,00
747 Participations 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 17 880,00 25 000,00 0,00 136 880,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 78
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 816 841,45 85 500,00 278 484,28 526 557,16 58 435,00 0,00 0,00 144 747,96 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
149 666,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
6 000,00 3 000,00 199 132,28 66 602,16 0,00 0,00 0,00 85 812,96 0,00
611 Contrats de prestations de
services
63 000,00 10 000,00 0,00 23 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 50 025,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 8 335,00 0,00 24 332,00 6 550,00 0,00 0,00 0,00 19 935,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 595,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 4 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
17 050,00 0,00 0,00 1 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 500,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
13 482,40 0,00 0,00 11 969,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 336 874,70 0,00 0,00 299 658,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
145 888,58 0,00 0,00 114 796,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 44,32 0,00 0,00 75,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
25 000,00 72 500,00 4 400,00 0,00 58 435,00 0,00 0,00 35 000,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
17 000,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 116 000,00 0,00 0,00 7 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 66 000,00 0,00 0,00 7 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 79
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
708 Autres produits 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 288 830,60 81 429,03 977 049,84 0,00 448 355,19 350 000,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 4 635,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 274 080,60 58 279,03 340 177,20 0,00 52 680,19 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 270,00 0,00 11 265,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 2 955,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 14 750,00 23 150,00 30 262,64 0,00 12 915,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 830,00 0,00 2 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 3 635,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 18 215,58 0,00 10 112,55 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 419 986,73 0,00 259 056,35 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 160 467,69 0,00 95 671,10 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 56 000,00 0,00 66 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 38 000,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 18 000,00 0,00 64 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 82
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 101 510,00 0,00 1 466 196,86 0,00 0,00 0,00 5 623 937,37
604 Achats d'études, prestations de services 45 700,00 0,00 73 010,73 0,00 0,00 0,00 273 012,18
606 Achats non stockés de matières et fourni 6 540,00 0,00 186 451,13 0,00 0,00 0,00 1 278 755,55
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 735,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 955,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 025,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 23 640,00 0,00 0,00 0,00 163 869,64
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,00
618 Divers 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 605,00
624 Transports biens, transports collectifs 24 500,00 0,00 11 450,00 0,00 0,00 0,00 35 950,00
628 Divers 0,00 0,00 12 100,00 0,00 0,00 0,00 16 735,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 184,95 0,00 31 762,14 0,00 0,00 0,00 85 727,42
641 Rémunérations du personnel 24 585,05 0,00 757 706,05 0,00 0,00 0,00 2 097 867,01
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 288 796,81 0,00 0,00 0,00 805 620,81
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,76
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 625 335,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 780,00 0,00 0,00 0,00 18 530,00
RECETTES 181 300,00 0,00 576 180,00 0,00 0,00 0,00 1 003 730,00
706 Prestations de services 42 000,00 0,00 64 500,00 0,00 0,00 0,00 220 750,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
747 Participations 139 300,00 0,00 506 780,00 0,00 0,00 0,00 739 080,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00 0,00 29 900,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 84
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 1 067 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 054 087,80 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 660,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 877,80 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 845,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 22 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 784,30 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704 906,54 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 698,78 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,38 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 1 045 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 900,00 0,00 0,00
RECETTES 550 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 550 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 13 020,00 0,00 23 500,00 0,00 2 158 067,80
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 660,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 877,80
613 Locations 0,00 0,00 6 060,00 0,00 0,00 0,00 6 060,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 845,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 460,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 5 260,00 0,00 0,00 0,00 5 260,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 784,30
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704 906,54
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 698,78
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,38
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 23 500,00 0,00 1 088 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 776 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 110 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 86
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 605 783,27 1 124 428,80 397 772,90 0,00 0,00 0,00 171 215,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 269 391,73 96 933,80 199 747,90 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 5 455,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 120 321,54 38 565,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 85 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 340,00 6 970,00 29 300,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 415,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 3 826,34 27 343,15 4 614,17 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 89 188,95 694 586,00 114 965,77 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 32 414,71 253 895,85 42 645,06 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 10 640,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 10 640,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 87
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 376 625,93 0,00 0,00 1 344 516,67 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 9 985,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 3 555,93 0,00 0,00 171 023,49 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 5 865,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 3 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 10 453,18 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 6 000,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 8 814,27 0,00 0,00 27 735,91 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 134 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 212 814,83 0,00 0,00 738 501,27 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 80 640,90 0,00 0,00 262 702,82 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 45 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 145 250,00 0,00 0,00 327 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 145 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 325 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 020 342,57
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 985,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 740 652,85
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 320,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 839,72
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 700,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 710,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 765,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 333,84
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850 056,82
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 672 299,34
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 030,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 597 890,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 890,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 325 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 89
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 21 431,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 18 725,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 2 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 176,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 6 755,00 0,00 0,00 0,00 68 186,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 1 630,00 0,00 0,00 0,00 1 720,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 725,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 440,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 5 075,00 0,00 0,00 0,00 5 075,00
618 Divers 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 50,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176,00
RECETTES 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 148 000,00
706 Prestations de services 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 91
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 240,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 425,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 415,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 175,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 604,94
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 969,55
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 295,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 466 855,30
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 500,21
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 92
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 240,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 425,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 415,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 175,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 604,94
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 969,55
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 295,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 466 855,30
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 500,21
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 94
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 5 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 5 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 96
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 424 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 69 785,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 159,26 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 236 197,96 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 79 152,78 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 223 370,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 199 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 23 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429 800,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 785,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 505,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 159,26
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 197,96
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 152,78
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 370,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199 000,00
762 Produits autres immo. financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 070,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
060549 (76) 08/02/2007 2 844 026,35 6 107 474,62 77 856,53 6 270 922,89 2 844 026,35
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 2 844 026,35 6 107 474,62 77 856,53 6 270 922,89 2 844 026,35
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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0,00
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4 900 000,00
4 900 000,00
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1 000 000,00
2 200 000,00
2 981 905,00
5 430 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
13 611 905,00
18 511 905,00
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
1232631 (78) Caisse des Dépôts et
Consignation
06/02/2013 08/02/2013 08/02/2014 V LIVRETA 1,850 1,589 A P O A-1
1257321 (81) Caisse des Dépôts et
Consignation
02/12/2013 09/12/2013 01/01/2015 V LIVRETA 1,850 1,739 A P O A-1
3057269 (75) Caisse d'Epargne 29/12/2006 25/01/2007 25/01/2008 F FIXE 4,030 4,087 T P O A-1
5071882 (86) Caisse des Dépôts et
Consignation
20/11/2014 12/03/2015 01/04/2016 V LIVRETA 1,600 1,960 A C O A-1
5630359 (88) Caisse des Dépôts et
Consignation
05/12/2024 13/12/2024 01/04/2025 V LIVRETA 3,400 2,801 T P O A-1
9962379 (87) Caisse d'Epargne 26/06/2017 30/06/2018 30/09/2018 F FIXE 1,320 1,327 T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
060549 (76) Crédit Agricole Corporate
Investment Bank
28/02/2007 31/12/2007 15/11/2037 F FIXE 4,030 1,170 X F O A-1
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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18 511 905,00
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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0,00 0,00
2 844 026,35 0,00
2 844 026,35 0,00
0,00 0,00
590 810,68 0,00
2 200 000,00 0,00
1 640 047,75 0,00
2 353 958,21 0,00
361 312,46 0,00
281 017,56 0,00
7 427 146,66 0,00
10 271 173,01 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
814 178,88 347 657,59 0,00 78 164,50
1641 Emprunts en euros (total) 644 052,16 233 043,33 0,00 78 164,50
1232631 (78) N A-1 3,10 V LIVRETA 3,600 65 209,49 10 116,63 0,00 5 800,21
1257321 (81) N A-1 4,00 V LIVRETA 3,600 63 867,78 13 007,25 0,00 10 708,01
3057269 (75) N A-1 7,82 F FIXE 4,030 254 639,94 91 048,42 0,00 15 633,07
5071882 (86) N A-1 10,25 V LIVRETA 3,600 149 095,25 59 041,72 0,00 33 699,62
5630359 (88) N A-1 25,00 V LIVRETA 3,400 45 118,07 52 357,02 0,00 12 285,11
9962379 (87) N A-1 8,50 F FIXE 1,320 66 121,63 7 472,29 0,00 38,48
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
170 126,72 114 614,26 0,00 0,00
060549 (76) N A-1 12,87 F FIXE 4,030 170 126,72 114 614,26 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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10 271 173,01 0,00
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 814 178,88 347 657,59 0,00 78 164,50
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 104
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 105
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
7 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 10 271 173,01 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 106
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 3 000.00 €
20/09/2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Réseaux et installations de voirie 0 20/09/2022
L Oeuvres d'art et collections 0 20/09/2023
L Terrains 0 20/09/2024
L Frais d'études et insertion suivis de réalisation 0 20/09/2025
L Immobilisations remises en affectation ou mises à disposition 0 20/09/2026
L Immeubles non productifs de revenus 0 20/09/2027
L Agencements et aménagements de terrains (hors plantation d'arbustes et d'arbres) 0 20/09/2028
L Frais relatifs aux documents d?urbanisme 10 20/09/2029
L Frais d'études et insertion non suivis de réalisation 5 20/09/2030
L Frais de recherche et de développement 5 20/09/2031
L Brevet 0 20/09/2032
L Matériel informatique et matériel de téléphonie 3 20/09/2033
L Autres matériels roulants (tondeuses, tracteurs, etc) 4 20/09/2034
L Autres immobilisations incorporelles (hors concessions, études et insertions) 5 20/09/2035
L Concessions Valeurs et droits similaires 5 20/09/2036
L Matériel de transport immatriculé (et accessoires afférents) 5 20/09/2037
L Outillage 5 20/09/2038
L Appareils de chauffage ou de ventilation 10 20/09/2039
L Autres immobilisations corporelles 10 20/09/2040
L Autres installations et équipements techniques 10 20/09/2041
L Equipements de garages et ateliers 10 20/09/2042
L Equipements des cuisines 10 20/09/2043
L Equipements sportifs 10 20/09/2044
L Matériel de bureau et Mobilier 10 20/09/2045
L Coffre-fort 15 20/09/2046
L Constructions sur sol d'autrui 15 20/09/2047
L Plantations (arbres et arbustes) 15 20/09/2048
L Immeubles de rapport 30 20/09/2049
L Subventions investissement versées-Biens mobiliers, du matériel ou des études 5 20/09/2050
L Subventions investissement versées-Biens immobiliers ou des installations 30 20/09/2051
L Subventions investissement versées-Projets d?infrastructures d?intérêt national 40 20/09/2052 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 107 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 108
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 109
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 02 Intitulé de l'opération : OP TIERS RD3 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 11 821,20 0,00 11 821,20
4541202 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 11 821,20 0,00 11 821,20
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 11 821,20 0,00 11 821,20
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 110
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 59 445 543,17 47 445 601,59
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 111
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 4 205 462,87 785 716,01 238 388,24
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 112
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
454 000,00 257 019,98 4 574,96 30 178,91
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P Acquisition de 3
commerces et 1
immeuble non
conventionné
Caisse
d'Epargne
454 000,00 257 019,98 7,43 A F FIXE 1,776 F FIXE 1,780 A-1 4 574,96 30 178,91
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
110 000,00 47 740,71 661,33 9 770,48
MUSEE DES
SAPEURS
POMPIERS
2018 P Rachat de prêt
immobilier et frais
y afférents
Société
Générale
110 000,00 47 740,71 4,58 T F FIXE 1,509 F FIXE 1,500 A-1 661,33 9 770,48
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
58 881 543,17 47 140 840,90 1 580 806,51 1 132 302,80
ALLIADE HABITAT 2023 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
942 000,00 888 505,21 13,92 A V LIVRETA 2,182 V LIVRETA 2,250 A-1 19 991,37 54 698,42
ALLIADE HABITAT 2023 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 094 260,00 2 041 203,26 23,92 A V LIVRETA 3,526 V LIVRETA 3,600 A-1 73 483,32 54 966,78 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 113
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
28 075,00 21 688,97 27,25 A V LIVRETA 2,958 V LIVRETA 3,600 A-1 780,80 362,25
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
12 739,00 10 651,36 37,25 A V LIVRETA 3,069 V LIVRETA 3,600 A-1 383,45 82,49
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
73 227,00 54 337,05 27,25 A V LIVRETA 2,168 V LIVRETA 2,800 A-1 1 521,44 1 067,30
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
30 707,00 24 709,86 37,25 A V LIVRETA 2,286 V LIVRETA 2,800 A-1 691,88 257,46
ALLIADE HABITAT 2012 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
168 000,00 76 669,54 7,42 A F FIXE 2,285 F FIXE 2,350 A-1 1 801,73 8 822,88
ALLIADE HABITAT 2012 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 032 000,00 552 168,42 8,17 A F FIXE 2,128 F FIXE 2,350 A-1 12 975,96 54 495,87
ALLIADE HABITAT 2021 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
357 000,00 313 627,68 16,25 A V LIVRETA 3,076 V LIVRETA 3,600 A-1 11 290,60 9 893,04
ALLIADE HABITAT 2011 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
488 000,00 257 719,17 37,83 A V LIVRETA 0,873 V LIVRETA 3,600 A-1 9 277,89 762,87
ALLIADE HABITAT 2011 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
110 000,00 66 955,78 37,83 A V LIVRETA 0,855 V LIVRETA 2,800 A-1 1 874,76 400,10
ALLIADE HABITAT 2011 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
519 000,00 394 525,44 27,83 A V LIVRETA 1,648 V LIVRETA 2,600 A-1 10 257,66 6 422,87
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
481 310,51 200 723,53 4,00 A V LIVRETA 2,447 V LIVRETA 3,950 A-1 7 928,58 36 679,57
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 145 918,03 2 797 707,90 30,08 A V LIVRETA 3,029 V LIVRETA 3,600 A-1 100 717,48 12 688,62
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
353 160,00 262 057,46 27,50 A V LIVRETA 100,000 V LIVRETA 2,800 A-1 7 337,61 5 147,38 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 114
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
78 492,00 63 162,38 37,50 A V LIVRETA 100,000 V LIVRETA 2,800 A-1 1 768,55 658,11
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
14 466,00 12 315,84 37,50 A V LIVRETA 3,068 V LIVRETA 3,600 A-1 443,37 48,32
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
294 196,00 145 526,91 7,50 A V LIVRETA 2,366 V LIVRETA 3,600 A-1 5 238,97 13 110,82
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
299 685,00 253 247,59 31,50 A V LIVRETA 3,086 V LIVRETA 3,600 A-1 9 116,91 1 635,38
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
93 069,00 82 280,36 41,67 A V LIVRETA 3,171 V LIVRETA 3,600 A-1 2 892,48 0,00
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
227 445,00 195 420,80 31,67 A V LIVRETA 2,296 V LIVRETA 2,800 A-1 5 471,78 854,63
ALLIADE HABITAT 2018 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
55 761,00 50 112,73 41,67 A V LIVRETA 2,394 V LIVRETA 2,800 A-1 1 243,88 0,00
ALLIADE HABITAT 2019 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 021 172,00 617 003,03 8,25 A V LIVRETA 1,196 V LIVRETA 2,250 A-1 13 882,57 57 629,51
ALLIADE HABITAT 2011 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 002 000,00 1 562 485,50 27,83 A V LIVRETA 2,037 V LIVRETA 3,400 A-1 53 124,51 20 331,51
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
305 148,00 255 141,56 37,50 A V LIVRETA 100,000 V LIVRETA 3,600 A-1 9 185,10 1 976,06
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
902 957,00 697 566,87 27,50 A V LIVRETA 100,000 V LIVRETA 3,600 A-1 25 112,41 11 650,83
ALLIADE HABITAT 2017 P ALLIADE
HABITAT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
38 953,00 30 896,80 27,50 A V LIVRETA 2,585 V LIVRETA 3,600 A-1 1 112,28 387,17
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2013 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
319 806,00 282 656,18 38,92 A V LIVRETA 2,752 V LIVRETA 3,600 A-1 9 593,68 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 115
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 245,85 18 180,80 2,50 A V LIVRETA 2,093 V LIVRETA 4,000 A-1 727,23 5 810,46
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2011 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
181 172,00 152 779,04 36,75 A V LIVRETA 2,708 V LIVRETA 3,600 A-1 5 500,05 791,60
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2011 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
529 373,00 378 296,68 26,75 A V LIVRETA 2,149 V LIVRETA 3,600 A-1 13 618,68 5 670,34
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2011 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
194 547,00 145 897,10 26,75 A V LIVRETA 1,801 V LIVRETA 2,800 A-1 4 085,12 2 644,72
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2013 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 079 657,00 789 041,72 28,92 A V LIVRETA 2,253 V LIVRETA 3,600 A-1 28 405,50 5 361,18
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2013 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
358 122,00 289 084,65 28,92 A V LIVRETA 1,874 V LIVRETA 2,800 A-1 8 094,37 2 955,34
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2013 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
108 243,00 93 008,16 38,92 A V LIVRETA 2,031 V LIVRETA 2,800 A-1 2 604,23 110,12
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
154 598,00 144 353,10 42,17 A V LIVRETA 2,285 V LIVRETA 2,800 A-1 3 502,51 0,00
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
595 387,00 541 284,59 32,17 A V LIVRETA 2,169 V LIVRETA 2,800 A-1 15 155,97 1 840,40
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 283 674,00 919 336,58 32,17 A V LIVRETA 2,899 V LIVRETA 3,600 A-1 32 955,50 0,00
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2017 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
374 264,00 354 668,58 42,17 A V LIVRETA 3,017 V LIVRETA 3,600 A-1 10 223,31 0,00
BATIR ET LOGER
S A D H L M
2011 P BATIR ET
LOGER S A D H
L M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
61 365,00 49 892,28 36,75 A V LIVRETA 1,676 V LIVRETA 2,800 A-1 1 396,98 404,73
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 177 111,00 663 132,28 7,42 A V LIVRETA 2,167 V LIVRETA 3,600 A-1 23 872,76 73 000,53 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 116
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
851 930,09 687 969,90 22,42 A V LIVRETA 2,736 V LIVRETA 3,600 A-1 24 766,92 19 724,16
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
208 198,67 164 394,09 22,83 A V LIVRETA 2,749 V LIVRETA 3,600 A-1 5 918,19 4 713,19
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
348 814,14 186 271,45 7,83 A V LIVRETA 2,203 V LIVRETA 3,600 A-1 6 705,77 20 505,58
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
404 078,95 215 783,60 7,83 A V LIVRETA 2,203 V LIVRETA 3,600 A-1 7 768,21 23 754,41
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 155 536,62 617 072,14 7,83 A V LIVRETA 2,203 V LIVRETA 3,600 A-1 22 214,60 67 930,03
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
35 555,84 16 021,47 5,50 A V LIVRETA 1,986 V LIVRETA 3,600 A-1 576,77 2 452,14
HABITAT ET
METROPOLE
2022 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
92 125,00 89 784,83 37,67 A V LIVRETA 2,662 V LIVRETA 2,800 A-1 2 513,98 800,90
HABITAT ET
METROPOLE
2012 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
183 211,00 136 770,86 27,08 A V LIVRETA 1,853 V LIVRETA 2,800 A-1 3 829,58 2 297,43
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
52 000,00 50 117,66 18,25 A V LIVRETA 2,467 V LIVRETA 2,550 A-1 1 278,00 1 946,38
HABITAT ET
METROPOLE
2022 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
407 471,00 403 974,44 47,67 A V LIVRETA 3,926 V LIVRETA 4,110 A-1 16 484,06 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
90 000,00 65 243,44 25,33 A V LIVRETA 1,795 V LIVRETA 2,800 A-1 1 826,82 932,62
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 000,00 50 744,90 25,33 A V LIVRETA 1,795 V LIVRETA 2,800 A-1 1 420,86 725,37
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
18 015,75 7 338,31 4,08 A V LIVRETA 1,945 V LIVRETA 3,600 A-1 264,18 1 370,66 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 117
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
74 292,19 36 495,86 6,00 A V LIVRETA 2,027 V LIVRETA 3,600 A-1 1 313,85 4 622,19
HABITAT ET
METROPOLE
2011 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
402 603,00 308 806,30 26,92 A V LIVRETA 2,616 V LIVRETA 3,600 A-1 11 117,03 4 187,49
HABITAT ET
METROPOLE
2011 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 73 371,97 26,92 A V LIVRETA 1,843 V LIVRETA 2,800 A-1 2 054,42 1 230,68
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
220 101,54 186 948,42 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 6 730,14 33 023,02
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
73 612,95 62 524,89 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 2 250,90 11 044,54
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
214 628,91 212 208,17 30,00 A V LIVRETA 3,536 V LIVRETA 3,600 A-1 7 639,49 567,16
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
178 168,23 151 331,37 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 5 447,93 26 731,54
HABITAT ET
METROPOLE
2022 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
340 970,00 335 231,91 37,67 A V LIVRETA 3,894 V LIVRETA 4,110 A-1 13 778,03 1 529,23
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
164 000,00 149 097,42 32,42 A V LIVRETA 2,169 V LIVRETA 2,800 A-1 4 174,73 506,94
HABITAT ET
METROPOLE
2007 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 000 000,00 375 912,95 7,08 A V LIVRETA 2,296 V LIVRETA 3,450 A-1 12 969,00 41 165,76
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
129 000,00 115 434,02 32,33 A V LIVRETA 2,931 V LIVRETA 3,600 A-1 4 137,97 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2020 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
298 697,00 294 579,21 35,25 A V LIVRETA 3,220 V LIVRETA 3,600 A-1 9 436,04 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2020 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
125 232,00 123 032,87 35,25 A V LIVRETA 2,463 V LIVRETA 2,800 A-1 3 396,25 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 118
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2022 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
105 938,00 104 280,10 47,67 A V LIVRETA 2,685 V LIVRETA 2,800 A-1 2 919,84 375,06
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
142 306,63 120 871,48 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 4 351,37 21 351,03
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
22 010,14 18 694,83 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 673,01 3 302,30
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
264 121,84 224 338,09 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 8 076,17 39 627,62
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
332 177,22 282 142,53 4,00 A V LIVRETA 3,311 V LIVRETA 3,600 A-1 10 157,13 49 838,34
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 000,00 24 568,34 4,00 A V LIVRETA 1,568 V LIVRETA 3,600 A-1 884,46 4 342,85
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 000,00 36 487,14 9,00 A V LIVRETA 1,084 V LIVRETA 2,550 A-1 930,42 2 861,72
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
400 000,00 229 257,33 9,00 A V LIVRETA 1,070 V LIVRETA 2,550 A-1 5 846,06 17 980,87
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 286 000,00 1 189 793,46 32,08 A V LIVRETA 2,934 V LIVRETA 3,600 A-1 42 650,57 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
357 000,00 324 559,65 32,08 A V LIVRETA 2,171 V LIVRETA 2,800 A-1 9 087,67 1 103,52
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 330 841,00 3 212 701,06 34,08 A V LIVRETA 3,141 V LIVRETA 3,600 A-1 109 642,34 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 439 378,00 1 368 014,90 34,08 A V LIVRETA 2,352 V LIVRETA 2,800 A-1 38 304,42 5 735,35
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
328 791,00 317 129,27 34,08 A V LIVRETA 3,141 V LIVRETA 3,600 A-1 10 822,92 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 119
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
109 597,00 100 392,79 34,08 A V LIVRETA 2,357 V LIVRETA 2,800 A-1 2 811,00 162,68
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 114 957,00 1 069 881,37 34,08 A V LIVRETA 2,597 V LIVRETA 3,040 A-1 32 867,22 207,65
HABITAT ET
METROPOLE
2019 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
780 161,00 746 273,92 34,08 A V LIVRETA 2,363 V LIVRETA 2,800 A-1 20 895,67 1 209,31
HABITAT ET
METROPOLE
2004 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
113 800,00 51 849,47 11,58 A V LIVRETA 2,096 V LIVRETA 3,250 A-1 1 685,11 3 406,53
HABITAT ET
METROPOLE
2004 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
30 700,00 22 157,70 29,58 A V LIVRETA 2,322 V LIVRETA 3,250 A-1 720,13 346,26
HABITAT ET
METROPOLE
2007 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
115 000,00 76 041,26 22,92 A V LIVRETA 1,920 V LIVRETA 3,000 A-1 2 281,24 2 343,13
HABITAT ET
METROPOLE
2007 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
101 500,00 67 114,70 22,92 A V LIVRETA 1,946 V LIVRETA 3,000 A-1 2 013,44 2 068,07
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 000,00 50 744,90 25,33 A V LIVRETA 1,795 V LIVRETA 2,800 A-1 1 420,86 725,37
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 000,00 43 495,64 25,33 A V LIVRETA 1,795 V LIVRETA 2,800 A-1 1 217,88 621,75
HABITAT ET
METROPOLE
2012 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
223 513,00 179 266,64 30,75 A V LIVRETA 2,864 V LIVRETA 3,840 A-1 6 883,84 1 419,99
HABITAT ET
METROPOLE
2012 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 213 668,00 963 908,60 30,17 A V LIVRETA 2,883 V LIVRETA 3,840 A-1 37 014,09 7 635,22
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
115 761,00 94 566,13 31,33 A V LIVRETA 2,869 V LIVRETA 3,840 A-1 3 631,34 655,38
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
34 239,00 26 307,22 28,33 A V LIVRETA 1,873 V LIVRETA 2,800 A-1 736,60 337,94 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 120
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 81 690,84 31,33 A V LIVRETA 2,795 V LIVRETA 3,840 A-1 3 136,93 566,15
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
363 737,00 307 073,09 31,33 A V LIVRETA 2,832 V LIVRETA 3,840 A-1 11 791,61 2 128,15
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
191 282,00 167 260,85 38,33 A V LIVRETA 2,785 V LIVRETA 3,600 A-1 6 021,39 131,66
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
313 143,00 249 559,76 28,33 A V LIVRETA 1,874 V LIVRETA 2,800 A-1 6 987,67 3 205,82
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
350 179,96 187 000,85 7,83 A V LIVRETA 2,203 V LIVRETA 3,600 A-1 6 732,03 20 585,88
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
150 000,00 118 832,83 28,58 A V LIVRETA 2,366 V LIVRETA 3,300 A-1 3 921,48 1 280,17
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
395 137,43 312 001,37 22,92 A V LIVRETA 2,741 V LIVRETA 3,600 A-1 11 232,05 8 945,11
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
878 083,16 693 336,29 22,92 A V LIVRETA 2,741 V LIVRETA 3,600 A-1 24 960,11 19 878,02
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
450 000,00 369 585,25 31,58 A V LIVRETA 2,937 V LIVRETA 3,840 A-1 14 192,07 2 561,39
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
5 670,68 2 581,73 5,67 A V LIVRETA 2,057 V LIVRETA 3,600 A-1 92,94 394,99
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
15 934,88 7 254,76 5,67 A V LIVRETA 2,057 V LIVRETA 3,600 A-1 261,17 1 109,93
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
428 365,81 125 764,69 2,17 A V LIVRETA 1,736 V LIVRETA 3,600 A-1 4 527,53 40 522,68
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
51 396,98 20 935,43 4,50 A V LIVRETA 1,903 V LIVRETA 3,600 A-1 753,68 3 910,34 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 121
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
106 361,90 46 098,44 5,50 A V LIVRETA 1,972 V LIVRETA 3,600 A-1 1 659,54 7 261,32
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
9 617,50 4 779,46 6,50 A V LIVRETA 2,070 V LIVRETA 3,600 A-1 172,06 605,67
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
24 953,15 18 013,39 14,25 A V LIVRETA 2,543 V LIVRETA 3,600 A-1 648,48 864,48
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
8 862,80 7 590,79 29,25 A V LIVRETA 2,889 V LIVRETA 3,600 A-1 273,27 113,94
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
117 437,77 84 538,83 14,25 A V LIVRETA 2,536 V LIVRETA 3,600 A-1 3 043,40 4 281,22
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
184 469,50 132 792,35 14,17 A V LIVRETA 2,545 V LIVRETA 3,600 A-1 4 780,52 6 724,88
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
67 473,73 57 606,67 29,25 A V LIVRETA 2,876 V LIVRETA 3,600 A-1 2 073,84 1 043,23
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
54 228,39 46 476,63 29,58 A V LIVRETA 2,893 V LIVRETA 3,600 A-1 1 673,16 841,67
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
149 783,98 53 260,91 3,17 A V LIVRETA 1,841 V LIVRETA 3,600 A-1 1 917,39 12 653,40
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
26 793,01 10 907,87 4,33 A V LIVRETA 1,919 V LIVRETA 3,600 A-1 392,68 2 038,01
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
452 943,00 388 416,64 31,83 A V LIVRETA 2,896 V LIVRETA 3,840 A-1 14 915,20 2 691,90
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
196 300,00 173 497,06 38,83 A V LIVRETA 2,797 V LIVRETA 3,600 A-1 5 888,69 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
158 353,00 127 826,31 28,83 A V LIVRETA 1,880 V LIVRETA 2,800 A-1 3 579,14 1 306,78 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 122
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
66 700,00 57 312,21 38,83 A V LIVRETA 2,036 V LIVRETA 2,800 A-1 1 604,74 67,86
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
173 541,00 37 546,03 40,42 A V LIVRETA -1,794 V LIVRETA 3,600 A-1 1 176,11 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
229 956,00 175 609,86 30,42 A V LIVRETA 1,489 V LIVRETA 2,800 A-1 4 917,08 1 170,48
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
72 439,00 64 746,89 40,42 A V LIVRETA 2,126 V LIVRETA 2,800 A-1 1 725,50 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
922 540,00 839 613,18 30,42 A V LIVRETA 3,006 V LIVRETA 3,600 A-1 30 226,07 675,08
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
153 749,00 140 394,91 40,42 A V LIVRETA 2,900 V LIVRETA 3,600 A-1 4 397,81 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
538 149,00 460 335,11 30,42 A V LIVRETA 1,996 V LIVRETA 2,800 A-1 12 889,38 3 068,24
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
90 186,00 80 609,39 40,42 A V LIVRETA 2,138 V LIVRETA 2,800 A-1 2 148,23 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
233 487,00 213 207,14 40,42 A V LIVRETA 2,900 V LIVRETA 3,600 A-1 6 678,63 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 008 441,00 917 792,56 30,42 A V LIVRETA 3,006 V LIVRETA 3,600 A-1 33 040,53 737,93
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
68 650,00 61 360,24 40,42 A V LIVRETA 2,138 V LIVRETA 2,800 A-1 1 635,24 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
333 811,00 285 543,43 30,42 A V LIVRETA 1,996 V LIVRETA 2,800 A-1 7 995,22 1 903,21
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 728 305,00 1 541 471,39 30,42 A V LIVRETA 2,992 V LIVRETA 3,600 A-1 55 492,97 5 426,71 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 123
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
384 753,00 351 334,74 40,42 A V LIVRETA 2,900 V LIVRETA 3,600 A-1 11 005,42 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
705 859,00 603 794,99 30,42 A V LIVRETA 1,996 V LIVRETA 2,800 A-1 16 906,26 4 024,44
HABITAT ET
METROPOLE
2015 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
90 186,00 80 609,39 40,42 A V LIVRETA 2,138 V LIVRETA 2,800 A-1 2 148,23 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
421 000,00 389 504,69 32,42 A V LIVRETA 2,939 V LIVRETA 3,600 A-1 13 962,59 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
165 000,00 152 656,24 32,42 A V LIVRETA 2,934 V LIVRETA 3,600 A-1 5 472,27 0,00
HABITAT ET
METROPOLE
2004 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
67 700,00 51 756,02 29,25 A V LIVRETA 3,098 V LIVRETA 4,200 A-1 2 173,75 642,96
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 000,00 43 674,70 14,07 T V LIVRETA 2,935 V LIVRETA 4,100 A-1 1 609,99 2 087,83
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
150 000,00 93 588,66 14,07 T V LIVRETA 2,935 V LIVRETA 4,100 A-1 3 450,02 4 473,93
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
250 000,00 155 981,11 14,07 T V LIVRETA 2,935 V LIVRETA 4,100 A-1 5 750,02 7 456,54
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
120 000,00 74 870,94 14,07 T V LIVRETA 2,913 V LIVRETA 4,100 A-1 2 760,00 3 579,14
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
90 000,00 56 153,21 14,07 T V LIVRETA 2,935 V LIVRETA 4,100 A-1 2 070,01 2 684,36
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
475 000,00 419 742,12 29,07 T V LIVRETA 3,322 V LIVRETA 4,300 A-1 16 507,88 3 358,83
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
251 170,00 135 190,08 14,07 T V LIVRETA 2,029 V LIVRETA 4,100 A-1 4 983,59 6 462,66 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 124
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
HABITAT ET
METROPOLE
2010 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
52 000,00 25 529,41 10,33 A V LIVRETA 1,318 V LIVRETA 2,800 A-1 714,82 1 736,65
HABITAT ET
METROPOLE
2013 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
69 718,00 59 135,89 38,33 A V LIVRETA 1,682 V LIVRETA 2,800 A-1 1 655,80 230,34
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
17 929,17 7 303,05 4,50 A V LIVRETA 1,829 V LIVRETA 3,600 A-1 262,91 1 364,06
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
4 319,13 1 791,92 4,50 A V LIVRETA 1,834 V LIVRETA 3,600 A-1 64,51 331,02
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
171 445,81 123 417,10 14,50 A V LIVRETA 2,271 V LIVRETA 3,600 A-1 4 443,02 6 250,10
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
5 704,93 2 322,57 4,42 A V LIVRETA 1,836 V LIVRETA 3,600 A-1 83,62 433,94
HABITAT ET
METROPOLE
2017 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
313 000,00 284 557,90 32,42 A V LIVRETA 1,783 V LIVRETA 2,800 A-1 7 967,62 967,51
HABITAT ET
METROPOLE
2023 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
28 460,00 27 826,47 23,25 A V LIVRETA 3,005 V LIVRETA 3,600 A-1 1 001,75 664,62
HABITAT ET
METROPOLE
2022 P HABITAT ET
METROPOLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
401 627,40 394 868,53 37,67 A V LIVRETA 3,397 V LIVRETA 4,110 A-1 16 229,10 1 801,28
IMMOBILIERE
RHONE ALPES SA
D'HLM
2015 P IMMOBILIERE
RHONE ALPES
SA D'HLM
Caisse des
Dépôts et
Consignations
225 000,00 135 711,72 10,08 A V LIVRETA 2,062 V LIVRETA 3,600 A-1 4 885,62 8 602,93
LE TOIT
FOREZIEN
2020 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
52 614,00 49 994,69 45,92 A V LIVRETA 3,276 V LIVRETA 3,600 A-1 1 740,34 0,00
LE TOIT
FOREZIEN
2020 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
99 797,00 91 926,11 35,92 A V LIVRETA 2,470 V LIVRETA 2,800 A-1 2 573,93 694,20
LE TOIT
FOREZIEN
2020 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
28 719,00 27 026,74 45,92 A V LIVRETA 2,527 V LIVRETA 2,800 A-1 756,75 41,27 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 125
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
LE TOIT
FOREZIEN
2020 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
182 833,00 170 481,12 35,92 A V LIVRETA 3,214 V LIVRETA 3,600 A-1 6 137,32 780,78
LE TOIT
FOREZIEN
2012 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
189 705,00 164 617,70 39,42 A V LIVRETA 2,628 V LIVRETA 3,600 A-1 5 926,24 1 074,54
LE TOIT
FOREZIEN
2012 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
341 926,00 270 573,82 29,42 A V LIVRETA 1,797 V LIVRETA 2,800 A-1 7 576,07 4 677,65
LE TOIT
FOREZIEN
2012 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
64 516,00 54 421,44 39,42 A V LIVRETA 1,943 V LIVRETA 2,800 A-1 1 523,80 497,85
LE TOIT
FOREZIEN
2014 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
153 507,00 127 242,95 29,42 A V LIVRETA 2,672 V LIVRETA 3,600 A-1 4 580,75 1 079,75
LE TOIT
FOREZIEN
2014 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
23 051,00 19 989,76 39,42 A V LIVRETA 2,814 V LIVRETA 3,600 A-1 724,16 0,00
LE TOIT
FOREZIEN
2012 P LE TOIT
FOREZIEN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 238 532,00 1 011 695,98 29,42 A V LIVRETA 2,213 V LIVRETA 3,600 A-1 36 421,06 14 568,30
TOTAL GENERAL 59 445 543,17 47 445 601,59 1 586 042,80 1 172 252,19
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 126
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 45 185,68
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 814 180,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 859 365,68
Recettes réelles de fonctionnement II 24 984 395,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 3,44
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 127
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 4 205 462,87 785 716,01 238 388,24
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 4 205 462,87 785 716,01 238 388,24
A l’exception de ceux reçus des entreprises 4 205 462,87 785 716,01 238 388,24
2016 Prêt voirie Saint-Etienne Métropole 15 A 4 205 462,87 785 716,01 238 388,24
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 128
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 62,00 0,50 62,50 45,20 10,00 55,20
Adjt adm C 10,00 0,50 10,50 8,60 0,00 8,60
Adjt adm Pal 1Cl C 20,00 0,00 20,00 17,60 0,00 17,60
Adjt adm Pal 2Cl C 11,00 0,00 11,00 8,20 2,00 10,20
Attaché A 9,00 0,00 9,00 2,00 6,00 8,00
Attaché Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 3,00 0,00 3,00 0,00 2,00 2,00
Rédacteur Pal 1Cl B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur Pal 2Cl B 3,00 0,00 3,00 2,80 0,00 2,80
FILIERE TECHNIQUE (c) 124,00 14,39 138,39 111,53 19,71 131,24
Adjt tech C 47,00 10,08 57,08 40,47 14,71 55,18
Adjt tech Pal 1Cl C 13,00 0,80 13,80 13,10 0,00 13,10
Adjt tech Pal 2Cl C 29,00 3,51 32,51 28,66 3,00 31,66
Agent maitrise C 13,00 0,00 13,00 8,80 2,00 10,80
Agent maitrise Pal C 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Technicien B 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
Technicien Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 1,50 0,00 1,50
Technicien Pal 2Cl B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE SOCIALE (d) 23,00 2,74 25,74 20,10 3,94 24,04
ATSEM Pal 1Cl C 10,00 0,90 10,90 10,20 0,00 10,20
ATSEM Pal 2Cl C 7,00 1,84 8,84 6,90 0,94 7,84
Assist soc-educ A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Educateur Jeunes Enfants A 3,00 0,00 3,00 1,00 2,00 3,00
Educateur j enfant ClEx A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 129
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 11,00 2,20 13,20 7,80 2,00 9,80
Auxiliaire puér Cl N B 5,00 0,00 5,00 2,00 2,00 4,00
Auxiliaire puér Cl Sup B 5,00 2,20 7,20 4,80 0,00 4,80
Puér HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 8,00 2,69 10,69 4,80 2,80 7,60
Educateur APS B 2,00 2,69 4,69 1,00 2,80 3,80
Educateur APS Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Educateur APS Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 0,80 0,00 0,80
Opérateur APS Pal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 13,00 1,90 14,90 10,80 3,10 13,90
Adjt ter patr Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 1,60 0,00 1,60
Adjt ter patr Pal 2Cl C 6,00 0,80 6,80 5,40 1,00 6,40
Adjt ter patrimoine C 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80 0,80
Assist conserv B 3,00 0,00 3,00 1,80 1,00 2,80
Assist conserv Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assist ens art B 0,00 0,30 0,30 0,00 0,30 0,30
Conserv patr (Recl) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 19,00 14,23 33,23 10,54 20,29 30,83
Adjt ter anim Pal 1Cl C 7,00 0,95 7,95 6,00 0,95 6,95
Adjt ter anim Pal 2Cl C 9,00 12,81 21,81 1,54 18,87 20,41
Adjt ter animation C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animateur Pal 1Cl B 2,00 0,47 2,47 2,00 0,47 2,47
FILIERE POLICE (j) 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
Brigadier-chef Pal C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Gardien-brigadier C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 56,00 0,00 56,00 34,00 22,00 56,00
Adjoint au Maire 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Conseiller 23,00 0,00 23,00 23,00 0,00 23,00
Contractuel CDI (Cat.A) A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Grade non statutaire 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Maire 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Professeur des écoles CN 20,00 0,00 20,00 0,00 20,00 20,00
Reversion SFT 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
327,00 38,65 365,65 255,77 83,84 339,61 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 130
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 131
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
ATSEM Pal 2Cl C S 368 0,00 332-13 CDD
Adjt adm Pal 2Cl C ADM 736 0,00 332-14 CDD
Adjt tech C TECH 2202 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 1468 0,00 332-14 CDD
Adjt tech C TECH 734 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 1835 0,00 332-14 CDD
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 1140 0,00 332-14 CDD
Adjt ter anim Pal 1Cl C ANIM 400 0,00 332-14 CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 5152 0,00 332-14 CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 739 0,00 332-14 CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 368 0,00 332-13 CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 1840 0,00 332-13 CDD
Adjt ter patr Pal 2Cl C CULT 368 0,00 332-14 CDD
Adjt ter patrimoine C CULT 367 0,00 332-13 CDD
Agent maitrise C TECH 845 0,00 332-14 CDD
Animateur Pal 1Cl B ANIM 546 0,00 332-14 CDD
Animateur Pal 1Cl B ANIM 100 0,00 A CDI
Assist conserv B CULT 389 0,00 332-14 CDD
Assist ens art B CULT 415 0,00 332-14 CDD
Assist soc-educ A S 444 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 3435 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-13 CDD
Contractuel CDI (Cat.A) A OTR 821 0,00 A CDI
Educateur APS B SP 816 0,00 332-14 CDD
Educateur APS B SP 395 0,00 332-14 CDD
Educateur Jeunes Enfants A S 989 0,00 332-14 CDD
Grade non statutaire OTR 0,00 332-14 CDD
Professeur des écoles CN OTR 0,00 332-14 A Autres contrats
Professeur des écoles CN OTR 0,00 332-14 CDD
Professeur des écoles CN OTR 0,00 332-8-1° A Autres contrats
Rédacteur B ADM 538 0,00 332-10 CDI
Rédacteur B ADM 478 0,00 332-14 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
ATSEM Pal 2Cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 132
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjt adm C ADM 1101 0,00 332-23-1° CDD
Adjt tech C TECH 1101 0,00 332-23-1° CDD
Adjt tech C TECH 1835 0,00 332-23-1° CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 7728 0,00 332-23-1° CDD
Apprenti OTR 0,00 A APP-Contrat : Apprenti A Apprenti
Attaché Pal A ADM 843 0,00 A CDDI-Contrat : CDDI CDI
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-23-1° CDD
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-23-1° CDD
CAE / CUI OTR 0,00 A CAE-Contrat : CAE A Autres contrats
Professeur des écoles CN OTR 0,00 A Arrivée collectivité A Autres contrats
Technicien Pal 2Cl B TECH 599 0,00 A CDDI-Contrat : CDDI CDI
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 133
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Mairie de Firminy (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
01/03/2022 - Affermage Cinéma théâtre le Majestic Société d'exploitation SARL 0,00
Détention d’une part du capital
- Parts sociales (30 500) Caisse d'Epargne Caisse d'Epargne Société coopérative à capital variable
0,00
- Parts sociales (250) Librairie l'Hirondaine Librairie l'Hirondaine Société coopération d'intérêt collectif
5 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
12/03/2004 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 67 700,00
01/07/2004 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 113 800,00
01/07/2004 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 30 700,00
18/01/2007 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 000 000,00
30/11/2007 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 115 000,00
30/11/2007 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 101 500,00
01/03/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 120 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 90 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 70 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 70 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 60 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 70 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 150 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 250 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 90 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 475 000,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 251 170,00
19/04/2010 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 52 000,00
15/04/2011 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 488 000,00
15/04/2011 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 110 000,00
15/04/2011 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 519 000,00
15/04/2011 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 2 002 000,00
24/05/2011 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 402 603,00
24/05/2011 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 100 000,00
14/09/2011 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 181 172,00
14/09/2011 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 529 373,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 134
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
14/09/2011 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 194 547,00
14/09/2011 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 61 365,00
27/01/2012 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 183 211,00
21/02/2012 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 168 000,00
21/02/2012 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 1 032 000,00
27/02/2012 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 213 668,00
05/09/2012 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 223 513,00
05/11/2012 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 189 705,00
05/11/2012 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 341 926,00
05/11/2012 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 64 516,00
05/11/2012 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 1 238 532,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 115 761,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 34 239,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 100 000,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 363 737,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 191 282,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 313 143,00
18/04/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 69 718,00
05/07/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 150 000,00
05/07/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 450 000,00
18/10/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 452 943,00
18/10/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 196 300,00
18/10/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 158 353,00
18/10/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 66 700,00
05/11/2013 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 319 806,00
05/11/2013 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 1 079 657,00
05/11/2013 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 358 122,00
05/11/2013 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 108 243,00
31/12/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 60 000,00
31/12/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 70 000,00
31/12/2013 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 400 000,00
07/05/2014 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 153 507,00
07/05/2014 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 23 051,00
15/01/2015 - IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM
225 000,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 173 541,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 229 956,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 72 439,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 922 540,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 153 749,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 538 149,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 90 186,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 233 487,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 135
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 008 441,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 68 650,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 333 811,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 728 305,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 384 753,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 705 859,00
29/05/2015 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 90 186,00
24/01/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 286 000,00
24/01/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 357 000,00
13/02/2017 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 154 598,00
13/02/2017 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 595 387,00
13/02/2017 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 1 283 674,00
13/02/2017 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 374 264,00
27/03/2017 - Acquisition de 3 commerces et 1 immeuble non
conventionné
BATIR ET LOGER S A D H L M 454 000,00
26/04/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 129 000,00
09/05/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 164 000,00
09/05/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 165 000,00
22/05/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 421 000,00
22/05/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 313 000,00
01/07/2017 - BATIR ET LOGER S A D H L M BATIR ET LOGER S A D H L M 60 245,85
03/07/2017 - Rachat de prêt immobilier et frais y afférents MUSEE DES SAPEURS POMPIERS 110 000,00
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 177 111,00
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 851 930,09
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 208 198,67
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 348 814,14
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 404 078,95
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 155 536,62
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 35 555,84
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 18 015,75
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 74 292,19
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 350 179,96
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 395 137,43
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 878 083,16
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 5 670,68
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 15 934,88
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 428 365,81
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 51 396,98
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 106 361,90
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 9 617,50
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 24 953,15
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 8 862,80
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 117 437,77 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 136
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 184 469,50
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 67 473,73
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 54 228,39
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 149 783,98
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 26 793,01
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 17 929,17
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 4 319,13
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 171 445,81
01/10/2017 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 5 704,93
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 28 075,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 12 739,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 73 227,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 30 707,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 481 310,51
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 3 145 918,03
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 353 160,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 78 492,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 14 466,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 294 196,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 299 685,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 93 069,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 227 445,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 55 761,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 305 148,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 902 957,00
01/07/2018 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 38 953,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 3 330 841,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 439 378,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 328 791,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 109 597,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 1 114 957,00
02/01/2019 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 780 161,00
31/03/2019 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 1 021 172,00
12/03/2020 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 298 697,00
12/03/2020 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 125 232,00
16/11/2020 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 52 614,00
16/11/2020 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 99 797,00
16/11/2020 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 28 719,00
16/11/2020 - LE TOIT FOREZIEN LE TOIT FOREZIEN 182 833,00
18/03/2021 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 357 000,00
29/08/2022 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 92 125,00
29/08/2022 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 407 471,00
29/08/2022 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 340 970,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 137
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
29/08/2022 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 105 938,00
29/08/2022 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 401 627,40
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 220 101,54
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 73 612,95
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 214 628,91
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 178 168,23
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 142 306,63
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 22 010,14
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 264 121,84
01/01/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 332 177,22
03/03/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 52 000,00
03/03/2023 - HABITAT ET METROPOLE HABITAT ET METROPOLE 28 460,00
28/11/2023 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 942 000,00
28/11/2023 - ALLIADE HABITAT ALLIADE HABITAT 2 094 260,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 138
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Saint-Etienne Metropole fiscalité propre 0,00
Autres organismes de regroupement
SIVO : Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ondaine population 0,00
SIEL : Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Loire travaux réalisés 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
Page 139
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CCAS 01/01/1956 CCAS non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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6 725 433,00 6 725 433,00
7 589 613,00 7 589 613,00
864 180,00 864 180,00
81,42 81,42
-560 918,58 -560 918,58
561 000,00 561 000,00
-560 918,58 -560 918,58
200 019,32 200 019,32
-760 937,90 -760 937,90
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 864 180,00 I 864 180,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 814 180,00 814 180,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 644 055,00 644 055,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 170 125,00 170 125,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 50 000,00 50 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 50 000,00 50 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 7 589 613,00 III 7 589 613,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 195 716,00 1 195 716,00
10222 FCTVA 875 400,00 875 400,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 100 000,00 100 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement 220 316,00 220 316,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 6 393 897,00 6 393 897,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 50 000,00 50 000,00
28033 Frais d'insertion 5 000,00 5 000,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 205 000,00 205 000,00
280432 Subv.Scol : Bâtiments, installations 5 000,00 5 000,00
28046 Attributions compensation investissement 65 000,00 65 000,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 30 000,00 30 000,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 000,00 15 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 70 000,00 70 000,00
281321 Immeubles de rapport 100 000,00 100 000,00
281328 Autres bâtiments privés 10 000,00 10 000,00
281351 Bâtiments publics 10 000,00 10 000,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 5 000,00 5 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 35 000,00 35 000,00
281828 Autres matériels de transport 75 000,00 75 000,00
281831 Matériel informatique scolaire 10 000,00 10 000,00
281838 Autre matériel informatique 110 000,00 110 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 15 000,00 15 000,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 55 000,00 55 000,00
28188 Autres immo. corporelles 330 000,00 330 000,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 5 193 897,00 5 193 897,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 23 318 000,00 1,70 38,84 % 0,00 8 942 100,00 1,70
TFPNB 60 500,00 1,70 31,80 % 0,00 19 000,00 1,70
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 1 589 278,00 1,70 12,40 % 0,00 208 500,00 1,70
TOTAL 24 967 778,00 0,00 9 169 600,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 26
Contre : 7
Abstentions : 0
Date de convocation : 01/04/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Hôtel de Ville, le 08/04/2025
Délibéré par l’assemblée Le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Hôtel de Ville, le 08/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3).
.
BERTOLETTI Christiane
CAMOSSO Jacqueline
CELLE Denis
CHALAND Christophe
CHANUT Robert
CHARTRON Jean-Paul
COLOMBET Lyla
DREVET Leslie
DUMOND Jean-Claude
FILLOUX Tiffany
GIBERNON Danielle
GIL Nathalie
GRANGE Gaëtan
GUILLOT Laëtitia
LEVET Vincent
LOMBARDIN Daniel
LUYA Julien
MADO Patrick
MAISONNEUVE Marie VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MAZARI Nabil
MENDES José
MOUNIER Béatrice
PERRON Julie
PETIT Marc
PORTAILLER Chantal
PUTOT Anne-Sophie
ROBERT Loïc
ROCHE PINEL Arlette
SUZAT GIULIANI Eveline
TABELLION Patrick
TAING Claire
VALLER Daniel
ZEDDA Marc
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 10/04/2025, et de la publication le 11/04/2025
A Hôtel de Ville, le 11/04/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.