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Convocation - Convocation Reunion Conseil Municipal 29 MAI 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Reunion Conseil Municipal 29 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BRASC
Place de la Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 77 85
Mail : secretariat@brasc.fr
Date de la convocation : 17 mai 2024
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Mercredi 29 mai 2024 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT,
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2024
2- Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides
rechargeables (IRVE) » au SIEDA
3- SIEDA : renouvellement de l’adhésion au groupement de commande d’achat énergie électricité et gaz en 2026.
4- SIEDA : transfert de la compétence « Eclairage Public »
5- Assainissement collectif : discussion sur les modalités et les options du transfert de la compétence « Assainissement
Collectif » au 1er janvier 2026.
6- Logement rez-de chaussée du presbytère :
- Présentation des devis et choix de l’entrepreneur
- Délibérations de demandes de subvention
7- Belvédère à Aspires :
- Présentation des devis et choix de l’entrepreneur
- Délibérations de demandes de subvention
Questions diverses,
Destinataires :
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
SIRGUE