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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°6 Reglement de formation CC 07 11 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°6 Reglement de formation CC 07 11 24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre
| Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 07 novembre 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le sept du mois de novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 31
octobre 2024 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes de Pouilly sur Loire, sous la Présidence
de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET-
M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS -
Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Yannis BONNET
- Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUILILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme
Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie
REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT- Mme
Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M.
Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie
CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : Mme Mauricette JOSEPH - Mme Danièle ROY - M. Michel RENAUD - M. Frédéric
AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Patrick PONSONAILLE à Mme Martine LEROY
Mme Carole TABBAG-GRUAU à Mme Stéphanie OUVRY
M. Thierry BEAUVAIS à M. Philippe BOURGEOIS
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Nadège COQUILLAT à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Véronique ITTAH à M. Sylvain COINTAT
M. Alexandre BLANDIN à M. Yannis BONNET
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Raymond LE VAN ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/07-11/06
| Règlement de formation LE |
Le règlement de formation a été adopté par délibération du Conseil Communautaire du 26 septembre 2019.
Cependant, suite aux évolutions règlementaires et des pratiques, il convient d’actualiser ce règlement de
formation.
Le règlement de formation a été soumis au Conseil Social Territorial du 22 octobre 2024 qui a émis un avis
favorable.
Ce règlement sera porté à connaissance de chaque agent de la collectivité (sauf les remplaçants)
actuellement en poste, et sera distribué à chaque nouvel agent remplissant les conditions de formations. Il
pourra être revu ultérieurement en fonction des différentes évolutions.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ADOPTE le règlement de formation joint à la présente délibération, pour une entrée en vigueur au
1° janvier 2025. Il se substituera à l'ancien.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Votants A9 (UNANIHITÉ) Pour : 49
Abstention : O
Contre : 0 on
Pour extrait conforme M. Raymond LE VAN, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 18/11/2024
Reçu en préfecture le 18/11/2024 s L
Publié le 19/11/2024 C
ID : 058-200067916-20241107-2024 07 11 06-DE