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Convocation - Convocation+
Document publié le Jeudi 9 avril 2015 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
E-mail :
Ordre du Jour :
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le 9 Avril 2015
SL VECNeT ILES B A I NS
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Mardi 14 Avril 2015 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
- Approbation du compte-rendu de la séance
- Information sur les décisions municipales
- Comptes administratifs 2014 : Commune et Spa-Hammam
- Approbation comptes de gestion 2014 : Commune et Spa-Hammam
- Affectation du résultat 2014
- Vote des taux d’imposition 2015
- Budget primitif 2015 : Commune et Spa-Hammam
- Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2015 - Convention portant réglementation des cours privés de natation à l’espace aquatique - Chemins de randonnée autorisations de passage et de balisage : conventions avec les Communes de Corneilla-de-Conflent, Fillols et Sahorre
- Convention pour l’occupation d’un local communal avec le « Club de l’Amitié » - Appartements Ancienne Gendarmerie : avance sur la consommation d’eau
- Encaissement de dons
- Questions diverses