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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150227 002
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150227 002)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
"2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 20/02/15
RAPPORT 2014 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
DÉLIBÉRATION N° DEL20150227_002
Commission principale : COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Odile VIGNAL
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 27 février 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE- SALLARD, Jean-Christophe CERVANTES, Sylviane TARDIEU, Pascal GUITTARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Patricia GUILHOT pouvoir à Alain LAFFONT
Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX
Valérie BERNARD pouvoir à Grégory BERNARD
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Didier MULLER
Danielle MISIC pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FÉVRIER 2015 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
78
Conseillers
représentés :
8
Total votant:
0 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT
DURABLE du 19 janvier 2015
BUREAU du 13 février 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27 février 2015
Service Développement Durable
Dossier suivi par Henri MOREIGNE / 1463
RAPPORT 2014 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
La loi 2010-788 du 12 juillet 2010, portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle II, dans son article 255, impose aux exécutifs des collectivités et EPCI de plus de 50 000 habitants de « présenter préalablement aux débats sur le projet de budget, un rapport sur la situation en matière de développement durable intéressant le fonctionnement de la collectivité, les politiques qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation ».
Le décret 2011-687, précise le contenu et les modalités d'élaboration de ce rapport. Par ailleurs, une circulaire du ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement en date du 3 août 2011, apporte également des précisions sur la mise en œuvre de ce dispositif.
Le rapport doit prendre en compte les cinq finalités du développement durable mentionnés dans l'article L 110-1-III du Code de l'Environnement depuis la loi Grenelle II : lutte contre le changement climatique,
préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources,
épanouissement de tous les êtres humains,
cohésion sociale et solidarité entre territoires et générations,
dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables.
Il comporte un bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité d'une part et, un bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur le territoire d'autre part. Le rapport au titre de l'année 2014 présenté en annexe répond à ces objectifs.
Le Conseil Communautaire procède à un large débat.
TOTAL VOTANTS :
Non participation :
0
0
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Odile VIGNAL
N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 rz RMONT CLE COMMUNAUTÉ
Rapport sur la situation en matière de
développement durable
Pris en application de l'article 255 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour
l'environnement dite Loi Grenelle II
2014
N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Objet et finalité du rapport
Le présent rapport sur la situation en matière de développement durable de la collectivité a été réalisée en application des articles L2311-1-1 et D2311-15 du code général des collectivités territoriales.
Il est présenté préalablement aux débats d'orientations budgétaires 2015 et rend compte pour l'année 2014 du bilan de la collectivité au titre :
-_ des politiques publiques, des orientations et des programmes qu'elle met en œuvre sur son territoire
- des actions qu'elle conduit dans la gestion de son patrimoine, de son fonctionnement et de ses activités internes.
Conformément aux prescriptions réglementaires, l'évaluation s'effectue sur la base des cinq finalités du développement durable (1 lutte contre le changement climatique ; 2 préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources, 3 cohésion sociale et solidarité entre les territoires et les générations ; 4/ épanouissement de tous les êtres humains ; 5 dynamique de développement durable suivant des modes de production et de consommations responsables).
Ourable
N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Chapitre 1:
Chapitre 2 :
Chapitre 3 :
Chapitre 4 :
Chapitre 5:
SOMMAIRE
la lutte contre le changement climatique
la présentation de la biodiversité, des milieux et des ressources
la cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations
l'épanouissement de tous les êtres humains
une dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 I. La lutte contre le changement climatique
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 PLAN
CLIMAT CLERMON
COMMUNAUT
D) S à SR D
Les lois grenelle | et Il incitent les territoires à faire des choix énergétiques durables. En effet, à travers l'ensemble de leurs politiques territoriales, la gestion de leur patrimoine et de leurs services, les collectivités territoriales sont directement responsables de plus de 12% des émissions nationales de gaz à effet de serre (GES).
Consciente de la responsabilité, Clermont Communauté intègre ces enjeux tant dans son fonctionnement interne que dans la mise en œuvre de ses politiques territoriales.
Le plan Air Energie Climat Territorial dont la version définitive a été adoptée lors du Conseil Communautaire du 17 octobre 2014 décline de façon transversale en objectifs et actions concrètes, la politique climatique de l'agglomération. Il constitue le socle des actions de la collectivité en matière de développement durable.
Priorité 1: Patrimoine et services- Faire de Clermont Communauté une collectivité
exemplaire en termes d'efficacité et de sobriété énergétique.
Achat de l'énergie: Clermont Communauté, avec l'expertise de la ville de Clermont- Ferrand qui a déjà par le passé procédé à la conclusion d'un marché d fourniture de gaz pour ses bâtiments, a initié un groupement d'achat pour la fourniture de gaz (Conseil Communautaire du 27 juin 2014). Ce groupement a été ouvert aux communes membres de l'agglomération ainsi qu'au SRO Biopôle, au centre de gestion, et à l'Ecole Supérieure d'Art.
Sensibilisation des agents: des actions de sensibilisation des personnels des bibliothèques ont été menées en cours d'année notamment, sur la question de l'utilisation de la climatisation, fortement consommatrices d'électricité. Après le confort d'été, l'utilisation hivernale sera abordée dans un deuxième temps.
Audit sur le fonctionnement énergétique de la STEP 3 rivières Une mission d'audit a été confiée au bureau d'études Merlin afin de diagnostiquer les procès et le fonctionnement de la STEP afin d'optimiser ses consommations d'énergie et ses émissions de GES. Les résultats de l'élude ont été rendu en fin d'année 2014.
Adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'une étude « schéma
directeur énergie ».
En fin d'année 2014, la Communauté d'agglomération a validé son adhésion à un groupement constitué de la ville de Clermont Ferrand, du CHU, du centre jean Perrin, du Crous, de l'université Blaise Pascal et des villes d'Aubière et Beaumont, pour a réalisation d'une étude visant à l'optimisation des moyens de production et de destruction d'énergie sur le secteur sud de Clermont Ferrand.
L'étude comporte un diagnostic des bâtiments et installations thermiques existant et une projet 2025 avec proposition de scénarii d'évolutior > mars 2015 a mai 201.
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Adhésion de Clermont Communauté à la convention des maires et à Energy cities
En 2014, l'agglomération a fait le choix de rejoindre la convention des Maires, structure européenne initiée pour la commission européenne qui regroupe les collectivités de l'UE qui s'engagent à attendre ou dépasser les objectifs fixés par l'UE en matière de réduction des consommations d'énergie et d'émissions de GES.
Energy cities est une association support à la convention des maires elle apporte un important soutien technique aux collectivités qui en sont membres.
Travaux menés sur le patrimoine communautaire visant à améliorer la performance
énergétique de l'habitat
Au-delà de l'entretien courant de son patrimoine, Clermont Communauté mène des travaux visant à améliorer la performance énergétique des bâtiments. Ainsi en 2014 ont notamment été réalisés :
- des travaux d'isolation de toiture au centre aquatique des Hautes Roches (Chamalières), à la patinoire et sur Pascalis 1,
- des travaux d'amélioration du bâti, en particulier la création de sas et sas thermiques à la bibliothèque du patrimoine et à l'Artenium,
- le remplacement de fluides caloriporteurs (R22) amplifiant l'effet de serre par des fluides neutres sur les pompes à chaleur de Pascalis 1 et 2 ainsi qu'à la pépinière de La Pardieu.
| Priorité 2 : Habitat - Renforcer la dimension énergétique de l'habitat.
Depuis 2009, Clermont Communauté s'est engagée dans
une action de l'amélioration de l'Habitat privé. Le PLH
2014-2019, dernièrement adopté par Clermont
Communauté, intègre ainsi dans son objectif 2
l'amélioration du repérage et du suivi du parc
potentiellement indigne, inconfortable et énergivore.
emmunrAË
habitat
Parallèlement, il a été décidé, par délibération du 18 Rs, octobre 2013, de réaliser une étude de ciblage pré- TN opérationnelle pour définir un nouveau Programme ss d'Intérêt Général 2015-2020.
Lancée en mai 2014 cette étude a mis en évidence les
objectifs suivants : PCR ur de
- agir contre l'habitat indigne et très dégradé Re a eue - remettre sur le marché des logements vacants
- agir contre la précarité énergétique nn "il - favoriser l'adaptation à l'autonomie et au maintien à
domicile
- traiter les copropriétés en voie de fragilisation avec une
approche sur des propriétés dégradées et sur des
copropriétés énergivores
- mener des actions de prévention. N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Etude sur le potentiel géothermique très basse énergie de l'agglomération
Par délibération du 09 mars 2012, et dans le cadre de l'appel à projet “ville de demain/Ecocité", Clermont Communauté a lancé en partenariat avec le BRGM, et le concours financier de l'Etat et de la CDC, une étude sur l'évaluation du potentiel géothermique très basse énergie de l'agglomération.
Cette étude comprenait 4 phases :
1) cartographie et caractérisation des ressources hydriques disponibles, tant pour les ressources en eaux sanitaires des aquifères dits « superficiels » (profondeur inférieure à 100 m) que pour les ressources hydriques constituées par les réseaux d'eaux usées.
2) cartographie et caractérisation des besoins thermiques actuels et à venir, les structures visées sont les bâtiments collectifs et les habitations individuelles.
3) Propositions de solutions techniques et technologiques potentielles mobilisables en adéquation avec les ressources disponibles et les besoins identifiés dans des secteurs pertinents de l'agglomération.
4) Elaboration de recommandations précises et concrètes qui permettent d'engager des initiatives à court terme pour la réalisation d'opérations de valorisation énergétique, en assurant la pérennité des ressources à mobiliser.
Les conclusions de cette étude rendues courant 2014 sont très encourageantes notamment sur la technique des sondes géothermiques verticales. Les données et cartographies seront mises à disposition des collectivités.
N° DEL20150227_002
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Priorité 3 : Mobilité - Améliorer la qualité de l'air.
Aide à l'acquisition d'un spectromètre de masse aérosol
En 2014, Clermont Communauté a soutenu financièrement l'Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand (OPGC) dans l'acquisition d'un spectromèêtre de masse aérosol. Permettant ainsi à Clermont Communauté de devenir la deuxième agglomération en France, après Paris, à se doter d'un tel équipement et à rejoindre un réseau de villes européennes pionnières sur ce sujet comme Hohenpeissenberg en Allemagne, Hyytiala en Finlande ou Barcelone en Espagne. Le spectromèêtre de masse aérosol est un instrument de mesure innovant, car il permet une mesure en continu et en temps réel de la composition chimique des particules présentes dans l'air or, celles-ci ont un impact sur la formation des nuages, sur le climat et bien sûr, sur la santé humaine.
Le spectromètre de masse aérosol permettra de compléter localement les mesures d'Atmo Auvergne lors des pics de pollution et de connaître en temps réel, si la pollution est majoritairement locale ou si les particules ont été transportées sur de longues distances et proviennent, par exemple, de l'agglomération lyonnaise. || permettra également d'analyser l'origine des particules : activités agricoles, installations de chauffage ou circulation automobile ce qui devrait permettre de mieux cibler les mesures de prévention.
| Priorité 5 : Favoriser les éco-Zones d'Activité Economiques.
Courant 2014, la Direction du Développement Economique a lancé une étude de requalification de la zone d'activité de Lempdes. Cette étude pilote innovante repose sur une approche transversale marquée par la volonté de réinterroger et de rendre opérationnels des enjeux définis dans les documents de planification (SCOT, PAECT, DAC, PLU, Charte de développement durable des parcs d'activité) : développer les aménagements pour les modes doux, renforcer la desserte en transports en commun, redécouper les ilots à l'échelle du piéton, conforter les terres agricoles de la Limagne, renforcer la densité commerciale. Au terme de l'étude, différents scenarii d'aménagement seront proposés aux élus.
| Priorité 6 : Sensibiliser les habitants
Famille à énergie positive (FAEP)
Le défi "Familles A Energie Positive" est un dispositif national coordonné par l'association Prioriterre qui vise à proposer aux habitants d'un territoire de faire des économies et de réduire ses consommations énergétiques de façon ludique tout en agissant concrètement pour la planète. Clermont Communauté a souhaité s'engager dans cette action pour l'hiver 2014- 2015.
Le principe est simple. Des équipes composées de plusieurs foyers font le pari d'atteindre au moins 8 % d'économies d'énergie sur leurs A consommations à la maison (chauffage, eau chaude, équipement carre mmrnm eme 8%2 domestique), uniquement par des éco-gestes au quotidien. Le défi se base économies ad'energie 0 x : " ! ra sur le progrès global des concurrents : peu importe d'où l'on part, essentiel est de progresser ensemble.
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 145 familles (soit plus de 500 personnes directement), ont répondu au défi lancé par Clermont Communauté et largement relayé par les médias.
Il. La préservation de la biodiversité, des milieux et des
ressources
humanité et biodiversité ENSEMBLE PROTÉGEONS LE VIVANT
sk en, SH i
de
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Les enjeux
La biodiversité est un concept récent qui recouvre la diversité des êtres vivants au sens large. Depuis le sommet de la Terre de Rio en 1992, la préservation de la biodiversité est considérée comme un des enjeux éventuels du développement durable.
La communauté scientifique estime que la moitié des espèces vivantes que nous connaissons pourraient disparaître d'ici un siècle compte tenu du rythme actuel de leur disparition qui est de 100 à 1000 fois supérieur au taux naturel d'extinction.
Cette érosion n'est pas naturelle. Elle est quasi exclusivement liée aux activités humaines. Cinq causes sont identifiées.
- la fragmentation et la destruction des milieux naturels liée, en particulier, à l'urbanisation croissante et à l'expansion des termes agricoles (déforestation) : - la Surexploitation des espèces sauvages,
-__ l'introduction d'espèces exotiques envahissantes
- les pollutions
-_ la rapidité du changement climatique
Consciente de ces enjeux fondamentaux et des leviers d'action dont elle dispose, Clermont Communauté s'est dotée d'un plan biodiversité qui s'appuie sur les grandes orientations du SCOT notamment l'excellence environnementale.
Le Scot
Le Scot retient une stratégie de reconnaissance, de gestion de préservation, voire de reconquête et de restauration des milieux naturels.
Celle-ci s'appuie sur les orientations suivantes :
-_ limiter et encadrer l'urbanisation et l'artificialisation des espaces naturels et des cours d'eau susceptibles de modifier le fonctionnement des écosystèmes - préserver et restaurer la biodiversité et le réseau écologique - assurer le maintien, voire l'introduction des éléments de biodiversité sur tout le territoire, y compris dans les zones les plus urbanisées.
-__Atteindre un bon état des matières écologiques, notamment des cours d'eau et des zones humides, en multipliant les programmes d'actions de restauration combinées à des actions de sensibilisation.
Le plan biodiversité
Par délibération en date du 12 février 2010, Clermont Communauté a adopté le principe de la mise en place d'un plan biodiversité reposant sur les 5 objectifs suivants 1. Evaluer,
2. Porter à connaissance,
3. Œuvrer en faveur d'une prise en compte des enjeux environnementaux dans les politiques publiques et les choix d'aménagement,
4, Mobiliser les autres acteurs du territoire,
5. Décliner localement le plan national « restaurer et valoriser la nature en ville ».
En application de cette feuille de route, un travail d'inventaire de la biodiversité et de cartoi ue du territoire a été confié courant 201 2rbiers Universitaire ae Giermont Ferrand (devenu depuis service UNIVEGE de l'UBP). Fin 2011, après
10
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 une année de travail cet inventaire "de base" a été bouclé ouvrant la porte à des inventaires complémentaires et au lancement d'actions concrètes.
Ainsi, on été conduits en 2014 les compléments d'inventaires floristiques suivants : o Beaumont-La Châtaigneraie,
o Saint-Genès-Champanelle,
o Nord du Zénith, rase de Sarliève.
Les données recueillies ont été traités avec notamment la rédaction de rapports, et l'informatisation des échantillons collectés dans SONNERAT et le leur géoréférencement dans SIG de Clermont Communauté.
Dans le cadre de la convention signée ave le PRES Clermont-Université, le service Univege a également fait bénéficier Clermont Communauté de son expertise et ses conseils sur différents dossiers : aménagement de la plaine de Sarliève (ZAË), élaboration des continuités écologiques sur le territoire de l'agglomération en lien avec l'agence d'urbanisme, projet de création d'une borne interactive sur la biodiversité en lien avec le Musée Lecoq). Pour la période 2013-2014, la réalisation d'un volet faunistique confiée à la LPO s'est ajoutée au volet floristique existant, et avec elle, la possibilité pour Clermont Communauté et ses communes membres de bénéficier de l'expertise de la LPO et de ses actions de communication à destination du public.
Au titre du volet "sensibilisation" du plan biodiversité, l'offre faite chaque année aux écoles de Clermont Communauté de disposer gratuitement d'animations en classe et sur le terrain (assurées soient directement par du personnel communautaire soit, par le CPIE) sur le thème de la biodiversité et des rivières a été reconduite en 2014.
. Fa N « REVÜE
a MIENSCIENCES NA URI ILES
«°
a.
MOTO NON TITRE
A
pionclesmont CETTE D ET
les pesticides
Clermont Communauté a également soutenu financièrement
l'édition d'un numéro spécial de la revue des Sciences
Naturelles d'Auvergne consacré à « La biodiversité dans la
région clermontoise ». Cet ouvrage est le fruit du travail d'un
collectif de 25 auteurs coordonné par l'Institut des herbiers
universitaires de Clermont-Ferrand, devenu aujourd'hui le
service UNIVEGE de Clermont Université. Il s'attache à
répertorier la richesse de la faune et de la flore, agrémentée
d'informations sur la géologie et le climat. Ce numéro hors
série permet de mieux faire connaître le travail des
scientifiques, attachés à leur territoire. Il constitue un
premier pas dans la diffusion de la connaissance d'un
territoire riche, mais fragile.
LL
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Depuis 2013, Clermont Communauté a souhaité adopter une attitude volontariste dans la réduction de l'usage des pesticides sur son territoire pour trois raisons :
. Ecologique: le suivi de la qualité des eaux des rivières sur l'agglomération montre des détections de produit phytosanitaire très fréquents en aval immédiat de la zone urbaine sans que l'agriculture ne puisse être incriminée.
+ Sanitaire : les pesticides sont des perturbateurs endocriniens qui ont un impact fort sur la santé humaine (diabètes, cancers, maladies neurodégénératives).
. Réglementaire : compte tenu des 2 points précédents, la réglementation sur l'usage des produits phytosanitaires est de plus en plus contraignante dans un emploi sur le domaine public. La loi devrait interdire leurs usages en 2020 (adoption du projet de loi par l'assemblée nationale le 23 janvier 2014).
Pour ces raisons, Clermont Communauté invite ses communes membres à signer la Charte d'Entretien des Espaces Publics financées à 80% par l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et la Région Auvergne dans le cadre des Contrats Territoriaux Rivières.
Au-delà d'une coordination globale en lien avec la FREDON, Clermont Communauté apporte à titre incitatif les 20% de subvention complémentaires aux communes signataires. Fin 2014, 18 communes sur les 21 de l'agglomération se sont engagées dans la Charte.
d'art 4
enirellen DES ESPACES PUBLICS
AUVERGNE
02__commme |
Née
La réussite des Chartes passe par le soutien a apporter aux services techniques municipaux qui ont à réaliser une certaine « révolution des pratiques ». Elle passe aussi par une sensibilisation de la population locale pour une meilleure acceptabilité de la végétation spontanée inévitable dans le cadre d'une gestion plus écologique de l'espace public.
Afin d'aider à cette mutation, et après avoir organisé une réunion à l'attention des élus municipaux en juin, Clermont Communauté a organisé au mois d'octobre 2014, en coopération avec la FREDON Auvergne, un séminaire d'échanges d'expériences à destination des 21 services techniques municipaux de l'agglomération.
La préservation de la ressource en eau : l'assainissement communautaire
Voté en 2011, IE OUIIÉI TI urreècteur
12
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 d'assainissement de l'agglomération doit
permettre d'atteindre les objectifs de la Directive
Cadre sur l'eau, publiée en 2000. Le but : "garantir
le bon état des eaux et des milieux aquatiques"
d'ici 2015, puis 2021.
Rendre les eaux et les milieux aquatiques
exempts de pollution nécessite des moyens
conséquents. Le programme de travaux arrêtés
s'élève à 100 millions d'euros d'ici 2021 avec un
financement de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
via un contrat d'agglomération.
Plusieurs opérations vont être menées dont notamment la réalisation de bassins de stockage- restitution, ayant pour vocation de stocker temporairement, par temps de pluie, les eaux des réseaux afin d'éviter leur déversement dans le milieu naturel et de les restituer ensuite vers le réseau pour un traitement différé au niveau de la station d'épuration communautaire. Le premier bassin de stockage-restitution a été réalisé en 2014. Au total, il y en aura six sur l'ensemble de l'agglomération, construits au rythme de un par an jusqu'en 2021. Ces ouvrages très impressionnants, creusés en sous-sol, seront capables de stocker près de 80 000 mètres cube au total. Le coût de leur réalisation s'élève à 46,4 ME.
Les rivières
En janvier 2012 a été signé avec la Région Auvergne et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne un nouveau Contrat Territorial pour la gestion des rivières de Clermont Communauté pour une durée de cinq ans.
Il vise une reconquête de la qualité de la ressource en eau (avec notamment une diminution de l'impact des pesticides) et des milieux aquatiques sur les rivières présentes sur le territoire de Clermont Communauté.
Le chantier insertion pour l'entretien des cours d'eau avec l'association Études et Chantiers, en partenariat avec le Conseil Général et la Direction Départementale du Travail a été reconduit en 2014. 8 000 mètres de cours d'eau ont été entretenus sur 12 mois.
Le suivi de la qualité du milieu « rivière » a également été poursuivi (92 analyses physico- chimiques + 2 inventaires macro-invertébré + suivis morphologiques).
Ont également été réalisés :
°. Une étude de restauration de l'Artière sur les communes de Beaumont et Aubière (stade Projet + réunion publique 50 personnes),
. Le lancement des travaux de restauration de l'Artière à Aulnat, . Le suivi des animations scolaires,
Une enquête publique pour reconnaitre d'intérêt général l'entretien des rivières
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 Il: la cohésion sociale et la solidarité entre les
territoires et les générations
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Service Développement Durable
Dossier suivi par HM / 1463 La cohésion sociale est "la capacité de la société à assurer le bien être de tous ses membres, incluant l'accès équitable aux ressources disponibles, le respect de la dignité dans la diversité, l'autonomie personnelle et collective et la participation responsable” selon la définition donnée par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.
L'habitat, l'emploi et l'insertion sont au cœur du projet d'agglomération dans une approche transversale garante de l'équité territoriale et de la cohésion sociale sur toute l'agglomération.
Un habitat de qualité pour tous
Au-delà du soutien financier aux opérations de production de logement social l'année 2014 a été marquée par la remise en oeuvre du nouveau Programme Local de l'Habitat 2014-2019 qui comprend des orientations importantes en terme de développement durable (produire un habitat durable, respectueux des ressources foncières, économique et abordable, renforcer le plan de réhabilitation thermique des logements publics, définir un nouveau dispositif d'intervention opérationnel pour amplifier l'intervention sur le parc privé avec l'Anah...).
En 2014, le Programme d'intérêt Général (PIG) insalubrité-indignité a renforcé la lutte contre la précarité énergétique en direction des propriétaires occupants, des propriétaires bailleurs et des locataires.
Le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Depuis plusieurs années, à travers son Plan Local pour l'insertion et l'Emploi, Clermont Communauté s'est engagée dans la création et l'animation d'un dispositif pour favoriser le retour à l'emploi et la création d'entreprises. Ce dispositif fonctionne à plein régime en cette période de crise économique, qui rend plus aigües les difficultés d'insertion. En s'appuyant sur une équipe de 13 référents dans différentes associations, le PLIE œuvre pour les personnes en situation d'exclusion professionnelle. 21 lieux d'accueil répartis sur toute l'agglomération permettent une prise en charge de proximité des demandeurs d'emplois.
Le PLIE réalise également des actions collectives et individuelles de professionnalisation construites en étroite collaboration avec les entreprises du territoire afin de répondre à leurs besoins de recrutement sur des métiers variés : aide à la personne, propreté, animation, commerce... Ainsi, un chantier école "Métier du bois" a été conduit en lien avec les communes de Beaumont et Châteaugay. D'autres actions sont menées par le biais d'ateliers « recherche d'emploi numérique » sur les différentes communes de l'agglomération où des cours d'alphabétisation pour des salariés en insertion.
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Dossier suivi par HM / 1463 Toute l'année, grâce à l'organisation de rencontres conviviales (petits déjeuners, visite d'entreprises.) une opération Emploi et Diversité permet de mettre en relation et de rapprocher des demandeurs d'emplois habitant en ZUS et les entreprises. Clermont Communauté apporte son soutien financier aux 9 entreprises d'insertion de l'agglomération. Des actions sont développées afin de permettre un retour à l'emploi pérenne des salariés en insertion. Des partenariats spécifiques sont aussi mis en œuvre avec les communes de l'agglomération pour l'accompagnement et la professionnalisation des contrats aidés (Ceyrat, Cournon d'Auvergne et Aulnat).
Trois chantiers d'insertion sont confiés à l'association Etudes et Chantiers l'un sur l'entretien des rivières et l'autre sur l'aménagement et l'entretien des chemins de randonnée le dernier enfin « Autour du livre », lancé en 2014 porte portent sur l'équipement des ouvrages des bibliothèques de Clermont Communauté, la mise en place des puces électroniques et le portage de livre à domicile avec les CCAS.
A noter également la réalisation d'une action pré-qualification aux métiers de la médiation énergétique, à Saint Jacques en partenariat avec Logidôme et le Conseil Régional d'Auvergne ainsi que le renouvellement pour la troisième année de la convention textile avec les mains ouvertes et Emmaüs 63.
Enfin, le PLIE continue d'assurer l'assistance aux maîtres d'ouvrage pour l'inscription des clauses d'insertion dans les marchés, un suivi des entreprises pour l'exécution de ces clauses, ainsi que l'accompagnement renforcé vers et dans l'emploi.
La télé-assistance
Le 7 février 2014, Clermont Communauté a signé une
convention d'adhésion au dispositif departemental de télé-
assistance, plaçant ce dispositif, sous le pilotage du
Conseil général du Puy-de-Dôme. Engagée pour une
durée de 3 ans aux côtés du Conseil général et du SDIS
du Puy-de-Dôme, Clermont Communauté a décidé
d'adhérer au dispositif départemental afin de mutualiser et
d'optimiser les moyens dévolus au service et d'assurer un
service de manière homogène à l'ensemble des usagers
de département. Clermont Communauté reste très
attachée à la téléalarme et participe toujours au
financement de ce service.
La Rénovation Urbaine, levier de développement durable
Le programme de Rénovation Urbaine de l'agglomération Clermontoise mené en partenariat avec les communes de Clermont-Ferrand, Gerzat et les bailleurs sociaux, intègre fortement les enjeux de développement durable. Ceux-ci sont en effet déclinés par les différents maîtres d'ouvrage à tous les échelons du projet : du quartier à l'opération d'habitat.
Parmi les réalisations de l'année 2014, certaines transformations urbaines majeures menées par les collectivités et les bailleurs sociaux sont à souligner.
À Saint Jacques, la ré-urbanisation de l'îlot Million Lofopa débutée en 2014 intègre également de fo ns en termes de développement durable et c dre de
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Dossier suivi par HM / 1463 vie. Elles vont des hauteurs de bâtiments au traitement des eaux de ruissellement destinées à l'arrosage, en passant par l'organisation du tri des déchets et la réglementation thermique.
Au Patural à Gerzat, le programme de rénovation mené par la ville et le bailleur social présent sur ce quartier conjugue fortement les aspects urbains, économiques, sociaux et environnementaux. En juin 2014, ce quartier a été totalement rénové avec l'appui de l'agglomération.
L'écoquartier de Champratel actuellement aménagé par la ville de Clermont-Ferrand est fondé sur les principes de mixité, de durabilité et de qualité d'usage avec la prise en compte du bien 2 È vivre des populations, la maîtrise des déplacements et la Lopat écoquartier valorisation de l'environnement. Après la mise en service de pour l'extension de la ligne de tramway, la création des premiers : logements et l'ouverture de l'école maternelle Daniel Fousson, la une ville ville a poursuivi en 2014 son action sur les espaces publics et le cadre de vie. L'agglomération a pour sa part engagé des travaux de requalification de la rue Robert Lemoy, axe de desserte essentiel au développement des territoires nord, assurant ainsi une transition paysagère de qualité entre le tissu urbain et la zone naturelle.
durable
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Dossier suivi par HM / 1463 IV : L'épanouissement de tous les êtres humains
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Dossier suivi par HM / 1463 Le sport est une source de plaisir et d'éducation tout au long de la vie. C'est aussi un spectacle. Pour que cela reste un plaisir, pour que les jeunes et tous les pratiquants s'épanouissent, le sport doit être une école de vie, respectueuse de l'environnement, des autres et de soi-même.
La politique sportive communautaire s'articule autour de cinq grands axes : - Créer, entretenir, gérer et animer les équipements sportifs ;
- ACCOmMpagner les projets de développement sportif ;
- Soutenir les manifestations sportives ;
- Contribuer à l'éducation physique et sportive des scolaires ;
- Promouvoir l'image de l'agglomération par le sport professionnel.
Elle s'appuie sur 9 équipements communautaires :
+ 5 équipements nautiques :
- Le Stade Nautique Pierre de Coubertin (Clermont-Ferrand)
- La Piscine Jacques Magnier (Clermont-Ferrand)
- Le Centre aquatique les Hautes-Roches (Chamalières)
- La Piscine Androsace (Cournon)
- La Piscine Est (Lempdes)
e Arténium: centre d'arts martiaux et tennis de table (Ceyrat)
la Patinoire (Clermont-Ferrand)
le Stade Gabriel Montpied (Clermont-Ferrand)
le Stadium Jean-Pellez (Aubière)
A elles seules, les piscines communautaires ont enregistré prés de 800 000 entrées en 2014.
La culture
Le portage à domicile - Depuis 2011, Clermont Communauté a développé un service gratuit de portage de documents à domicile (livres, revues, CD ou DVD) en lien avec les Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS) et/ou associations d'aide à domicile. Déjà trois villes de l'agglomération bénéficient de ce service : Clermont-Ferrand, Saint-Genès-Champanelle, Romagnat et Lempdes.
Le portage à domicile de documents va permettre de maintenir un lien culturel et social avec des personnes qui Se trouvent dans l'impossibilité physique, pour des raisons d'âge, de santé ou de mobilité, de se rendre à cette La bibliothèque numérique - Le projet de bibliothèque numérique de l'agglomération (BNA) est né dans la continuité du transfert à la communauté d'agglomération de l'ensemble des bibliothèques municipales au Ler janvier 2005. Il a vu le jour fin 2012 début 2013.
La bibliothèque numérique d'agglomération repose sur un système informatique commun à toutes les bibliothèques communautaires. Elle participe pleinement au développement du pôle lecture et constitue à la fois un outil de service solidaire sur le territoire de la communauté d'agglomération et un outil de rayonnement métropolitain sur le Net. Par ailleurs, Les expositions numériques de la bibliothèque du patrimoine proposent une découverte des richesses patrimoniales qu'elle conserve. Ces expositions sont réalisées en collaboration avec des universitaires, elles font partie du programme de numérisation du patrimoine écrit mené par Clermont Communauté et qui a pour objectif la numérisation d'un million de pages.
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Dossier suivi par HM / 1463 En 2014, elle s'est enrichie d'une offre VOD (2500 films) et de musique en ligne (5,5 millions de titres) qui viennent compléter l'offre de presse (550 titres de revues et journaux) et l'accès aux documents patrimoniaux (320 000 pages numérisées).
Les sentiers de randonnée
Par délibération en date du 20 juin 2011, le Conseil de la Communauté a acté le lancement d'une étude pré-opérationnelle pour l'élaboration d'un schéma d'itinéraires de promenade sur les 13 communes formant la « couronne sud » de l'agglomération.
Cette étude a été lancée début 2012.
Le principe d'un maillage intercommunal continu de 175 km a été retenu. Ce système forme une véritable « toile d'araignée » maillant le sud de l'agglomération dans une vision intercommunale fortement marquée.
La première tranche relative concernerait aux circuits Ouest se situant sur les communes d'Orcines, Saint-Genès-Champanelle, Royat, Chamalières, Durtol, Beaumont et Ceyrat, a été réalisée en 2014. La deuxième tranche lancée en fin d'année doit permettre de mailler le territoire restant (secteur Nord) dans la continuité jusqu'aux berges de l'Allier, clôturant ainsi un réseau de randonnée globale à l'échelle des 21 communes de Clermont Communauté.
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Dossier suivi par HM / 1463 V : Une dynamique de développement suivant des
modes de production et de consommation
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Dossier suivi par HM / 1463 La prévention des déchets
La prévention est, en matière de gestion des déchets, la première préconisation du Grenelle de l'environnement qui fixe un objectif de 7 % de baisse de la production des ordures ménagères en 5 ans. Les actions à mener se déclinent au niveau national, départemental et local (EPCI chargés de la gestion des déchets).
Par délibération en date 21 juin 2013, le conseil de la communauté a approuvé la mise en place d'un Programme Local de Prévention des déchets (PLPD) constitué de 18 fiches actions suivantes :
ACTIONS EMBLÉMATIQUES NATIONALES Gestion sur site des biodéchets
. Développer le compostage individuel
. Développer le compostage en pied d'immeubles + Développer le Stop pub
ÉVITEMENT DE LA PRODUCTION DES DÉCHETS
+ Sensibiliser aux mesures de réduction du gaspillage alimentaire en restauration collective
+ Sensibiliser aux mesures de réduction du gaspillage alimentaire domestique
- Éviter les emballages
* Développer le réemploi des textiles
. Développer le réemploi des meubles et DEEE
- Favoriser les manifestations publiques éco-responsables
* Promouvoir les couches lavables
ACTIONS DE PRÉVENTION QUALITATIVES
*+ Sensibiliser à la réduction des déchets dangereux et communiquer sur les solutions alternatives
SENSIBILISATION DES PUBLICS À LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
+ Sensibiliser les scolaires
+ Sensibiliser les ménages à la prévention et à l'éco-consommation
ACTIONS ÉCO-EXEMPLAIRES DE LA COLLECTIVITÉ
+ Réduire et gérer in situ les déchets verts des services de Clermont Communauté et des communes
. Réduire la consommation de papier
. Développer des techniques alternatives à l'utilisation de produits dangereux dans la Collectivité et dans les communes
ACTIONS À DESTINATION DES ENTREPRISES
. Soutenir les actions mises en œuvre par les Chambres Consulaires (CMA,CCI)
. Créer des réseaux et sensibiliser aux actions à développer en interne
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Dossier suivi par HM / 1463 Dans ce cadre, les actions suivantes ont été menées en 2014 :
* Compostage
-Distribution gratuite de composteurs aux usagers pour l'habitat pavillonnaire non desservi par la collecte des bios déchets.
-Mise en place d'une formation de « guide composteur » pour les agents de terrain du service déchets pour une bonne information des usagers (9 agents formés en 2014)
* Animations scolaires
-Le recrutement d'un animateur supplémentaire ( emploie d'avenir) a permis de renforcer l'équipe en place et de consacrer désormais 50% du temps d'animation à la prévention des déchets.
* Communication grand public
Des actions spécifiques ont été réalisées dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des déchets :
-Exposition « Consommons autrement » du 28 au 30 novembre (médiathèque de Romagnat).
-Animation « chariot mini-déchets » en collaboration avec la CLCV (simply market saint jacques)
- Animation « Bar à eau »au centre aquatique de Chamalières, pour promouvoir l'eau du robinet.
-Atelier « Cuisiner les restes alimentaires » (salle l'astragale à Cournon) -Spectacle « Garbage land » pour inviter à une réflexion sur les actes de prévention.
* Réemploi - Recyclage
-Mise en place d'une collaboration avec la structure d'insertion « ENVI » pour la collecte, le réemploi et le recyclage des textiles déposés en déchetterie (180 tonnes par an) :
-Délibération du Conseil de la Communauté pour aider l'association « je recycle parc » à développer une recyclerie de quartier. Cet équipement déjà opérationnel dans le quartier de la gare doit permettre le réemploi où le recyclage d'une quantité significative d'objets ménagers et de vêtements, d'éviter les dépôts sauvages en ville et de développer à terme un atelier d'insertion.
Actions 2012 2013 Evolution
Déchets collectés en kg par habitants (Ordures ménagèrs, Propres et secs, biodéchets) | 342,39! 33/85 -1,33%
Déchets collectés en kg par habitants (collecte en apport volontaires) 29,36 28,71 -2,21%
Taux de valorisation (déchets collectés en porte à porte et en apport volontaire) 35,55% | 35,/9% 0,68%
Déchets collectés en déchetterie en kg par habitant 137,87! 137,31 -0,41%
Taux de valorisation (déchets collectés en déchetterie) 13,07% | 75,14% 2,83%
Déchets collectés en kg par habitant (tous flux confondus) 509,62 | 503,87 -1,13%
Taux de valorsiation (tous flux confondus) 45,/0% | 46,52% 1,/9%
Cout par habitant (collecte/ déchetterie) 83,06 € | 87,82 € 5,/3%
Taux de baisse annuel de la production d'ordures ménagères (porte à porte et apport
volontaire) -164% | -1,39%
Taux de baisse annuel de la production de déchets ménagers ( OM, dechetteries) -1,13%
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