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Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 2 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
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r
TRE VOUX
I ———— DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 26 juin 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 2 juillet 2025 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Révision des tarifs communaux au 1er septembre 2025 ;
Budget Ville 2025 — Attribution d’une subvention à l’association Valhorizon ;
Budget Ville 2025 - Attribution de subvention exceptionnelle au projet de course
d’orientation porté par l’association COPIDO ;
Demande de subventions pour l’aménagement d’un mode doux chemin d’Arras ;
Demande de subvention pour les travaux de réaménagement du parking des Corbettes et
de réhabilitation de la voirie du chemin d’Arras ;
Système de vidéoprotection — nouvelle demande de subvention pour la modernisation, la
sécurisation du réseau existant et son extension ;
Validation du programme de réhabilitation de la maison Thermac - Demandes de
subventions ;
ZAC DE LA GARE Ecoquartier des Orfèvres - Adoption du CRACL 2024 ;
ZAC DE LA GARE Ecoquartier des Orfèvres - Avenant n°2 au contrat de concession
avec la SERL ;
ZAC de la gare - Ecoquartier des Orfèvres - Octroi d'une garantie d'emprunt à Dynacité ;
Terrains de Chamalan - Renouvellement et approbation de la convention avec la commune
de Quincieux ;
Convention de mise a disposition de la piscine Gabriel Mercier pour l’accueil du centre
social le Tournesol ;
Régime indemnitaire communal (RIFSEEP) — Additif relatif à la part liée à l’Indemnité de
Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) ;
Régime indemnitaire communal (RIFSEEP) — Refonte de la part liée au Complément
Indemnitaire Annuel (CIA) ;
Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d'activité ;
Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr