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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 Piscine de Donzy POSS et reglement interieur CC 03 07 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 Piscine de Donzy POSS et reglement interieur CC 03 07 25)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Démocratie,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
T1 Extrait du Registre des Délibérations Séance plénière du 03 juillet 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le trois du mois de juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 27 juin
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX — Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. Alexandre BLANDIN - M.
Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL — Mme Martine LEROY - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme
Françoise CROTTET-FIGEAT — M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD — M. Jean-Jacques BERTIN - M.
Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. André BUISSON — M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Alexandre
BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - M. Michel RENAUD — Mme Carole TABBAGH-GRUAU — Mme
Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER — M. Bertrand FLANDIN — M. Thierry BEAUVAIS - Mme Nadège
COQUILLAT - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Membres ayant donné pouvoir : Mme Annie MILLARD à Mme Martine LEROY
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
M. Patrick RAPEAU à M. Raymond LE VAN
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Frédéric CASSERA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/03-07/10
Piscine de Donzy - Réactualisation du POSS et du règlement intérieur - | |
Les POSS et règlement intérieur des piscines doivent être actualisés régulièrement pour les adapter au
mieux au fonctionnement des établissements et assurer la sécurité des usagers.
Le POSS regroupe l'ensemble des mesures de prévention des accidents liés aux activités aquatiques, de baignades et de natation. Il a pour objectif :
° De prévenir les accidents liés aux dites activités par une surveillance adaptée aux caractéristiques de
l'établissement
° De préciser les procédures d’alarme à l'intérieur de l'établissement et les procédures d'alertes des services de secours extérieurs
e De préciser les mesures d'urgence définies par l'exploitant en cas de sinistre ou d'accident.
Ce document prend place dans l’organisation générale de la sécurité dans l’établissement. Il doit être actualisé et retravaillé régulièrement.
Par ailleurs, afin d'adapter au mieux le règlement intérieur au fonctionnement de la piscine, il est nécessaire
d'y apporter quelques modifications relatives aux droits d'accès et aux règles de sécurité :
- Article 2 : possibilité pour les usagers venus le matin, de revenir l'après-midi en le signalant à l'accueil à leur départ pour la pause méridienne ;
- Article 6 : interdiction d'utiliser des masques et des lunettes en verre.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ADOPTE les modifications du POSS et du règlement intérieur de la piscine de Donzy comme annexées
à la présente délibération. Ces modifications seront applicables dès publication de la présente
délibération.
Nombre de conseillers : 54
Présents : 36
Pouvoirs : 5
| Votants : 41
Pour : 39: Envoyé en préfecture le 09/07/2025
Abstention : 0 a Fe? eeu en préfecture le 09/07/2025
Contre : 2 G es L == — Publié le 09/07/2025 S L
ID : 058-200067916-20250703-2025 03 07 10 1-DE
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Frédéric CASSERA, secrétaire de séance
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