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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°11 Piscine de Cosne reglement interieur CC 03 07 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°11 Piscine de Cosne reglement interieur CC 03 07 25)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
| Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Loire | Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 03 juillet 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le trois du mois de juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 27 juin
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX — Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. Alexandre BLANDIN - M.
Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL — Mme Martine LEROY - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme
Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD — M. Jean-Jacques BERTIN - M.
Robert CHOLLET- Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. André BUISSON - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Alexandre
BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - M. Michel RENAUD — Mme Carole TABBAGH-GRUAU — Mme
Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER — M. Bertrand FLANDIN — M. Thierry BEAUVAIS - Mme Nadège
COQUILLAT - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Membres ayant donné pouvoir : Mme Annie MILLARD à Mme Martine LEROY
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
M. Patrick RAPEAU à M. Raymond LE VAN
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Frédéric CASSERA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/03-07/11
Piscine de Cosne - Réactualisation du règlement intérieur |
Afin d'adapter au mieux le règlement intérieur au fonctionnement de la piscine, il est nécessaire d'y apporter quelques modifications et précisions dans les parties et articles suivants :
PARTIE | : DISPOSITIONS GENERALES
Article 7 : Habillage et déshabillage
Article 11 : Condition physique de l’usager
Article 12 : Interdictions et sanctions
Article 14 : Perte ou vol d'objets
PARTIE || : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Et d'ajouter une partie dans l'Article 10 pour réglementer l’utilisation de la structure de jeux d’eau extérieure
dès son installation.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et après en avoir délibéré :
- ADOPTE les modifications du règlement intérieur de la piscine de Cosne comme annexées à la
présente délibération. Ces modifications seront applicables dès publication de la présente
délibération.
| Nombre de conseillers : 54
Présents : 36 L
Pouvoirs : 5 [UNANIMITÉ)
Votants : 41
Pour : 41
| Abstention : 0
| Contre : 0
Envoyé en préfecture le 09/07/2025
Reçu en préfecture le 09/07/2025
Publié le 09/07/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250703-2025 03 07 11 1-DE
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Frédéric CASSERA, secrétaire de séance
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CT