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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Piscine de Cosne Cours sur Loire Modification du POSS CC 06 02 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Piscine de Cosne Cours sur Loire Modification du POSS CC 06 02 25)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 06 février 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le six du mois de février à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le
31 janvier 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire,
sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - Mme Marie-France LURIER - Mme Danielle ROY - M. Gilbert
LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme
Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON -
M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUIJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne
COLONEL - Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale
QUILLET - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Bernard GILOT - Mme
Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme
Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme
Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: Mme Muriel BUISSON - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Denis HOUCHOT - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO - M. Patrick
BONDEUX
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir: M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Yves RAVET à M. Sylvain COINTAT
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERAT
M. Michel RENAUD à Mme Corinne COLONEL
Mme Pauline PABIOT à Mme Stéphanie OUVRY
M. Bertrand FLANDIN à M. François DENIZOT
M. Thierry BEAUVAIS à Mme Marie-France LURIER
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Sylvie REBOULLEAU
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUIJLILAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. François DENIZOT ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/06-02/02
| Piscine de Cosne Cours sur Loire —- Modification du POSS |
Afin d'adapter le Plan d'Organisation de Surveillance et de Secours (POSS) au fonctionnement de
l'établissement et afin de répondre aux demandes des usagers, il est nécessaire d’y apporter quelques
modifications qui porteront notamment sur :
- Les moyens de communication {point 3.2)
- Les horaires d'ouverture au public en période de vacances scolaires (point 4.2)
- Les horaires d'ouverture des activités (point 4.3)
- Les horaires de fonctionnement des clubs {point 4.4)
- L'organisation interne en cas d'accident (points 6.1 à 6.4)
- La procédure d'évacuation de l'établissement (points 7.1 et 7.2)
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- _ MODIFIE le Plan d'Organisation de Surveillance et de Secours (POSS) de la piscine de Cosne sur Loire
comme joint en annexe,
- AUTORISE le Président à prendre toute décision ultérieure relative aux changements d’horaires afin
d'apporter un peu de souplesse au fonctionnement de l’établissement.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 37
UE UNANIHITÉ) Pour : 48 .
Abstention : O
| Contre 0 _
Pour extrait conforme M. François DENIZOT, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 13/02/2025
Reçu en préfecture le 13/02/2025
Publié le 14/02/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250206-2025 06 02 02-DE