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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 342 2021)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 09/11/2021
Reçu.en.préfecture le 09/11/2021
jommuneuts CONSEIL Affiché le ses
de communes D ID : 064-200039204-20211108-CCCCLO 2021 342-DE
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ORTHEZ Réunion du 8 novembre 2021
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la COMMUNAUTE COMMUNES de LACO-ORTHEZ
Nombre de conseillers en exercice : 96
Nombre de présents : 76
Nombre de votants : 90
ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM. Jean-Pierre CAZALÈRE, Gilles LÉVÊQUE, Alain PÉDEGERT, Jean-Pierre ESCOUTELOUP, Fabienne COSTEDOAT-DIU, Jean-Marie BERGERET- TERCQ, Alice BENAVENTE, Lucien PRAT, Guy PÉMARTIN, Bénédicte ALCÉTÉGARAY, Idelette DEMAISON, Michel LAURIO, Benoît POURTAU-MONDOUTEY, Amandine PAINSET, Jean-Bernard PRAT, Maryse PAYBOU, Henri POUSTIS, Nadia GRAMMONTIN, Gilles MARDELLE, Monique LARRADET, Patrick GALOPIN, Frédéric GOUAILLARDOU, Loïc COUTRY, Jean-Simon LEBLANC, Laurent COUBLUCQ, Nathalie DUPLEIX, Didier REY, Jean-Pierre DUBREUIL, Bernard GOBERT, Pierre ZIEGLER, Francis LARROQUE, Michel OLIVÉ, Jean NAULÉ, Stephan BONNAFOUX, Régis CASSAROUMÉ, Bertrand VERGEZ-PASCAL, Hélène BOURDEU, Françoise DANDIEU, Christian LOMBART, Jean-Luc NOURY, Jacques CLAVÉ, Véronique ETCHART, Patrice LAURENT, Lindsey DEARY, Gérard IRIART, Firmin LARA, Emmanuel HANON, Joëlle BAYLE-LASSERRE, Jean-Pierre BOUNINE, Luis Miguel CONEJERO, Marc DESPLAT, Pierrette DOMBLIDES, Jean-Louis GROUSSET, Jacques LABORDE, Céline LEMBEZAT, Madeleine PICHAUREAU, Jean-Jacques SENSEBÉ, Jérôme TOULOUSE, Alain LENGLET, Nicolas LAPUYADE, Daniel BIROU, Robert HAGET, Michel LABOURDETTE, Sylvie DARRIEU (suppléante de M. Marc PEREZ), Jean LABASTE, Pierre LAFARGUE, Jérôme LAY, Guy ROMAIN, Jean-Jacques LASCABES, Michel DUPUY, Christian MOLLES, Gérard DUCOS, Maïthé MIRASSOU, Christian LÉCHIT, Dominique ERTAURAN, Philippe ARRIAU,
formant la majorité des membres en exercice.
ETAIENT _EXCUSES OÙ ABSENTS: Mmes et MM. Jean-Claude MIRASSOU, Corinne LAMARQUE (pouvoir à Mme Alice BENAVENTE), José FLORES (pouvoir à M. Daniel PÉDEPRAT), Daniel PÉDEPRAT (pouvoir à Mme Idelette DEMAISON), Mathias DUCAMIN (pouvoir à M. Bertrand VERGEZ-PASCAL), Laurent CHERITI, Hervé LAFITTE (pouvoir à Mme Maryse PAYBOU), Patrick WARRYN, Marie-Christine LUPIET, Marlène LE DIEU DE VILLE, Albert LASSERRE-BISCONTE (pouvoir à M. Michel OLIVÉ), Corinne CARRIAT (pouvoir à M. Lucien PRAT), Jean-Pierre FAYET (pouvoirà M. Jean-Marie BERGERET-TERCQ), Anne-Lise GENNEVOIS (pouvoirà M. Gérard IRIART), Françoise RAMANANTSOA (pouvoir à M. Patrice LAURENT), Anita BEUSTE (pouvoir à M. Eindsey DEARY), Marie DE MORO (pouvoir à Mme Céline LEMBEZAT), Carole LARRIEU (pouvoir à M. Michel LABOURDETTE), Marc PEREZ, Francis GRINET (pouvoir à Mme Amandine PAINSET), Valérie CAMPAGNE-IBARCQ.
SECRETAIRES DE SEANCE : Mmes Bénédicte ALCÉTÉGARAY, Nadia GRAMMONTIN.
RAPPORT N° 13 : SOUTIEN __ FINANCIER A DES __ ASSOCIATIONS _ POUR L'ORGANISATION __ DE ___ MANIFESTATIONS __ SPORTIVES __ ET
CULTURELLES ET/OU POUR LA LOCATION D'UN CHAPITEAU AU
TITRE DE 2021
Rapporteur : M. Michel LAURIO
Le 22 mai 2014, le conseil communautaire a adopté un règlement pour l'attribution d'aides financières aux associations de la communauté de communes de Lacq-Orthez pour la réalisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux. Ce règlement autorise, entre autres, le bureau à instruire les demandes formulées par les maires, pour le compte d’une ou de plusieurs associations porteuses du projet, et prévoit que chaque attribution doit faire l'objet d'une délibération du conseil communautaire, étant précisé que cette subvention ne peut être versée que sur justificatifs. Envoyé en préfecture le 09/11/2021
Reçu en préfecture le 09/11/2021
Affiché le ee
ID : 064-200039204-20211108-CCCCLO 2021 342-DE
Le bureau a émis un avis favorable de principe à l'octroi d'une subvention :
- A l'association Union Cycliste Orthézienne, pour l'organisation du Week end cycliste béarnais les 19 et 20 juin 2021 à Puyoô ;
- À l'association des parents d'élèves «Las Muralhetas >» de Labastide- Monréjeau/Labastide-Cézéracq, pour l'organisation d'une séance de cinéma en plein air le 3 juillet 2021 à Labastide-Monréjeau ;
- A l'association Guit & Guitar de Mont, pour l'organisation d’un festival de musique le 4 septembre 2021 à Mont ;
- A l'association Castéti’z'arts de Castétis, pour l'organisation d'une journée de promotion de l’art en milieu rural le 5 septembre 2021 ;
- A l'association Artix Labastide-Cézéracq Basket, pour l’organisation d’un tournoi pré- saison U13 le 18 septembre 2021 à Artix et Labastide-Cézéracq.
Les mairies des communes concernées ont communiqué les éléments financiers demandés qui ont été validés par le conseiller communautaire délégué à la vie associative.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, décide :
- _ d’allouer :
1 500 € à l'Union Cycliste Orthézienne ;
1 250 € à l'APE « Las Muralhetas » ;
1 300 € à l'association Guit et Guitar ;
1 500 € à l'association Castéti’z'arts ;
1 200 € à Artix Labastide-Cézéracq Basket.
- _ d’imputer les dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet.
Ainsi fait et délibéré à la date sus-indiquée,
Pour extrait certifié Conforme,
Le Président,
Ma =. Le
Patrice LAURENT