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Compte-Rendu - 2017 06 30
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 06 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
MAIRIE de LA CHAVANNE
306 Route de la Combe de Savoie
73800 LA CHAVANNE
lachavanne.mairie@wanadoo.fr
Tel 04 79 84 09 03 - Fax 04 79 84 09 50
Ouverture du secrétariat au public : Lundi de 9 h à 12 h – Mardi de 16 h à 19 h – Vendredi de 14 h à 17 h
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – COMMUNE de LA CHAVANNE
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 juin 2017 à 18h00 mn
Étaient présents : M. DESCHAMPS-BERGER Richard, M. RENARD Jean-Pierre, Mme BENOIT Véronique, M. PETIT Gilles, M. MILESI Alain, M. BERTHET Jean-Philippe, M. MAZZINI Jean-Charles, M. VALLET Philippe, M. MICHEL Jean-Pierre.
Excusés : Mme NOVEL Stéphanie, Mme DOUCHEMENT Clotilde.
Mme DURET Mandy ne peut pas participer à l’élection car nationalité britannique.
Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
La désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants donne les résultats suivants :
Election des délégués :
M. PETIT Gilles élu au 1er tour avec 9 voix
M. DESCHAMPS-BERGER Richard élu au 1er tour avec 7 voix
M. RENARD Jean-Pierre élu au 1er tour avec 6 voix
Elections des suppléants :
M. MAZZINI Jean-Charles élu au 1er tour avec 9 voix
M. VALLET Philippe élu au 1er tour avec 9 voix
M. BERTHET Jean-Philippe élu au 1er tour avec 8
Tous les élus ont déclaré accepter le mandat.
Vu par nous, Maire de la commune de LA CHAVANNE pour être affiché le 03 juillet 2017 la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 août 1884.
A LA CHAVANNE, le 03 juillet 2017.
Le Maire,
Richard DESCHAMPS-BERGER