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Compte-Rendu - 6lydeltmy76wvjx
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6lydeltmy76wvjx)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Logement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
4 février
2013
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Christian
BLANC,
Philippe
CHABRAND,
Frédéric
CEZANNE,
Stéphane
FAURE,
Yahel GARCIN.
Absents:
Mathieu
SIBILLE,
Véronique
BLANC
L
Présentation
et vote
des
Comptes
Administratifs
et
des
Comptes
de
Gestion
2012
Les
comptes
administratifs
de
la Commune
sont présentés
au
conseil
e
Compte
administratif
« Général
» :
Les
dépenses
de
fonctionnement
s'élèvent
à 706.370,44€
et celles
d'investissement
à 723.573,92€
Les
recettes
de
fonctionnement
s'élèvent
à 1.054.473,58€
et celles
d'investissement
à 861.299,99€
Avec
le résultat
antérieur
2011
et les
restes
à réaliser,
le résultat
final
de
la
gestion
2012
est de
+ 501.380,94
pour
le fonctionnement
et +
29.009,78
pour
l'investissement.
Les
principales
opérations
réalisées
sont
les suivantes
:
- Travaux
de
voirie
38.025,62
- Rénovation
de
l'Eglise Saint
Laurent-
travaux
extérieurs
211.810,70
(reste
110.000€
à payer)
-
Parking
(haut
du
village)
et place
de
Villargaudin
61.830,06
- Mise
en place
des
arrêts
neige
Les
Esquirousses
21.610,63
- Garage
ski de
fond
(début
des
travaux)
169.657,86
(reste
128.000€
à payer)
- Aménagement
de
la bibliothèque
10.741,96
- Amélioration
de
régénération
du
mélézin
8.970,00
e
Compte
administratif
du
service
« Eau
et Assainissement
»:
Les
dépenses
d’exploitation
s'élèvent
à 100.623,68€
et celles
d'investissement
à 174.966,15€
Les
recettes
d'exploitation
s'élèvent
à 156.940,25€
et celles
d'investissement
à 154.387,93€
Avec
le
résultat
antérieur
2011
et
les
restes
à
réaliser,
le
résultat
final
de
la
gestion
2012
est
de
+114.190,44€
pour
le fonctionnement
et +
191.077,75€
pour
l'investissement.
Les
opérations
réalisées
sont
les suivantes
:
- Elimination
des eaux
parasites
secteur
« Le Carton/La
Cassière
» 89.864,69
- Achat
des
deux
WC
pour
les Moulins
et le Coin
3.970,72
- Déplacement
canalisations
eau
et assainissement
la Draye
29.078,53
+
_ Compte
administratif
CCAS
Les
dépenses
de
fonctionnement
s'élèvent
à 2.741,00€,
les recettes
de
3.000,00€
(report
de
l'exercice
2011),
le résultat final présente
un
excédent
de
1.459,85€
Les
comptes
administratifs
et
les
comptes
de
gestion
dressés
par
Madame
le
Trésorière
de
Château-
Ville-Vieille
concordent,
ils
sont
approuvés
par
l'assemblée
à
l'unanimité
des
membres
présents
(Monsieur
le Maire
ne
prend
pas
part
au
vote)
IT.
Affectation
des
résultats
2012
Budget
Général
:
* __ L’excédent
de
Fonctionnement
de
501.380,94
Euros
est affecté
comme
suit
:
>
_251.380,94
euros
en fonctionnement
>
250.000,00
euros
en investissement
*__
Le Déficit d'Investissement
de 43.627,22
Euros
est repris
en investissement
2013
Eau
et assainissement
: Les
excédents
de
fonctionnement
et d'investissement
seront
repris
chacun
dans
leur
section
en
2013
CCAS
: L'excédent
de
1.173,85
Euros
sera repris
en fonctionnement
pour
2013
Le
conseil
municipal
accepte
ces
affectations
à l'unanimité. UT.
VI. VIL
Réfection
de
la
route
forestière
du
Queyron
:choix
de
l’entreprise
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
le
choix
de
la
commission
d'appel
d'offres
de
retenir
l'entreprise
ALLAMANNO,
pour
la
réalisation
des
travaux,
au
prix
de
145.087,47€
HT.
Les
travaux
seront
réalisés
au
printemps
2013
pour
le
lot
béton
et
à
l'automne
pour
le
liant
hydraulique.
Le
conseil
valide
la
proposition
à l'unanimité.
Projet
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Queyras
: demande
de
subventions
Monsieur
le
maire
explique
au
conseil
que
la
communauté
de
communes
sert
d’intermédiaire
pour
ces
demandes
de
subventions.
Deux
projets
remplissent
les
Caractéristiques
demandées
:
° _
Diversification
touristique
.
Aménagement
de
l’espace
d'accueil
du
camping
du
Planet
(construction
d’un
bâtiment
d'accueil,
aménagement
d’une
aire
de
service
Pour
Camping-car
et
achat
de
trois
caravanes).
Coût
estimé
à 196.000€
HT.
Possibilité
d'obtenir
80%
de
subventions.
Le
conseil,
à l'unanimité,
accepte
de
présenter
ce
projet.
°__
Réaction
et
adaptation
aux
changements
climatiques
Travaux
d'isolation
en
vue
de
la
réfection
des
écoles
de
Brunissard
et
de
la
Chalp.
Subvention
possible
:
15.000€
par
logement
Il
convient
dans
un
premier
temps
de
faire
réaliser
une
étude
énergétique
sur
ces
deux
bâtiments.
Le
conseil
à
7 voix
pour
et
une
abstention
retient
cette
proposition.
Yahel
GARCIN
précise
qu’il
serait
mieux
d'aménager
une
seule
école
(la
Chalp)
mais
faire
un
travail
conséquent
et
de
qualité.
Ce
dossier
aurait
pu
inclure
des
travaux
sur
la
maison
de
Louis
THOMAS
à
Brunissard,
mais
après
visite,
il
apparaît
que
le
bâtiment
est
très
abîmé
et
il
bouge.
Le
conseil
convient
de ne
pas
engager
de
gros
travaux
sur
cette
maison.
Création
de
postes
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
Monsieur
ALBERT
Jean-Marc
et
Monsieur
MEISSIMILLY
Alain
ont
la
possibilité
d'avancer
de
grade.
Le
conseil
accepte,
à l’unanimité,
de
créer
un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
et
un
poste
d'agent
de
mañtrise.
Proposition
de
coupe
en
régie
présentée
par
l'ONF
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
la
proposition
de
coupe
en
régie.
Cette
coupe
concerne
la
parcelle
67
et
une
partie
de
la
parcelle
64
- secteur
de
Barracou.
Le
volume
de
bois
pour
cette
coupe
est
de
351
M3
(246
M3
pour
la
vente
et
105
M3
pour
l'affouage
du
secteur
« Le
Coin,
Glourite,
La
ville
et
la
Cassière
»).
Compte
tenu
de
l'estimation,
la
commune
peut
prétendre
à un
bénéfice
du
6.618,11€
(sans
le
bois
d'affouage).
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
la
proposition
de
l'ONF.
Il
est
demandé
qu’une
coupe
en
régie
soit
réalisée
dans
le
secteur
« nord
» de
la
commune
afin
que
les
affouagistes
de
la
Chalp
et
de
Brunissard
puissent
bénéficier
d'un
affouage
en
bord
de
route.
Proposition
de
contrat
d'entretien
des
via
ferrata
pour
l’année
2013.
Monsieur
le
maire
rappelle,
comme
chaque
année,
l'obligation
de
faire
contrôler
les
via
ferrata.
Il
fait
part
de
la
proposition
de
l'entreprise
ROC
d'effectuer
les
trois
visites
annuelles.
Le
coût
est
de
1.853,80€
TIC
pour
les
deux
via
ferrata.
Le
conseil
est
d'accord
à l'unanimité.