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Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+17 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+17 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE – 3 Place de l’Eglise – 12300 FLAGNAC
Tél : 05 65 64 01 06
Email : mairie@flagnac.fr
L’an deux mil vingt-cinq, le 17 février à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment convoqué le 11/02/2025, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur LANTUEJOUL Olivier, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 13 : BEUGNET Philippe - CERLES Coralie- CERLES-BOUSQUET Irène- COITE Josiane- DALMON Maryline- DELAGNES Agnès- DOMERGUE François- DOMERGUE Gaël- GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge.
Excusé 1 : FAUGIERE Sandrine (a donné procuration à CERLES Coralie). Absent 1 : TIEULIE Pierre.
Date de convocation : 11/02/2025 Date d’affichage : 20/02/2025
Le quorum étant atteint, le conseil municipal de la Commune de Flagnac peut délibérer. Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein de l’assemblée ; Monsieur SOULIE Serge a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
N°
Délibération OBJET Décision du Conseil
06-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET
PRINCIPAL
Adoptée
07-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET
PHOTOVOLTAIQUE
Adoptée
08-2025 AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL Adoptée
09-2025 AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE Adoptée
10-2025 FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT APPLIQUEES AUX
SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT A COMPTER DE 2025
Adoptée
11-2025 APPROBATION DES STATUTS D’AVEYRON INGENIERIE Adoptée
12-2025 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – SOLIDARITE AVEC LA
POPULATION DE MAYOTTE
Adoptée
13-2025 ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE B
3497 APPARTENANT A M. DOMERGUE ET MME GLEYAL ET VENTE
DE LA PARCELLE B 3498 A M. DOMERGUE ET MME GLEYAL
Adoptée
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Du 17/02/2025