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Document publié le Vendredi 18 janvier 2013 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20130118)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Du 18 janvier 2013
Date de convocation : 10 janvier 2013
PRESENTS : ZDAN Michel, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, DEMESSANCE Florence, Noël MESPLES
EXCUSES : FERNET Josette (pouvoir donné à Michel ZDAN), TEYSSEYRE Catherine (pouvoir donné à Jean-Luc LORRAIN) SABATIER Evelyne …….............................................
ABSENTS : GLENADEL Jacques, NOYES Sylvie …………………..…………………….......
SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU : séance ouverte à 20h44
1) Centre de Gestion : nomination des conseillers / assistant prévention ACMO Après lecteur du courrier du centre de gestion expliquant les missions concernées, le conseil prévoit de proposer à la secrétaire de mairie assurer le rôle d’assistant prévention ACMO. Si la secrétaire accepte cette mission, alors la commune restera à charge de la rémunération pendant ses heures de mission. Dans le cas contraire, la commune contactera les collectivités voisines pour envisager une délégation de compétence.
2) Délibération du Smivom suite à l’adhésion de Marliac à la CCVA
Information.
3) Préparation de la Galette
4) GIPA : garantie individuelle du pouvoir d’achat
Reporté au prochain conseil.
5) Prime d’astreinte sur Enquête Publique
La secrétaire de mairie étant présente 5 mercredis après-midi en plus de ses horaires habituels dans le cadre de l’enquête publique du PLU, le conseil délibération à l’unanimité de lui verser une prime d’astreinte pour le total de ces heures supplémentaires.
6) Questions diverses
a) Demande de l’école maternelle de petit travaux à effectuer. Cette demande sera communiquée au SIC lors de la prochaine réunion.
b) Transports scolaires, tous âges confondus, voir questionnaire en mairie. c) Panneau lumineux d’Auterive : la réponse sera donné après le budget 2013 d) Commission Sécurité : réunion le jeudi 24 à 14h15 concernant les travaux de la salle polyvalente
Séance levée à 21h10