Conseil Municipal - cm du 20101015

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Conseil Municipal - cm du 20101015 Document publié le Vendredi 15 octobre 2010 par la commune de Grazac. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20101015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination, Du 15 octobre 2010

Date de convocation : 7 octobre 2010

PRESENTS : ZDAN Michel, LORRAIN Jean-Luc , Sylvie VILLAESCUSA, Noël MESPLES, Florence DEMESSANCE, Sylvie NOYES

EXCUSES : FERNET Josette (pouvoir donné à NOYES Sylvie), CHENIN Joséphine (pouvoir donné à MESPLES Noël), Catherine TEYSSEYRE (pouvoir donné à LORRAIN Jean-Luc), SABATIER Evelyne GLENADEL Jacques …...……………………………….………………

ABSENTS : …………………………………………...…………………………………………

SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie

COMPTE RENDU : Séance ouverte à 21 h 05

1. Approbation des comptes-rendus des 30/07/2010 et 19/08/2010 :

Approbation des comptes-rendus à l’unanimité.

2. SIVU Lèze Ariège : adhésion de la commune d’Auragne :

Le conseil approuve l’adhésion de la commune d’Auragne au SIVU et autorise M. le Maire à signer les documents afférents.

3. SIVU Lèze Ariège : modification des statuts :

Le conseil approuve la modification des statuts induite par l’adhésion de la commune d’Auragne au SIVU.

4. PLU : Intégration perspectives SCOT et préparation assemblée publique partielle et générale :A la suite de la délibération prise lors de la réunion du Conseil Municipal du 19/08/2010 et du rendez-vous avec M. Massip, représentant du SCOT, les prévisions de croissance en habitations à l’horizon 2030 vont être revus à la hausse.

L’assemblée publique pour la présentation de la révision du PLU aura lieu le vendredi 19 novembre à 21h.

5. Avant projet PADD :

Document non reçu en mairie à ce jour : discussion reportée au prochain conseil.

6. Vente terrain communal « Plaine de la Bourdette » :

Délibération prise à l’unanimité.

7. Remboursement de factures :

Abonnement à Totalgaz pour du propane 50.00 € TTC

Bouteilles de propane (2) : 171.00 € TTC

Détendeur : 41.80 € TTC

Ces achats étaient pour le bar commerce.

Le conseil accepte à l’unanimité le remboursement de ces factures.

8. Avenants Ateliers Communal :

Après suppression de l’ascenseur handicapé (coût trop élevé) l’espace occupé par cet équipement a libéré une surface d’agrandissement du local phytosanitaire. Avenant correspondant d’un montant 488.01 € HT donc le montant de l’opération s’élève à 45 470.09 € HT au lieu de 44 982.08 € HT pour l’entreprise Cance

Installation d’un toilette handicapé à l’intérieur du bâtiment : avenant d’un montant de 940.00 € HT donc le montant de l’opération s’élève à 12698.00 € HT au lieu de 11 758.00 € HT pour l’entreprise Ricaud Robert

Plafond salle des associations : avenant d’un montant de 7 172.00 € HT donc le montant de l’opération s’élève à 15 693.34 € HT au lieu de 8521.34 € HT pour l’entreprise JAF Martins. Cet avenant est pris pour ne pas bloquer l’avancement des travaux mais qu’il reste soumis à la responsabilité du maître d’œuvre qui en a oublié la nécessité.

9. Questions diverses :

a) Réunion des associations : le planning des lotos a été établi, sauf pour le Comité des Fêtes qui attend son assemblée générale extraordinaire du 20/10/2010 pour définir des dates. L’augmentation du prix de location des salles pour les lotos a été remis en cause au cours de cette réunion. Le conseil décide d’organiser une nouvelle réunion avec les associations pour reparler de ce point.b) Les plinthes et encadrements de fenêtre de la salle de réunion attenante à la mairie vont être repeinte en blanc par l’association A Voir et à Entendre !

c) Assainissement du Bézinat : réunion de préparation de chantier le 20/10 à 9h30 à la CCVA.

d) L’ATESAT nous a transmis un rapport concernant les ouvrages d’art de la commune et il ressort qu’il y aurait des travaux à effectuer sur 2 ponts de Grazac (à Garrigues et sur la Mouillonne).

e) Le conseil régional propose une participation aux Journées Natures 2011 qui se dérouleront du 28 mai au 5 juin 2011.

f) Un cirque a demandé l’autorisation de venir s’installer au village pour une représentation.

g) Le club de rugby d’Auterive demande l’autorisation de pouvoir organiser des lotos à Grazac avec l’aide de Grazac Loisirs.

h) Une pétition pour les droits de l’homme en Iran a été lue et sera transmise aux membres du conseil.

i) Repas des aînés : Devis pour le repas (entrée, poisson, viande, fromage, dessert, pain, café, vin et service) : Bernat 30.00 € TTC et Denjean de 19.00 € à 23.00 € TTC. Le conseil choisit Denjean le menu à 23.00 € TTC. Pour l’animation, 3 devis : Hello Dance à 500.00 € TTC, l’orchestre Mistigri à 605.00 € TTC et l’Oceana à 1000.00 € TTC. Le choix du conseil se porte sur Hello Dance

Séance levée à 23 h 25