Déliberation - DEL2025050 Modifications Tarifs 2025

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Déliberation - DEL2025050 Modifications Tarifs 2025 Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rodez. Lien du pdf (Déliberation - DEL2025050 Modifications Tarifs 2025)Thèmes du document : Sport, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025

Délibération N°2025-050

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Commune de Rodez

Hôtel de Ville

Place Eugène Raynaldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9

Tél : 05 65 77 88 00

L’an 2025, le lundi 23 juin, à 17h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le mardi 17 juin 2025, s’est réuni, en séance publique à l’Hôtel de Ville, sous la Présidence de M. TEYSSEDRE Christian, Maire de Rodez.

Conseillers présents (32)

Mesdames ABBOU Nadia, ALAUZET Céline, BERARDI Marion, BEZOMBES Martine, BULTEL-HERMENT Monique, CASTAGNOS Fabienne, COLIN Laure, CLOT Marie-Noëlle, CROUZET Maryline, FAUX Mathilde, HER Anne-Christine, MONESTIER-CHARRIE Anne-Sophie, SOUNILLAC Marie-France, TAUSSAT Régine, VARSI Florence, VIDAL Sarah.

Messieurs BOUGES Jean-François, CESAR Alexis, COMBET Arnaud, CORTESE Franck, COSSON Jean-Michel, DONORE Joseph, FERRAND Bernard, FOURNIE Francis, GOMBERT Benjamin, JULIEN Serge, LAURAS Christophe, LIEGEOIS Patrick, RUBIO Frédéric, TEYSSEDRE Christian, TIXIER Alain, VIDAMANT François.

Conseillers excusés et représentés (3) :

RAUNA Alain a donné pouvoir à VARSI Florence BERTAU Iléana a donné pouvoir à CESAR Alexis

ECHENE Eléonore a donné pouvoir à BERARDI Marion

Secrétaire de séance : GOMBERT Benjamin

DELIBERATION N°2025-050 – TARIFS VILLE DE RODEZ - AMENDEMENTS DES TARIFS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Vu la délibération n°2024-167 du Conseil municipal du 16 décembre 2024 relative aux tarifs 2025 ; Vu la note relative à la mise à disposition des salles municipales pour la campagne électorale des élections municipales 2026 proposant la gratuité des candidats pour les réunions publiques présentée au conseil municipal du 23 juin 2025 ; Vu la note relative aux tarifs mis en place à l’organisation d’une course pédestre dans le cadre de l’opération Octobre Rose présentée au conseil municipal du 23 juin 2025 ;

Considérant ce qui suit :

Lors de ce conseil municipal du 23 juin 2025, il est proposé une baisse des tarifs de cantine et la gratuité pour les faibles revenus. Il est également proposé de mettre à disposition des salles municipales à titre gratuit pour les candidats aux élections municipales de 2026 afin qu’ils puissent y organiser des réunions publiques et la mise en place de tarifs pour l’organisation d’une course pédestre dans le cadre d’Octobre Rose.

Enfin, avec l’ouverture prochaine des Halles de Rodez, il convient d’approuver les montants de la redevance applicable pour l’occupation du domaine public de cet équipement public.

En conséquence, il est proposé au Conseil municipal d’approuver les amendements des tarifs 2025 :

Annexe 1 : AUTORISATIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Annexe 2 : STATIONNEMENT PAYANT et FORFAIT POST STATIONNEMENT

Annexe 3 : FOURRIERE DE VEHICULES

Annexe 4 : CIMETIERE

Annexe 5 : ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS

Annexe 6 : CUISINE CENTRALE - RESTAURATION SCOLAIRE ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE et prestations extérieures Annexe 7 : MEDIATHEQUE/LUDOTHEQUE

Annexe 8 : MAISONS DE QUARTIER

Annexe 9 : SALLES MUNICIPALES

Annexe 10 : ANIMATION

Membres du Conseil municipal

En exercice : 35

Présents : 32

Conseillers excusés et représentés : 3VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025

Délibération N°2025-050

Annexe 11 : VIDE GRENIER

Annexe 12 : MATERIEL MUNICIPAL

Annexe 13 : AMPHITHEATRE - MISE A DISPOSITION DE LA GRANDE SALLE

Annexe 14 : EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX

Annexe 15 : FESTIVAL F’ESTIVADA 2025 - Tarifs régie

Annexe 16 : HALLES DE RODEZ

La Commission Ville Responsable et Solidaire a émis un avis favorable à l’unanimité sur ce dossier.

Le Conseil municipal à l’unanimité par 35 voix pour :

- abroge la délibération n°2024-167 du 16 décembre 2024 et approuve les tarifs 2025 ci-annexés de la Ville de Rodez ; - autorise Monsieur le Maire à signer tout document à intervenir pour l’exécution de la présente délibération.

Secrétaire de séance

Signé : Benjamin GOMBERT

Acte dématérialisé

Le Maire

Signé : Christian TEYSSEDRE

Acte dématérialisé

Le Maire certifie exécutoire la présente délibération

Publiée le 27 juin 2025

Transmise en Préfecture le 27 juin 2025

Délais et voies de recours

Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Toulouse, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission en Préfecture.1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 1

AUTORISATIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

TARIFS 2025

Les tarifs s’appliquent jusqu’au 31 décembre 2025.

Toute demande doit être adressée au minimum 20 jours avant la date d’installation souhaitée. Passé ce délai, la Mairie se réserve le droit de refuser toute demande ou d’appliquer une majoration de 25 % sur les tarifs en vigueur. La caution sera débitée en cas d’absence non justifiée au moins 48 heures avant, et en cas de dégradation du domaine public ou de l’équipement communal mis à disposition, indépendamment des frais de nettoyage ou de remise en état des équipements dégradés.

1/ Tarifs foires et marchés et forfait électricité

Conformément aux dispositions issues de l’arrêté municipal permanent N°AG 15-517 en date du 20 juillet 2015 portant règlement municipal des foires et marchés (article 11), il convient de fixer les montants des droits de place selon la grille jointe.

Pour inciter les commerçants à rester présents à l’année sur les marchés, il est proposé de conserver une réduction de 10 % sur l’abonnement annuel par rapport à la présence au coup par coup, et de reconduire le coût de cette présence occasionnelle et dans les mêmes proportions les abonnements électricité annuel et semestriel.

Primeurs - Maraîchers - Producteurs Tarifs

Par mètre linéaire (ou moins) 1 €

Abonnement annuel par marché par mètre linéaire

Abonnement semestriel par marché par mètre linéaire

Abonnement mensuel par marché par mètre linéaire

38 €

22 €

5 €

Stationnement hebdomadaire pour les professionnels titulaires d’un abonnement 3 €

Déballeurs et Marchands Forains Tarifs

Marchands forains avec étalage de marchandises

Jours ordinaires par mètre linéaire (ou moins)

Jour de foire par mètre linéaire (ou moins) et par jour

Présents aux marchés - par an et mètre linéaire

Présents aux marchés - pour 6 mois et par mètre linéaire

Présents aux foires par an et par mètre linéaire

1 €

3 €

38 €

22 €

12 €

Marchands ambulants

Par véhicule et par jour

Par véhicule, abonnement annuel (44 demi-journées)

10 €

220 €

Marchés spécifiques Tarifs

Marché chrysanthèmes par mètre linéaire 19 €

Caution 104 €

Marché aux sapins par mètre linéaire 14 €

Caution 104 €

Marchés de Noël

Plein air par mètre linéaire pour la durée du marché

En chalet pour la durée du marché

Caution

32 €

450 €

150 €2

Tarifs installation électrique Tarifs

Par marché 5 €

Abonnement annuel 71 €

Abonnement semestriel 36 €

2/ Tarifs de la Fête foraine, cirques et animations diverses

Fêtes Tarifs

Baraque forfait

Baraque moins de 58 m² : forfait proratisé à la surface en m²

Baraque plus de 58 m² : forfait + 0,10 €/m²/jour

580 €

Manège forfait

Manège moins de 121 m² : forfait proratisé à la surface en m²

Manège de plus de 121 m² : forfait + 0,10 €/m²/jour

720 €

Attraction en "zone bleue" 375 €

Appareils et distributeurs automatiques pour la durée de la fête 82 €

Forfait caravane d'habitation principale pour la durée de la fête 77 €

Forfait caravane d'habitation secondaire pour la durée de la fête 40 €

Participation financière au branchement électrique 53 €

Manège enfantin Tarifs

Manège enfantin moins de 30 m2 (hors fête foraine) 5€ par jour d'occupation

Chaque occupant se chargera de faire installer un compteur électrique

Cirques Tarifs

Grands cirques (plus de 700 places)

1er jour

Jours supplémentaires

500 €

300 €

Petits cirques (moins de 700 places)

1er jour

Jours supplémentaires

300 €

200 €

Animation et spectacles divers (par m² et par jour) Tarifs

1er

Par jour supplémentaire

1 €

2 €3

Places Tarif par jour Caution

Place du Bourg 500€ 1000€

Place de la Cité 1000€ 1000€

Place Foch 1000€ 1000€

Place d’Armes 1500€ 1000€

Esplanade des Rutènes 1000€ 1000€

Place Eugène Raynaldy 500€ 1000€

3/ Occupations du domaine public

Véhicule automobile affecté à l’usage professionnel Tarifs

Véhicule commercial, par véhicule ou matériel et par jour 20 €

Taxi, auto-écoles, aides à domicile (par an et par véhicule) – pour une même institution, remise de -50% par an et par véhicule à partir du 101e véhicule 200 € Artisans du secteur secondaire (par an) 400 €

Permission de voirie Tarifs

Forfait pour toute permission 20 €

Redevance par jour et par m² de chaussée ou de trottoir occupé 0,20 €

Redevance par jour et par place de stationnement payant neutralisé

Zones hypercentre et centre 7 €

Zones boulevards et périphériques 3 €

Kiosque - Extension commerciale Tarifs

Kiosque à journaux (prix forfaitaire au kiosque) 300 €

Extension commerciale permanente par m² et par an 110 €

Etalage -Stand de vente Tarifs

Etalage, stand de vente, tout dispositif augmentant la surface de vente

Zone centre-ville - par m² et par an 45 €

Zones hors centre-ville - par m² et par an 25 €

Sas d'entrée - par m² et par an 20 €

Passerelle en surplomb du domaine public - par m² et par an 20 €

Bacs à fleurs - par m² et par an 20 €

Cabines photographiques - par m² et par an 45 €

Tout dispositif de réfrigération / congélation (machine à glaces...) 65 €

Tout dispositif de cuisson (rôtissoire, crêpière, friteuse...) 65 €

Tout dispositif type distributeur (confiserie, boisson...) 65 €

Tout dispositif de présentation de carte postale 15 €

Véhicules de livraison (scooter etc.) Tarifs

Par véhicule stationné sur le domaine public / an 50 €4

4/ Travaux

Travaux pour le compte d'un tiers Tarifs

Réfection d'un m² de chaussée empierrée 26 €

Réfection d'un m² de chaussée revêtue d'un enduit hydrocarboné 60 €

Réfection d'un m² de chaussée d'enrobé 86 €

Réfection d'un m² de trottoir d'enrobé 58 €

Réfection d'un m² de tranchée sous accotement stabilisé 11 €

Réfection d'un m² de pavés 341 €

5/ Terrasses

Considérant que tout mois entamé est dû ;

Considérant que l’occupation du domaine public non autorisée ou toute absence de déclaration du domaine public sera soumise à une taxation d’office comme précisée dans le tableau ci-dessous ;

Considérant qu’il convient de maintenir une distinction de deux zones définies comme suit :

Zone 1 : avenue Victor Hugo, place d’Armes, esplanade des Rutènes, parvis nord du Multiplexe, l’ensemble des boulevards du tour de Ville côtés pair et impair, ainsi que les rues comprises dans ce périmètre.

Zone 2 : toute la Ville hors zone 1.

Terrasses fermées (type véranda) Tarifs

Terrasses fermées et permanentes - par m² et par an 110 €

Terrasses ouvertes (y compris type barnum) Zone 1 Zone 2

Terrasses par m² et par mois 5 € 4 €

Taxation d’office Tarifs

Pour occupation du domaine public non autorisée (par jour après mise en

demeure) 200 €

6/ Occupation du parking du Val de Bourran

Salons et foires exposition Val de Bourran Tarifs

Parking chemin de Corniche par semaine 300 €

Plateau supérieur Val de Bourran par semaine 1200 €

Plateau inférieur Val de Bourran par semaine 1500 €

Caution 2000 €1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 2

STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE

FORFAIT POST STATIONNEMENT

TARIFS 2025

1/ Zones de stationnement réglementées

En application de l’article L.2333-87 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il a été institué une redevance de stationnement des véhicules sur les emplacements de stationnement matérialisés au sol compris dans les voiries listées ci-dessous.

2/ Modalités de stationnement pour les zonages existants

Pour la zone jaune le stationnement est payant du lundi au samedi de 9h à 18h.

Pour la zone verte le stationnement est payant du lundi au vendredi de 9h à 18h, et le samedi de 9h à 12h. Toutes les zones bénéficient d’une période de gratuité de 12h à 14h et une durée maximum de stationnement autorisé : Pour la zone jaune : 2h30

Pour la zone verte : 6 jours

Zone jaune Zone verte

Boulevard d’Estourmel (du n° 3 au n°13)

Boulevard du Guizard

Boulevard Pierre Benoît

Place Clémenceau

Boulevard Denys Puech

Rue Victoire Massol

Rue de l’Abbé Bessou

Rue Combarel

Rue Crozat

Boulevard Gally

Place des Toiles

Rue Villaret

Place de la Madeleine

Rue de la Madeleine

Place du Palais de Justice

Rue de la Pantarelle

Boulevard Laromiguière (du n°2 au n°14)

Rue de la Bullière

Boulevard Gambetta

Place Adrien Rozier

Place du Bourg

Place Emma Calvé

Place Eugène Raynaldy

Rue Louis Blanc

Rue Frayssinous

Rue du Terral

Place Foch

Boulevard d’Estourmel

Boulevard Belle Isle

Place Antonin Artaud

Carrefour des Embergues

Boulevard de la République

Boulevard Flaugergues

Rue de la Banque

Boulevard Laromiguière (du n° 1 jusqu’à la

fin dudit boulevard)

Rue Béteille

Rue Cabrières

Boulevard François Fabié

Rue Pasteur

Rue Séguret Saincric

Rue Planard

Rue Peyrot

Avenue Victor Hugo

Rue François Mazenq

Rue Combarel

Place Bonnaterre

Avenue Louis Lacombe

Rue du Fbg Lo Barri

Rue Dominique Turcq

Rue Bonnefé

Rue Saint Cyrice

Rue François Mahoux

Rue Maurice Bompard

Passage de l’Amphithéâtre2

3/ Barème tarifaire hors abonnement :

Zone jaune Zone verte

20 min* 0,00 € 20 min* 0,00€

24 min 0,40€ 24 min 0,40 €

1 h 00 1,00 € 1 h 00 1,00 €

1 h 09 1,20 € 2 h 05 2,20 €

1 h 18 1,50 € 2 h 54 3,00 €

1 h 22 1,60 € 5 h 30 4,30 €

1 h 30 1,90 € 8 h 00 5,70 €

1 h 40 2,20 € 2 jours 7,90 €

1 h 52 2,60 € 3 jours 9,40 €

2 h 00 3,00 € 5jours 11,50 €

FPS FPS FPS FPS

2h30 30,00 € 6 jours 30,00 €

(*valable une seule fois par jour et par véhicule)

4/ Abonnements sur la zone verte

Abonnements résidents*

1 seul abonnement par foyer

Abonnements classiques

Ouvert à tous

Mensuel 14 € 35 € Trimestriel 40 € 100 € Semestriel 80 € 200 € Annuel 159 € 400 €

*Résident : un seul abonnement par foyer est autorisé

« Est considéré comme résident toute personne physique habitant sur l'un des secteurs payant de la Ville de Rodez

présentant un justificatif de domicile et la carte grise du véhicule dont les données nominatives concordent.

Sont exclus du tarif résident les commerçants et professions libérales installés sur le périmètre payant mais non habitants, ainsi que toute personne morale. »

FORFAIT POST-STATIONNEMENT

TARIFS 2025

Payé

avant 5 jours

calendaires

Payé

entre 5 jours et 3 mois

Payé

après 3 mois

Tarifs 20 € 30 € Majoration Minimale 50 €

Modalités

de paiement

A l’horodateur

Par carte bancaire

Via site internet

Par Smartphone via un flash code

Par internet

Dans les points de contact acceptant le

numéraire ou la Carte bancaire pour le

compte des Finances Publiques

Par courrier

Paiement suite

à un titre exécutoire3

PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT

PARKINGS FOCH, DES JACOBINS, REMPARTS, FOIRAIL

TARIFS 2025

Durée Tarifs TTC Durée Tarifs TTC

20 min - 7h45 min 6,30 €

30 min 0,60 € 8h 6,40 €

45 min 1,00 € 8h15 min 6,50 €

1 h 1,20 € 8h30 min 6,60 €

1h15 min 2,00 € 8h45 min 6,70 €

1h30 min 2,10 € 9h 6,80 €

1h45min 2,20 € 9h15 min 6,90 €

2h 2,30 € 9h30 min 7,00 €

2h15 min 2,90 € 9h45 min 7,10 €

2h30 min 3,00 € 10h 7,20 €

2h45 min 3,10 € 10h15 min 7,40€

3h 3,20 € 10h30 min 7,50 €

3h15 min 3,80 € 10h45 min 7,60 €

3h30 min 3,80 € 11h 7,70 €

3h45 min 3,90 € 11h15 min 7,80 €

4h 4,00 € 11h30 min 7,90 €

4h15 min 4,90 € 11h45 min 8,00 €

4h30 min 5,00 € 12h 8,10 €

4h45 min 5,10 € 13h 8,50 €

5h 5,20 € 14h 8,90 €

5h15 5,30 € 15h 9,10 €

5h30 min 5,40 € 16h 9,60 €

5h45 min 5,50 € 17h 10,20 €

6h 5,60 € 18h 10,30 €

6h15 min 5,70 € 19h 10,60 €

6h30 min 5,80 € 20h 11,10 €

6h45 min 5,90 € 21h 11,50 €

7h min 6,00 € 22h 11,80 €

7h15 min 6,10 € 23h 12,10 €

7h30 min 6,20 € 24h 12,20 €

Tout quart d’heure commencé est dû.

Heures suivant la 24ème : 0,50 €

Ticket perdu : 10 €

Forfait semaine : 20 €

Sortie forfaitaire (18h /8h) : 5 €

Tarif de la caution pour la délivrance de carte d'abonnement : 16 € par carte.

Tarif pour délivrance d'une nouvelle carte d'abonnement en cas de carte perdue : 16 €.4

ABONNEMENTS PARKINGS DES JACOBINS ET DES REMPARTS

TARIFS 2025

Abonnement résident *

dans la limite de 20 % du nombre total de

places

24h/24h

Pendulaire

(de nuit 19h à 8h,

dimanche et jours fériés)

Mois 40 €

Trimestre 120 €

Semestre 240 €

Année 480 € 100 €

*Résident : un seul abonnement par foyer est autorisé

« Est considéré comme résident toute personne physique habitant sur la zone payante « jaune » de la Ville de Rodez

présentant un justificatif de domicile et la carte grise du véhicule dont les données nominatives concordent.

Sont exclus du tarif résident les commerçants et professions libérales installés sur le périmètre payant mais non habitants, ainsi que toute personne morale. »

Ne peuvent accéder à un abonnement résident dans les parcs en ouvrage que les résidents de la zone jaune.

ABONNEMENT MOTO

TARIFS 2024

Abonnement Classique

(non résident) 24h/24h Pendulaire du lundi au samedi (6h/ 21h)

Mois 71 € 69 €

Trimestre 202 € 196 €

Semestre 353 € 344 €

Année 635 € 619 €

Abonnement moto Jacobins et Remparts Foch et Foirail

Mois 35 € 23 €

Trimestre 100 € 69 €

Semestre 176 € 138 €

Année 317 € 265 €5

ABONNEMENT PARKING FOCH ET DU FOIRAIL

TARIFS 2025

Abonnement résident* dans la

limite de 20 % du nombre total de

places

24h/24h

Pendulaire

19h/8h,

dimanches et jours fériés

Mois 40 €

Trimestre 120 €

Semestre 240 €

Année 480 € 100 €

Abonnement classique

(non résident) 24h/24

Mois 45 €

Trimestre 130 €

Semestre 260 €

Année 520 €

*Résident : un seul abonnement par foyer est autorisé

« Est considéré comme résident toute personne physique habitant sur la zone payante « jaune » de la Ville de Rodez

présentant un justificatif de domicile et la carte grise du véhicule dont les données nominatives concordent.

Sont exclus du tarif résident les commerçants et professions libérales installés sur le périmètre payant mais non habitants, ainsi que toute personne morale. »

Ne peuvent accéder à un abonnement résident dans les parcs en ouvrage que les résidents des zones jaune. Voir les modalités définies dans la délibération n°2021-139 du 28 mai 2021 concernant le parking du Foirail.

CHEQUES PARCS

PARKING DES JACOBINS / FOCH / FOIRAIL/ REMPARTS

TARIFS 2025

Les associations, entreprises ou organisateurs de salons ou manifestations, peuvent obtenir la prévente de tickets de stationnement dits « chèques parcs » au profit de leurs clients.

Les " chèques Parcs » permettent aux usagers bénéficiaires de voir le coût de leur stationnement complètement ou partiellement pris en charge par l'organisme qui leur a distribué.

Durée accordée par

chèque parc

Réduction accordée

sur le tarif de base

Volume de

« Chèques parcs » Tarifs

1h 0 1 1,20 € 2h 10% Par tranche de 500 1 035 €

2h 20% Par tranche de 1000 1 840 €Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 3

FOURRIERE DE VEHICULES

TARIFS 2025

Catégories de

Véhicules

Immobilisation

matérielle

Opérations

préalables Enlèvement

Garde

journalière Expertise

Voiture particulière 7 € 15 € 95 € 5 € 60 €

2 ou 3 roues 7 € 7 € 47 € 3 € 60 €

Poids

Lourds

PTAC* compris entre 19

et 44 tonnes (inclus) 7 € 22 € 270 € 9 € 90 €

PTAC* compris entre 7,5

et 19 tonnes (inclus) 7 € 22€ 210 € 9 € 90 €

PTAC* Compris entre

3,5 et 7,5 tonnes (inclus) 7 € 22€ 120 € 9 € 90 €

Autre véhicule

(remorque, tracteur, …) 7 € 7 € 47 € 3 € 30 €

* Poids Total Avec ChargeConseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 4

CIMETIERE

TARIFS ET REDEVANCES 2025

Les tarifs s’appliquent jusqu’au 31 décembre 2025.

Le Code Général des Collectivités Territoriales (articles L2223 et suivants) édicte les obligations faites aux communes en matière funéraire. Ces dispositions recouvrent principalement le contrôle des opérations funéraires dans le cimetière communal, l’affectation et les autorisations des inhumations, l’accord et le contrôle des travaux réalisés dans l’enceinte du cimetière, l’acceptation pour l’achat et le renouvellement des concessions, le respect du règlement intérieur.

Equipements Tarifs

Cuves préfabriquées 2 places 1 840 €

Cuves préfabriquées 3 places 2 370 €

Cuves préfabriquées 4 places 2 530 €

Cuves préfabriquées 6 places 2 990 €

Colombarium 750 €

Cavurne (2 urnes) 380 €

Cavurne (4 urnes) 550 €

Entourage 2 places 250 €

Redevances

Concession décennale 70 € la place

Concession trentenaire 210 € la place

Concession cinquantenaire 350 € la place

Columbarium

10 ans 150€

30 ans 380 €

Cavurne

10 ans 160 €

30 ans 410 €

Dépositoire communal

Redevance mensuelle

à compter du 4ème mois 30 €/mois

Prestations annexes

Plaque d’identification 15 €

Vacation de police 20 €1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 5

ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS

TARIFS 2025

Compte tenu de la convention qui lie la Ville de Rodez à la Caisse d’Allocations Familiales pour le versement d’une Prestation de Service Unique par cet organisme, les tarifs des structures Petite Enfance sont calculés selon les bases de calcul fixées par la CNAF. Ils sont fonction des revenus de la famille indiqués sur le site de la CAF (Mon Compte Partenaire) ou MSA, sauf pour les familles ne relevant pas de ces régimes. Dans ce cas, les tarifs sont déterminés en fonction du revenu annuel brut des parents sur présentation de l’avis d’imposition N-2 ou, à défaut, en fonction des bulletins de salaire des parents correspondant aux trois derniers mois qui précédent l’accueil de l’enfant dans la structure.

Le montant de la participation de la famille est défini par un taux d’effort appliqué à ses ressources et modulé en fonction du nombre d’enfants à charge au sens des prestations familiales.

ACCUEILS COLLECTIFS : « FARANDOLE » ET « LES P’TITS LOUPS » ET MULTI-ACCUEIL COLLECTIF ET FAMILIAL « LES LUTINS »

Composition de la famille

1 enfant 2 enfants 3 enfants Du 4ème au

7ème enfant

Du 8ème au

10ème enfant

Taux d’effort

horaire 2025

0.0619%

du revenu

mensuel des

parents

0.0516%

du revenu

mensuel des

parents

0.0413%

du revenu

mensuel des

parents

0.0310%

du revenu

mensuel des

parents

0.0206%

du revenu

mensuel des

parents

Le montant des participations familiales est soumis à un plancher et un plafond fixés par la CNAF au 1er janvier de chaque année.

Au 1er juillet 2024, le plancher était à 765,77 € par mois et le plafond à 7 000 € par mois. Dès publication par la CNAF, les planchers, plafonds 2025 seront pris en compte.1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 6

CUISINE CENTRALE

RESTAURATION SCOLAIRE ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE

TARIFS 2025

Pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de la Ville de Rodez :

Pour les enfants résidant à Rodez

6 tarifs différents sont établis selon le quotient familial appliqué par la Caisse des Allocations Familiales, ils sont applicables tout au long de l’année.

Le service Guichet unique consulte les sites de la CAF et de la MSA chaque année (en janvier et septembre) pour l’ensemble des familles allocataires afin d’actualiser le tarif.

Dans un souci d’équité sociale et dans le but de favoriser l’accès des enfants handicapés à l’école et des élèves scolarisés en unité pour l’inclusion scolaire (ULIS), ces enfants seront considérés comme « enfant résidant à Rodez ».

QF TRANCHES TARIFS

≤ 350 € 1 Gratuit

de 351 € à 670 € 2 1,00 €

De 671 € à 1000 € 3 2,00 €

De 1001 € à 1500 € 4 2,80 €

De 1501 € à 2000 € 5 4,30 €

≥ 2001 € 6 4,80 €

Pour les enfants résidant hors Rodez, un tarif unique est appliqué et correspond à la tranche 6.

Autres personnes présentes dans les écoles publiques de la Ville de Rodez :

Autres usagers TARIFS HT

Adulte 6 €

Elève stagiaire dans les écoles publiques ruthénoises Gratuité

Agents employés par la Ville

(services Education et Cuisine centrale)

Gratuité

Déclarée en avantage en nature2

CUISINE CENTRALE

CARTE DES PRESTATIONS EXTERIEURES

TARIFS 2025

La cuisine centrale de la Ville propose à titre secondaire la fourniture et la livraison de repas dans le cadre d’autres activités. Une carte pour les prestations extérieures a été établie avec plusieurs formules et accompagnements (boisson, pain).

CARTE

FORMULES TARIFS HT

Buffet froid

Formule charcuterie / fromages 2,00 €

Formule canapés

sur la base de 10 unités par personne 4,70 €

Formule buffet déjeunatoire ou dinatoire

canapés et mignardises

sur la base de 20 unités par personne

6,20 €

Formule repas (hors pain) avec choix :

3 entrées

2 viandes

2 garnitures (1 féculent + 1 légume)

3 fromages

3 desserts

4,85 €

Repas chaud

Hors pain

Servi en plat inox

Formule repas Adulte 4 composantes 5,40 €

Formule repas Adulte 5 composantes 5,70 €

Formule repas Enfant 4 composantes 4,05 €

Formule repas Enfant 5 composantes 5 €

Goûters Gâteaux, barre chocolatée, fruit 1,00 €

BOISSONS TARIFS HT

Eau de source Bouteille de 1,5litres 0,25 €

Vin Bouteille de 0,75litres 7 €

Vin en bag in box Le litre 5 €

Punch maison Le litre 10 €

Soupe champenoise Le litre 16 €

Jus d'orange Pack d'un litre Sans adjonction de sucre 2 €

Jus de fruits

Ananas

Raisin

Pomme

Pack d'un litre

Sans adjonction de sucre

3 €

Jus de pomme local Bouteille d'un litre en verre 5 €

PAIN TARIFS HT

Flûte de pain 500 grammes environ l'unité 2,15 €Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 7

MEDIATHEQUE – LUDOTHEQUE

TARIFS 2025

TARIFS 2025

Domiciliation

ABONNEMENTS RODEZ Hors RODEZ

Moins de 18 ans* gratuit 10,00 €

Scolaires de plus de 18 ans, étudiants, apprentis, service civique gratuit 10,00 €

Abonnement plein tarif gratuit 25,00 €

Séniors (plus de 65 ans) gratuit 13,00 €

Abonnement Educateur gratuit -

*Les enfants de moins de 12 ans ne peuvent emprunter des documents que dans les sections Jeunesse et Ludothèque

AUTRES TARIFS** TARIFS 2025

Pénalité pour carte perdue 2,00 €

Photocopie / impression (format

A4) 0,10 €

**Conformément au règlement intérieur de l’établissement :

- En cas de retard dans la restitution des documents : les rappels sont gratuits - La non restitution d’un document 50 jours après la date initiale de retour prévu entraîne la mise en recouvrement de sa valeur de remplacement auprès de la Recette municipale

- Au retour des documents, l’abonné doit signaler toute perte ou tout dommage ou détérioration qu’il aurait provoqué(e). Il devra alors procéder au remplacement, ou au remboursement du document perdu, endommagé ou détérioré.Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 8

MAISONS DE QUARTIERS

TARIFS 2025

Il est proposé pour 2024 la mise en place d’un tarif unique par activité plus la mise en place d’une Carte Activité donnant accès à l’ensemble des activités, proposées par les Maisons de quartier de septembre à juin.

Tarif Unique :

Ce tarif s’applique pour le public adulte lors de l’inscription à une activité au prix de 2,00 €. Lors d’une activité pratiquée en famille, seul l’adulte doit s’acquitter des 2,00 €.

La carte Activité :

Une carte permettant, aux adhérents, l’accès à l’ensemble des activités sur une année scolaire.

Dans le cadre de la mise en place du projet de loisirs pour les familles, une adhésion aux deux Maisons de Quartiers Saint-Eloi et Gourgan permettant aux bénéficiaires d’avoir accès aux divers ateliers (sportif, culturels, et de loisir) est renouvelée pour l’année 2025.

Le tarif de l’adhésion obligatoire est de 2,00 € par an.

En parallèle, une carte activité sera éditée permettant un accès gratuit à l’ensemble des activités adultes sur la période scolaire.

Les tarifs par activités ou ateliers (sports, sports santé, culturels, culinaires, bricolage, sorties familles ½ journée) sont les suivants :

- Prix Unique activité 2,00 €

- Prix Carte activité : 15,00 € par an

Activités et actions de la Maison de Quartier

(MDQ)

ACTIVITES Action des MDQ Public Proposition

* Atelier de cuisine Mise à disposition d’un agent et du matériel de la Ville. Adulte Payant

*Atelier bricolage Coordination / Inscription avec Intervenant Extérieur. Adulte Payant

*Les sorties de la Maison

de Quartier

Prise en charge du transport et

activité.

Adulte Payant à la ½ journée

Les après-midi jeu de société Un rôle d’accueil des agents MDQ. Adulte Gratuit

Le repas du 3ème Jeudi du

mois

Co organisé avec une

association.

Adulte Payant au bénéfice d’une

association.

*Home studio Mise à disposition d’un agent et du matériel de la Ville. Adulte /Jeunes Payant / Gratuit jeunes

Conviviali-thé ou café ou en

apar’thé

Un rôle d’accueil des agents

MDQ. Adulte Gratuit*Atelier équilibre

Mise à disposition d’un

éducateur de la Ville. Adulte / Séniors Payant

*Atelier sophrologie

Mise à disposition d’un agent de

la Ville. Adulte /

Séniors

Payant

Atelier Informatique

Coordination / Inscription

Par le conseiller numérique

France Services

Adulte /

Séniors

Gratuit

*Parcours de motricité

Coordination / Inscription

détachement de 2 éducatrices

sportives de la Ville.

Petite enfance Payant

*Soirée Théâtre / concert… Coordination / Inscription détachement d’agents de la Ville

Adulte /

Séniors Payant si intervenant

payant

Atelier échange et Partage

Coordination / Inscription avec

un bénévole avec participation

d’une association

Tout public Gratuit

ANIMATIONS LOISIRS :

La Ville de Rodez met en place un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) multisite les mercredis après-midi et pendant les vacances scolaires, hors période d’été, pour les collégiens de 11 à 17 ans. Ce dispositif est déclaré auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES).

Un Accueil Jeune (AJ) est également déclaré les mardi, mercredi, jeudi et vendredi soir pour les 14-17 ans. Ce dispositif permet aux jeunes de s’initier à la mise en place de projet et d’organisation d’activité.

En été, un autre Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH est proposé dans le cadre du dispositif « Juillet Activité » pour les jeunes de 8 à 17 ans, avec un système d’inscriptions à la semaine.

Quatre séjours, rattachés aux ALSH et organisés par le service jeunesse, permettent à plus de 100 enfants de partir chaque année.

Les tarifs sont calculés en fonction du quotient familial et les nouvelles conditions du Pass ALSH 2024 de la CAF sont à prendre en compte. Certaines aides, telles que les chèques vacances, les soutiens des comités d’entreprises, et les dispositifs « colos apprenantes », peuvent également réduire le coût.

Tarifs Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 QF MSA De 0 à 357 De 358 à 730 Sup à 730

QF CAF De 0 à 420 Aides de 6€ / jours De 421 à 800 Aides de 4€ / jours Sup à 800TARIFS ALSH RODEZ ADOS

Cet Accueil de Loisirs Sans Hébergement est destiné aux enfants de 11 à 17 ans.

Tarifs Rodez Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3

Demi-journée 1,50 € 2 € 4 €

Forfait année scolaire 30 € 35 € 60 €

Tarifs Hors Ruthénois Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Demi-journée 2 € 2,50 € 4,50 €

Forfait année scolaire 35 € 40 € 65 €

TARIFS AJ RODEZ ADOS

Activités Tarifs

Cotisation annuelle 2,00 € Carte Activité à l’année 50 € Loisirs, culture et sport « intra-muros » à la journée :

- Activités culturelles, bowling, activités sportives

avec prestataires, arts plastiques, soirées à thème

- Transports

2,00 €

2,00 €

Loisirs, culture et sport « hors-murs » à la journée :

- Parcs animaliers, activités sportives, patinoire,

sorties plage

- Sports mécaniques, activités de pleine nature,

théâtre, concerts, match

3,00 €

8,00 €

TARIFS SEJOURS

Les tarifs indiqués ci-dessous correspondent à une journée de séjour et seront multipliés par le nombre de jours déclarés auprès du SDJES.

Tarifs Rodez Tranche 1 Aides de 6€ / jours Tranche 2 Aides de 4€ / jours Tranche 3

1 journée 12 €

Coût famille 6 €

16 €

Coût famille 12 €

24 €

Coût famille 24 €

1 journée pour 2ème enfant de

la fratrie

9 €

Coût famille 3 €

10 €

Coût famille 6 €

12 €

Coût famille 12 €

Tarifs Rodez Agglomération Tranche 1 Aides de 6€ / jours Tranche 2 Aides de 4€ / jours Tranche 3

1 journée 30 €

Coût famille 24 €

30 €

Coût famille 26 €

30 €

Coût famille 30 €

1 journée pour 2ème enfant de

la fratrie

15 €

Coût famille 9 €

15 €

Coût famille 11 €

15 €

Coût famille 15 €

Tarifs Hors Rodez

Agglomération

Tranche 1

Aides de 6€ / jours

Tranche 2

Aides de 4€ / jours Tranche 3

1 journée 36 €

Coût famille 30 €

36 €

Coût famille 32 €

36 €

Coût famille 36 €

1 journée pour 2ème enfant de la

fratrie

18 €

Coût famille 12 €

18 €

Coût famille 14 €

18 €

Coût famille 18 €Pour tous les dispositifs jeunesse, il est possible, sur demande motivée d’un travailleur social et au cas par cas, d'appliquer une réduction de tarif pouvant aller jusqu’à 50 %, voire la gratuité totale, pour les familles ou les jeunes en situation de grande difficulté financière ou sociale. Grâce à la labellisation de la ville comme prescripteur et organisateur de « colos apprenantes », les familles peuvent également bénéficier d’un tarif préférentiel dans le cadre de ce dispositif.

TARIFS ALSH JUILLET ACTIVITE :

Cet Accueil de Loisirs Sans Hébergement est destiné aux enfants de 8 à 17 ans et a la particularité de fonctionner à la semaine. Un tarif unique qui permet à l’enfant de bénéficier des

Tarifs en € à la semaine (sur la base de 10 ½ journées).

Afin de se conformer aux directives de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de la Convention Territorial Global (intégration dans le dispositif des résidents de Rodez Agglomération et hors Rodez Agglomération), les tarifs suivants sont proposés : Tarifs à la semaine : sur la base du lieu mentionné sur le justificatif fourni (impôts, quittance de loyer, quittance EDF etc.)

Tarifs résidents Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3

Rodez 50 €

Coût famille 20 €

50€

Coût famille 30 €

50 €

Coût famille 50 €

Rodez Agglomération 80 €

Coût famille 50 €

80€

Coût famille 60 €

80 €

Coût famille 80 €

Hors Rodez Agglomération 110 €

Coût famille 80 €

110 €

Coût famille 90 €

110 €

Coût famille 110 €1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 9

SALLES MUNICIPALES

TARIFS 2025

Les tarifs s’appliquent jusqu’au 31 décembre 2025.

Conformément à la délibération n°2025/045, la salle des fêtes (1 fois par liste), la salle de réception de la Maison des Associations, les salles de Saint-Eloi, Saint-Felix, Calcomier, Gourgan seront mises gratuitement à disposition des candidats pour les réunions publiques sous réserve de disponibilité dans le cadre des élections municipales de 2026.

1/ CALCOMIER : Grange (2 salles)

Une à l’étage (capacité 50 personnes assises),

Une en rez-de-chaussée (capacité 50 personnes assises).

Les tarifs ci-dessous correspondent à la location d’une seule salle.

Pas de location pour les anniversaires et soirées festives au-delà de 20 heures.

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Associations

Comités d'entreprises/Partis

politiques/Syndicats

Réunion de travail/Assemblée générale Gratuit 50 € 100 € 10 € Manifestations à entrée gratuite

Stages/Réunion publique

- une journée 50 € 75 € 100 € 10 € - deux journées 75 € 100 € 150 € 20 € - arrhes 25 € 25 € 25 € Manifestations à entrée payante

- une journée 100 € 150 € 200 € 10 € - deux journées 150 € 200 € 250 € 20 € - arrhes 50 € 50 € 50 € Assemblée générale de copropriété

(Syndics Bénévoles) 10 € 15 € 20 € 10 € Entreprises

- une journée 100 € 150 € 200 € 10 € - arrhes - - - Particuliers

Forfait week-end

- manifestation privée 50 € 100 € 150 € 20 € - arrhes - 50 € 50 € Caution 150 €

1 créneau hebdomadaire

2 créneaux hebdomadaires

3 créneaux hebdomadaires

4 créneaux hebdomadaires

5 créneaux hebdomadaires et plus

50 €/an

80 €/an

100 €/an

120 €/an

150 €/an

100 €/an

160 €/an

200 €/an

240 €/an

300 €/an

150 €/an

200 €/an

250 €/an

300 €/an

350 €/an

10 €

20 €

30 €

40 €

50 €2

2/ SAINT-ELOI : Salle polyvalente

La mise à disposition comprend la salle, le local cuisine ainsi que les tables et les chaises. Capacité :

150 personnes assises (version conférence), 100 personnes (repas), 300 personnes debout.

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Associations

Comités d'entreprises/Partis politiques/Syndicats

Réunion de travail/Assemblée générale Gratuit 50 € 100 € 10 € Manifestations à entrée gratuite

stages/réunion publique

- une journée 100 € 150 € 200 € 10 € - journée supplémentaire 50 € 75 € 100 € 10 € - arrhes 50 € 50 € 50 € Manifestation à entrée payante soirée

privée/repas

- une journée 200 € 300 € 400 € 10 € - journée supplémentaire 100 € 150 € 200 € 10 € - arrhes 50 € 50 € 50 € Assemblée générale copropriété (syndic

bénévole) 10 € 15 € 20 € Entreprises

- une journée 200 € 300 € 400 € 10 € - la journée supplémentaire 150 € 200 € 250 € 10 € - arrhes 100 € 100 € 100 € Particuliers

Manifestation privée (forfait week-end) 100 € 200 € 300 € 20 € Arrhes - 100 € 100 € Caution 150 € Associations :

Pratiques culturelles ou sportives

1 Créneau hebdomadaire 50 €/an 100 €/an 150 €/an 10 € 2 Créneaux hebdomadaires 80 €/an 160 €/an 200 €/an 20 € 3 Créneaux hebdomadaires 100 €/an 200 €/an 250 €/an 30 € 4 Créneaux hebdomadaires 120 €/an 240 €/an 300 €/an 40 € 5 Créneaux hebdomadaires et plus 150 €/an 300 €/an 350 €/an 50 €

3/ SAINT ELOI : Salles annexes (bureaux, salles de réunion, cuisine pédagogique)

Associations

Maisons de quartier Tarifs

1 Créneau hebdomadaire 50 €/an

2 Créneaux hebdomadaires 80 €/an

3 Créneaux hebdomadaires 100 €/an

4 Créneaux hebdomadaires 120 €/an

5 Créneaux hebdomadaires et plus 150 €/an

1 Créneau mensuel 25 €/an

2 Créneaux mensuels 40 €/an

3 Créneaux mensuels 45 €/an3

4/ LAYOULE

SALLE de LAYOULE

Capacité : 50 personnes assises (version conférence, repas).

Pas de location pour les anniversaires et soirées festives au-delà de 20 heures.

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Associations

1 créneau hebdomadaire

2 créneaux hebdomadaires

3 créneaux hebdomadaires

4 créneaux hebdomadaires

5 créneaux hebdomadaires et plus

50 €

80 €

100 €

120 €

150 €

100 €

160 €

200 €

240 €

300 €

150 €

200 €

250 €

300 €

350 €

10 €

20 €

30 €

40 €

50 €

Particuliers

Manifestation privée 50 € 100 € 150 € 10 €

Caution 150 €

ESPACE EXTERIEUR DE LAYOULE

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Electrique

16A

Particulier Manifestation privée 500 €/Jour 800 €/Jour 1000 €/Jour 10 €/Jour

Entreprise 800 €/Jours 1000 €/Jour 1500 €/Jour 10 €/Jour

Association, CE 300 €/Jour 600 €/Jour 1000 €/Jour 10 €/Jour

Caution 150 €

REDEVANCE OCCUPATION PRECAIRE MAISON : 150 € PAR MOIS4

5/ SALLE DES FETES : Grande salle et dépendances en €

Capacité maximale : 2862 personnes en configuration debout. La capacité réelle de la Salle des Fêtes dépend de la configuration choisie et des aménagements temporaires associés.

Catégorie 1 :

Réunion, réunion publique, concours,

examen.

1 jour la journée supplémentaire jour d'immobilisation (montage/démontage) Utilisation office / j Ménage hall + toilettes semaine Option ménage hall + toilettes dimanche forfait tarif jaune /j Utilisation conjointe de l'esplanade /j forfait hiver

/J

01/01/2

5 au 30/04/2

5

01/11/2

5 au 31/12/2

5

Associations de Rodez 100 50 25 x x x 50 x 60

Associations Rodez Agglo 200 100 30 x x x 50 x 60

Associations hors Rodez Agglo 300 150 50 x x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, établissements

publics, collectivités, CE, Partis politiques,

syndicats Rodez

200 100 30 x x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, CE, Partis

politiques, établissements publics,

collectivités, syndicats Rodez Agglo

300 150 50 x x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, CE, partis

politiques, établissements publics,

collectivités, syndicats hors Rodez Agglo

400 200 70 x x x 50 x 60

Particuliers, entreprises de Rodez 1000 500 200 x x x 100 x 60

Particuliers, entreprises Rodez Agglo 1500 750 250 x x x 100 x 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 2000 1000 300 x x x 100 x 60

Catégorie 2 :

Quine, conférence avec intervenant extérieur, arbre de Noël, repas, fête, spectacle entrée libre.

Associations de Rodez 150 75 25 50 x x 50 x 60

Associations Rodez Agglo 300 150 30 50 x x 50 x 60

Associations hors Rodez Agglo 600 300 50 100 x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, établissements

publics, collectivités, CE, Partis politiques,

syndicats Rodez

300 150 30 50 x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, CE, Partis

politiques, établissements publics,

collectivités, syndicats Rodez Agglo

500 250 50 50 x x 50 x 60

Mutuelles, administrations, CE, partis

politiques, établissements publics,

collectivités, syndicats hors Rodez Agglo

700 350 70 100 x x 50 x 60

Particuliers, entreprises de Rodez 1000 500 200 100 x x 100 x 60

Particuliers, entreprises Rodez Agglo 1500 750 250 150 x x 100 x 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 2000 1000 300 200 x x 100 x 605

Catégorie 3 :

Exposition culturelle, salon n’entrant pas dans la catégorie 4, bal, spectacle ou manifestation à entrée payante (hors concert avec public supérieur à 700 personnes).

Associations de Rodez 300 150 25 50 50 150 50 100 60

Associations de Rodez Agglo 500 250 25 75 50 150 50 125 60

Associations hors Agglo 1000 500 50 100 50 150 50 150 60

Particuliers et entreprises de Rodez 1000 500 200 100 50 150 100 300 60

Particuliers, entreprises de Rodez Agglo 1500 750 250 150 50 150 100 400 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 2000 1000 300 200 50 150 100 500 60

Catégorie 4 :

Braderie commerciale, salon à caractère commercial avec des exposants professionnels.

Associations de Rodez 700 350 25 50 50 150 50 100 60

Associations de Rodez Agglo 950 450 25 75 50 150 50 125 60

Associations hors Agglo 1200 600 50 100 50 150 50 150 60

Particuliers et entreprises de Rodez 1200 600 200 100 50 150 100 300 60

Particuliers, entreprises de Rodez Agglo 1700 850 250 150 50 150 100 400 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 2200 1100 300 200 50 150 100 500 60

Catégorie 5 :

Concert à entrée payante (public supérieur à 700 personnes).

Associations de Rodez 700 350 25 50 50 150 50 100 60

Associations de Rodez Agglo 1200 500 50 75 50 150 75 125 60

Associations hors Rodez Agglo 2000 1000 100 100 50 150 100 150 60

Particuliers, entreprises de Rodez 2000 1000 200 100 50 150 100 300 60

Particuliers, entreprises de Rodez Agglo 2500 1250 300 150 50 150 100 400 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 3000 1500 400 200 50 150 100 500 60

Catégorie 6 :

Réveillon du 31 décembre.

Associations de Rodez 800 400 25 100 50 150 50 100 60

Associations de Rodez Agglo 1300 600 50 150 50 150 75 125 60

Associations hors Agglo 2000 1000 100 200 50 150 100 150 60

Particuliers, entreprises de Rodez 2000 1000 200 200 50 150 100 300 60

Particuliers, entreprises de Rodez Agglo 3000 1500 300 300 50 150 100 400 60

Particuliers, entreprises hors Agglo 4000 2000 400 400 50 150 100 500 60

Ecoles et APE : 1 location gratuite par an

Pour toutes les locations, un forfait ménage de 150 € sera appliqué dans le cas où le loueur ne l’effectue pas ou ne l’effectue pas correctement.

En fonction des besoins de l’organisation, et en plus du parking attenant à la Salle des Fêtes, il peut être proposé un nombre de places au parking souterrain du Foirail. Etant entendu que ces places ne seront ni identifiées ni réservées. Pour toutes les locations, une caution de 1 000 € sera demandée.

En raison des travaux du stade Paul Lignon, l’esplanade et le parking de la salle des fêtes sont amputés.6

6/ SALLE DES FETES : Salles du 1er étage (maximum de 50 personnes assises par salle) ou hall coursive (50 personnes)

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Associations

- demi-journée 10 € 15 € 20 € 5 € Comités d'entreprises/Mutuelles/

Administrations / Syndicats/Partis politiques

- demi-journée 30 € 50 € 70 € 5 € - journée 50 € 100 € 110 € 10 € Assemblée générale de copropriété

(Syndic Bénévole) 10 € 15 € 20 € 5 € Entreprises

- demi-journée

- journée

50 €

100 €

100 €

200 €

200 €

300 €

5 €

10 €

7/ GOURGAN : Maison de quartier (bureaux, salles de réunion, cuisine pédagogique)

Associations

Maisons de quartier Tarifs

1 Créneau hebdomadaire 50 €/an

2 Créneaux hebdomadaires 80 €/an

3 Créneaux hebdomadaires 100 €/an

4 Créneaux hebdomadaires 120 €/an

5 Créneaux hebdomadaires et plus 150 €/an

1 Créneau mensuel 25 €/an

2 Créneaux mensuels 40 €/an

3 Créneaux mensuels 45 €/an

Les conditions d’utilisation sont définies par le règlement intérieur.7

8/ MAISON DES ASSOCIATIONS (bureaux, salles de réunion)

Associations

Maisons de quartier Tarifs

1 Créneau hebdomadaire 50 € /an

2 Créneaux hebdomadaires 80 €/an

3 Créneaux hebdomadaires 100 €/an

4 Créneaux hebdomadaires 120 €/an

5 Créneaux hebdomadaires et plus 150 €/an

1 Créneau mensuel 25 €/an

2 Créneaux mensuels 40 €/an

3 Créneaux mensuels 45 €/an

Pour toute perte de badge, le 2ème sera facturé 5 €.

Les conditions d’utilisation sont définies par le règlement intérieur.

Salle de réception : Capacité maximale : 100 personnes. La capacité réelle de la Salle de réception dépend de la configuration choisie et des aménagements temporaires associés.

SALLE DE RECEPTION Résidents Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Particuliers

Forfait pour un week-end 100 € 200 € 300 € 20 € Arrhes - 100 € 100 € demi-journée du lundi au vendredi 50 € 100 € 150 € 5 € Associations, mutuelles,

administrations, comités d’entreprise

-associations hébergées à la Maison des associations 50 €

-autres associations, mutuelle, administration, comités

d’entreprise 100 € 150 € 200 € 10 € Assemblée générale

- associations Gratuit 100 € 200 € 10 € - mutuelles, C.E 100 € 150 € 200 € 10 € Entreprises

Journée 150 € 200 € 250 € 10 € Cérémonies obsèques civiles

(ruthénois, ascendants et descendants) Gratuit x x x

Caution 200 €8

9/ SAINT FELIX (salle)

Capacité : 60 personnes assises en version repas.

Résidents

Rodez

Résidents

Rodez

Agglomération

Résidents hors

Rodez

Agglomération

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au

31/12/25

Associations/Comités d'entreprises

Partis politiques/ Syndicats

Réunion de travail/Assemblée générale Gratuit 50 € 100 € 10 € Manifestations à entrée gratuite/Stages/Réunion publique

- une journée 50 € 75 € 100 € 10 € - deux journées 75 € 100 € 150 € 20 € - arrhes

Manifestations à entrée payante 25 € 25 € 25 € - une journée 100 € 150 € 200 € 10 € - deux journées 150 € 200 € 250 € 20 € - arrhes 50 € 50 € 50 € Assemblée générale de copropriété

Syndic Bénévole 10 € 15 € 20 € 10 €

Entreprises

- une journée 100 € 150 € 200 € 10 € - arrhes 50 € 50 € 50 € Particuliers (Forfait week-end)

- manifestation privée 100 € 200 € 300 € 20 € - arrhes - 50 € 50 € Rodez Agglo pour la distribution de sacs poubelles Gratuit Caution 150 € Associations : Pratiques culturelles ou sportives

1 créneau hebdomadaire 50 €/an 100 €/an 150 €/an 10 € 2 créneaux hebdomadaires 80 €/an 160 €/an 200 €/an 20 € 3 créneaux hebdomadaires 100 €/an 200 €/an 250 €/an 30 € 4 créneaux hebdomadaires 120 €/an 240 €/an 300 €/an 40 € 5 créneaux hebdomadaires et plus 150 €/an 300 €/an 350 €/an 50 €

Par ailleurs, conformément à la délibération n°12-330 du Conseil Municipal du 15 juin 2012, chaque coloti du lotissement Saint-Félix (association) bénéficiera jusqu’au 30 septembre 2028, d’une réduction de 50 % sur le tarif de location de la salle de Saint-Félix, à raison d’une location par an.

Pour les associations ruthénoises qui utilisent plusieurs sites de la Ville pendant l’année, le nombre de créneaux facturés correspond au nombre de créneaux utilisés dans les différents sites.

Enfin, il est proposé d’accorder la gratuité de la mise à disposition de la salle des fêtes et de la salle de réception de la Maison Des Associations à Rodez Agglomération et au C.C.A.S. de la Ville de Rodez dans la limite de cinq réservations journalières distinctes dans l’année sur l’ensemble des deux salles pour chacun d’eux.9

10/ LES HARAS

SALLE DE LA TOUR

(19 personnes)

Résidents

RODEZ

Résidents

AGGLOMERATION

Résidents

Hors AGGLO

Forfait Chauffage

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Associations/CE/Particuliers

Manifestation entrée gratuite journée

Manifestation entrée payante journée

Gratuit

100 €

70 €

150 €

100 €

200 €

10 €

10 €

Entreprises journée 100 € 150 € 200 € 10 €

Particuliers Forfait week-end 50 € 100 € 150 € 20 €

Caution : 500 €

SALLE BIBLIOTHEQUE

SALLE ACTIVITE

SALLE SELLERIE

(19 personnes)

Résidents

RODEZ

Résidents

AGGLOMERATION

Résidents

Hors

AGGLO

Forfait Chauffage

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au

31/12/25

Associations/CE/Particuliers

Manifestation entrée gratuite journée

Manifestation entrée payante journée

Gratuit

100 €

70 €

150 €

100 €

200 €

10 €

10 €

Entreprises journée 100 € 150 € 200 € 10 €

Particuliers Forfait week-end 100 € 200 € 300 € 20 €

Caution : 500 €

GRANDE SALLE RECEPTION

Résidents

RODEZ

Résidents

AGGLOMERATION

Résidents

Hors

AGGLO

Forfait

Office

Associations/CE/Particuliers

Manifestation entrée gratuite journée

Manifestation entrée payante journée

500 €

1 000 €

800 €

1 500 €

1 200 €

2 000 €

200 €

200 €

Entreprises journée 1 000 € 1 500 € 2 000 € 200 €

Mariage Forfait week-end 1 200 € 2 000 € 3 000 € 200 €

Caution : 5 000 €

PREAU (300 personnes)

MARCHEUR (19 personnes)

Résidents

RODEZ

Résidents

AGGLOMERATION

Résidents

Hors

AGGLO

Associations/CE/Particuliers

Manifestation entrée gratuite journée

Manifestation entrée payante journée

50 €

100 €

75 €

150 €

100 €

200 €

Entreprises journée 100 € 150 € 200 €

Particuliers Forfait week-end 50 € 100 € 150 €

MANEGE ROYAL

Prairie

Résidents

RODEZ

Résidents

AGGLOMERATION

Résidents

Hors

AGGLO

Associations/CE/Particuliers

Manifestation entrée gratuite journée

Manifestation entrée payante journée

Gratuit

300 €

100 €

400 €

200 €

500 €

Entreprises journée 1 000 € 2 000 € 3 000 €

Particuliers Forfait week-end 300 € 400 € 500 €10

Tarifs

Bureau individuel 250,00 €/mois

Bureau partagé Une demi-journée/semaine – 50 €/mois un jour/semaine - 100,00 €/mois

Box 200,00 €/mois Garage 300,00 €/mois Redevance « Maison du vélo » 400,00€/moisConseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 10

ANIMATION

TARIFS REGIE 2025

La Ville de Rodez a mis en place une régie générale d’animation pour encaisser les produits cessibles lors des animations organisées et portées par le service Animation.

Il est proposé de fixer les tarifs TTC suivants :

Patinoire :

-Accès et location patins 2 €

Alimentation :

- Sandwichs 4 €

- Crêpes 2 €

- Frites (barquette) 2 €

- Soupe au Fromage (barquette) 5 €

- Barres chocolatées 2 €

- Viennoiserie 1€

Glaces :

- Type grand format 3 €

- Type petit format 1,5 €

Boissons :

- Bière blonde pression/Gobelet 3 €

- Bière blonde pression/Carafe 13 €

- Vin/Gobelet 2 €

- Vin/Carafe 10 €

- Vin Chaud/Gobelet 3 €

- Boissons sans alcool 2 €

- Sirop à l’eau 1 €

- Boissons alcool anisés 3 €

- Boissons alcool vin cuit 2 €

- Digestifs 4 €

- eau (bouteille 0,5l) 1 €

- café 1 €

- Thé 2 €

Opération octobre rose :

Inscription à la course : 10 € pour les + de 18 ans / 5 € pour les 12-18 ans et gratuit pour les moins de 12 ans. Repas : 10 €.

Course + repas : 20 € pour les + de 18 ans / 15 € pour les 12-18 ans et 10 € pour les moins de 12 ans.

Petit train :

Accès petit train 1€

Droit de place restauration : 500 €Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 11

VIDE GRENIER

TARIFS 2025

Chaque année, au début fin août début septembre, la Ville de Rodez organise son traditionnel vide-grenier à Layoule.

Les tarifs pour la mise à disposition d’emplacements sur l’espace public sont les suivants : - chaque emplacement de 3 mètres linéaires sera facturé 8 euros ;

- les deux emplacements (soit 6 mètres linéaires) seront facturés 12 € avec un maximum de deux emplacements par vendeur.Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 12

MATERIEL MUNICIPAL

MISE A DISPOSITION - TARIFS 2025

Associations ruthénoises : mise à disposition gratuite du matériel nécessaire au déroulement des activités. Entreprises privées et particuliers : les demandes de prêt de matériel sont renvoyées sur le marché privé des locations

ASSOCIATIONS NON RUTHENOISES Tarifs Durée d’utilisation

Chaises

1-100

101-500

Plus de 500

10 €

30 €

50 €

Par jour

Bancs 1-20 Plus de 20 10 € 30 € Par jour

Tables 3 m

1-10

11-50

Plus de 50

10 €

30 €

50 €

Par jour

Tables pliantes

1-10

11-30

Plus de 30

10 €

20 €

30 €

Par jour

Barrières de 1 à 10 et la barrière

supplémentaire par tranche

1-10

11-100

Plus de 100

10 €

20 €

30 €

Par jour

Grille de chantier

1-5

6-20

Plus de 20

10 €

20 €

30 €

Par semaine

Abri facile 50 € Par jour Tente espace 100 € 1 à 3 jours Tente espace (livrée et montée) 600 €

Chalet L’unité 300 € Par semaine Chalet (livré et monté) 1000 €

Sono portable 5 €

Par jour Utilisation coffret électrique

mairie

10 €

Cônes

1-20

21-50

Plus de 50

5 €

10 €

15 €

Par jour

Pacs samia et modules podium

1-5

5-10

11-20

Plus de 20

25 €

45 €

60 €

80 €

Podium 1 à 24 m² Plus de 25 m² 150 € 250 €

Podium monté (hors transport) 1 à 24 m² Le m² en plus 72 € 3 €

Plante verte 1 à 4 Plus de 4 10 € 15 €

Isoloir

L’unité

10 €

Forfait petit matériel autre 10 €

Transport (en cas de livraison) * 100 € En unité camion * Ces tarifs s’entendent, sauf mention contraire, pour du matériel emporté par le demandeur. * Pour le matériel livré, un forfait de transport est appliqué. Une unité de transport correspond à un camion. Le montant du forfait est déterminé par le nombre de camions.Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 13

AMPHITHEATRE

MISE A DISPOSITION GRANDE SALLE

TARIFS 2025

Manifestations sportives

Matchs de championnats Entraînements

Forfait Hiver /Jour

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Association ruthénoise

Location de salle + annexes hors prestations techniques Gratuit Évènements sportifs exceptionnels

Location de la salle + annexes

Association

ruthénoise

Manifestation payante

500 € TTC/J puis 350 €

TTC/J

à partir du 2èmeJour

60€

Manifestation gratuite 250 € TTC/J 60€

Association Rodez Agglomération, Comité d’entreprise, Syndicats

Associations hors Rodez Agglomération, CE et Syndicats

Opérateur public et privé

750 € TTC/J

1 000 € TTC/J

1 500€ TTC/J

60€

60€

60€

Congrès, salons, réunions, repas, gala.

Salle et annexes

Forfait Hiver /Jour

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Centre Communal d’Action Sociale Gratuit 60€ Association ruthénoise 750 € TTC/J 60€ Association Rodez Agglomération, Comité d’Entreprises,

Syndicats

1 200 € TTC/J 60€

Association hors Rodez Agglomération, CE, Syndicats 1 500 € TTC/J 60€ Opérateur public et privé 2 500 € TTC/J 60€

Spectacles à but lucratifs

Salle + annexes

Forfait Hiver /Jour

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Association, Comités d’entreprise, et syndicats Ruthénois

1045 places

1445 places

2501 places

1 500 € TTC/J

2 400 € TTC/J

3 300 € TTC/J

100€

100€

100€

Association, Comité d’entreprise, et syndicat Rodez Agglomération

1045 places

1445 places

2501 places

2 500 € TTC/J

3 100 € TTC/J

4 200 € TTC/J

100€

100€

100€

Association, Comité d’entreprise, et syndicat hors Rodez Agglomération

1045 places

1445 places

2501 places

3 000 € TTC/J

3 500 € TTC/J

4 700 € TTC/J

100€

100€

100€Opérateurs publics et privés, Rodez Agglomération, Office de Tourisme

1045 places

1445 places

2501 places

3 500 € TTC/J

4 600 € TTC/J

6 700 € TTC/J

100€

100€

100€

Location du système de diffusion sonore et d’éclairage de spectacle « dit traditionnel »

KIT Eclairage traditionnel

20 projecteurs, câblés accrochés, blocs puissance et table 500 €TTC/J 5 projecteurs supplémentaires 50 € TTC/J 1 Technicien professionnel 350 € TTC/J

Système de diffusion sonore

Version 1- 1045 places 500 €TTC/J Version 2 – 1445 places 1 000 € TTC/J Version 3 – 2501 places 2 000 € TTC/J

Présence d’un technicien professionnel en version payante.

Dimension scène Coût

12/6 (module de base) 300 €TTC

Grande scène 18/10 600 €TTC

Grande scène 20/10 700 €TTCConseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 14

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX

MISE A DISPOSITION

TARIFS 2025

Cette tarification s’applique :

- aux entreprises quelle que soit la nature de l’utilisation ;

- aux associations hors agglomération pour l’organisation de manifestations ou d’évènements à but lucratif.

Équipements Usagers

Prestations incluses

Conciergerie

(Gardiennage, nettoyage)

Vestiaire

(Nettoyage, énergies)

Gymnase

ou salle spécialisée

Entreprises/

Associations hors Rodez Agglo 35€/Heure

Stades :

pelouses football, rugby,

athlétisme et synthétique

Entreprises/

Associations hors Rodez Agglo 35€/Heure

Équipements Usagers

Prestations incluses

Stade préparé

(Entretien, tonte, tracé)

Conciergerie

(Gardiennage, nettoyage)

Vestiaire

(Nettoyage, énergies)

Loges

Stade Paul Lignon Associations sportives Rodez Agglo Associations sportives Hors Rodez Agglo

Clubs professionnels hors Rodez

2000€

3000€

40 000€ / match (loges incluses)

4000€

4000€

Caution (envahissement terrain,

dégradations etc.) 5000€

La salle de réception du complexe sportif de Vabre, « La Grange », est dévolue aux associations sportives. Elle peut être occasionnellement mise à disposition de particuliers, selon disponibilité, dans le cadre de manifestations à caractère familial.

Équipements Usagers Tarifs Prestations supplémentaires Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Salle de réception de

Vabre « la Grange »

Résidents Rodez 100 €/Jour

Frais de ménage 150 €

10€

Résidents Rodez Agglo 200 €/Jour 10€

Résidents hors Rodez Agglo 300 €/Jour 10€

Le planning est géré par le service des sports et dépendant des rencontres sportives. Une convention définissant les conditions de location sera conclue avec chaque occupant. Un exemplaire lui sera remis accompagné du descriptif du bien loué.STADE PAUL LIGNON

Grand salon Jean FABRE Rodez Rodez Agglo hors Rodez Agglo Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Résidents et associations 500 € 800 € 1 200 € 10 €

Entreprises 1 000 € 1 500 € 2 000 € 10 €

Salon Bernard SAULES Rodez Rodez Agglo hors Rodez Agglo

Forfait Hiver

01/01/25 au 30/04/25

01/11/25 au 31/12/25

Résidents et associations 300 € 600 € 900 € 10 € Entreprises 500 € 800 € 1 000 € 10 € Entrées payantes 1 000€ 1 500 € 2 000 € 10 €

Office : 200 €.

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX

MISE A DISPOSITION AUX COLLEGES ET AUX LYCEES, A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET AUX ASSOCIATIONS DE RODEZ AGGLOMERTION A BUT NON LUCRATIF A CARACTERE SOCIAL ET D’INSERTION TARIFS 2025

Les universités, les centres de formations, les lycées publics et privés, les collèges publics et privés et les associations de Rodez Agglomération à but non lucratif, à caractère social et d’insertion, peuvent occuper, dans le cadre des cours d’éducation physique et sportive, divers équipements sportifs appartenant à la Ville de Rodez.

Les tarifs d’utilisation des équipements sportifs sont fixés comme suit :

EQUIPEMENTS TARIFS

Gymnases et salles spécialisées

(Dojo, courts, …) 20 €/Heure

Stades 15 €/Heure

FETE DU SPORT - VABRE

TARIFS 2025

Boissons sans alcool : 2€

Eau (0,5cl) : 1€

Café : 1€Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 15

FESTIVAL F’ESTIVADA

TARIFS REGIE 2025

La Ville de Rodez mettra en place une régie temporaire pour le Festival des 18, 19 et 20 juillet 2025 afin d’encaisser la vente de billets pour les 3 soirées.

Il est proposé de fixer les tarifs TTC suivants :

 Tarif unique par soirée : 25 €

 Tarif CSE – CST par soirée : 24 €

 PASS pour 3 soirées : 55 €

 PASS CSE-CST pour 3 soirées : 54 €

 Enfant – de 3 ans : gratuit

Les tarifs sont applicables jusqu’au 20 juillet 2025 inclus.1

Conseil municipal du 23 juin 2025

Annexe 16

HALLES DE RODEZ

TARIFS 2025

Les tarifs s’appliquent jusqu’au 31 décembre 2025.

La redevance applicable pour l’occupation du domaine public des Halles de Rodez est le suivant :

Tarifs

Etal individuel (par m²) 20 €

Espaces commerciaux communs et locaux techniques nécessaires à l’activité commerciale (par m²) 5 €

La redevance d’occupation des espaces commerciaux communs et locaux techniques est répartie à part égale entre les 14 étals.

En sus, les frais de fonctionnement et d’entretien des espaces communs et locaux techniques des Halles sont réparties à parts égales entre les 14 étals.