Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 19 juin 2024
Convocation - convocation CM 20 juin 2023
Convocation - convocation CM du 05 juin
Convocation - convocation CM 19 dec 2024
Convocation - convocation CM 19 dec 2024
Convocation - convocation 14 mai 2024
Convocation - convocation CM
Convocation - convocation CM 23 juin 2021
Convocation - Convocation CM 18 juillet 2023
Convocation - convocation CM 4 octobre 2022
Conseil Municipal - convoc CM 19 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 19 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Chusclan,
le
10/06/2024.
Mairie
de
CHUSCLAN
#8
0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
Île
:
Mercredi
19 juin
2024
à
18h00
En
cas
d'absence,
merci
de transmettre
votre
pouvoir
de vote.
Ordre
du
jour : - _
Approbation
du compte-rendu
du Conseil
Municipal
du
14 mai
2024.
-__
Délibérations :
*
Avis
sur le renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
sur quatre
jours
pour
une
durée
de trois
ans
(2024-2027)
°
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
—
Règlement
Intérieur
— 4ème
modification
:modifications
des
conditions
d’annulation
des
inscriptions.
+
Renouvellement
du projet
éducatif territorial de
la commune
de
CHUSCLAN
- autorisation
à signer
la convention
PEDT
2024-2027
*
Autorisation
au maire
à signer
la lettre de mission
avec
le cabinet
Juricia
Conseil
pour
l’optimisation
des
dépenses
des
Taxes
Foncières.
-
Questions
diverses :
Organisation
des
permanences
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
législatives
du
30/06
et
07/07.
Le
maires
VS