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Convocation - convocation CM 29 nov 2022
Convocation - convocation CM 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 20 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Chusclan,
le 06 juin
2023.
Mairie
de
CHUSCLAN
#
0466901410
&
0466900179
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le
:
Ordre
du
jour
:
Mardi
20
Juin
2023
à 18
h
00
En
cas
d’absence,
merci
de transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
°
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 mai
2023.
e
Délibérations
:
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
—
Règlement
Intérieur
-
3°me
modification Autorisation
braderie
«
fête
des
vendanges
les
14
et
15
octobre
2023
Autorisation
au
maire
à signer
la
convention
de
renouvellement
d’adhésion
ENT-école
de
CHUSCLAN
2023-2024
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
à
la
suite
de
la
création
d’1
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
à temps
non
complet
(30h/35h)
suite
à
avancement
de
grade
Autorisation
au
maire
à
signer
la
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
l'opération
et
réhabilitation
de
la
maison
SABOT-BOUSQUET
e
Informations
et Courriers
divers
Attribution
de
subvention
TERRITOIRE
D’ENERGIE
- SMEG
Gard
programme
EP
2023 Travaux
seuil
de
Chusclan
à partir
du
03/07/2023
Travaux
de
démolition
partielle
maison
SABOT-BOUSQUET
:semaine
28
Travaux
dôme
de
l’église
:semaine
32
Intégration
de
l’agence
postale
à partir
du
1%
juillet
2023.
e
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.