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Conseil Municipal - 1698671717 2023 056 VIE ASSOCIATIVE Attribution subvention exceptionnelle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
Publié
le
ET
ID
: 045-214502692-20230609-2023_056_DCM-DE
N°2023-056 VIE
ASSOCIATIVE
— Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
— Association
Cheer
and
Twirl
45
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
9
juin
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
à
19h00,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents
:
Frédéric
CUILLERIER,
Serge
LEBRUN,
Isabelle
BRIARD,
Éric
DODET,
Carl
LEQUERTIER,
Sylvie
CLERC,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Christiane
BRESSION,
Bruno
GUITTARD,
Dominique
RENAULT,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
Valérie
LABOUACHRA,
Joël
GIRARD En
exercice
:
21
Présents :
14
Votants
:
21
Excusés
:
Jean-Marc
MASSE,
Marie-Françoise
QUERE,
Daniel
BOCQUET,
Charline
MARTINEAU,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Jean-Luc
FOURNIER,
Pouvoirs
:
Jean-Marc
MASSE...
enmeninnemnnsetuneenhéennenueCRNEUIRreROnEnennt
à
Isabelle
BRIARD
Marie-Françoise
QUERE
. à
Serge
LEBRUN
Daniel
BOCQUET
… à
Pascal
FOULON
Charline
MARTINEAU.
.à
Bruno
GUITTARD
Christine
ADRIAN::2ccrrmemmeneneesememeensennnmnnenennrueneenennme
à
Sylvie
CLERC
Sébastien
GALERON..............
ins
à
Dominique
RENAULT
Jean-Luc
FOURNIER...
ie
à
Joël
GIRARD
Secrétaire
auxiliaire
: Marceau
LE
DREF Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
ER
Publié
le
ID
: 045-214502692-20230609-2023_056_DCM-DE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L.2311-7
;
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
au
droit
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et
notamment
ses
articles
9-1
et
suivants
:
Vu
la
loi
du
1er juillet
1901
relative
au
contrat
d'association
;
Vu
le
décret
n°
2021-1947
du
31
décembre
2021
pris
pour
l'application
de
l'article
10-1
de
la
loi
2000-321
du
12
avril
2000
et
approuvant
le
contrat
d'engagement
républicain
des
associations
et
fondations
bénéficiant
de
subventions
publiques
ou
d’un
agrément
de
l'Etat
;
Vu
la
délibération
n°2023-028
du
3
avril
2023
adoptant
le
budget
primitif
du
budget
principal
de
l'exercice
en
cours
;
Vu
la
délibération
n°2023-040
du
3
avril
2023
attribuant
les
subventions
aux
associations
pour
l'exercice
en
cours
;
Considérant
que
l'association
Cheer
and
Twirl
45
s’est
vu
attribué
une
subvention
du
conseil
municipal
d'un
montant
de
750€
pour
l'exercice
2023 :
Considérant
le
dynamisme
de
l’équipe
associative
et
les
résultats
sportifs
des
licenciés
de
cette
association
ainsi
que
leur
qualification
à
des
compétitions
de
haut-niveau
à
l'échelle
nationale
et
internationale
;
Considérant
la
demande
de
l’équipe
associative
d'une
subvention
d'un
montant
plus
élevé
pour
financer
la
participation
d’une
de
leur
licenciée
à
l'édition
2023
du
championnat
du
monde
de
Twirling
Baton
qui
se
tiendra
à
Liverpool
au
mois
d'août
prochain
;
Considérant
l'opportunité
que
représente
un
tel
évènement
pour
valoriser
l’image
de
la
commune ; Considérant
l'avis
favorable
de
la
commission
des
sports
qui
a
reçu
l'équipe
associative
;
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
;
-__
D'APPROUVER
le versement
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
250€ :
-
D’AUTORISER
le
prélèvement
de
cette
subvention
exceptionnelle
sur
la
réserve
votée
dans
la
délibération
n°°2023-040
du
3
avril
2023 :
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
l’Adjoint
délégué
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
versement
des
dites
subventions
ADOPTÉ
Pour
extrait certifié
conforme
A Saint-Ay, le
} 3
JUIN
2023
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
1
3
JUIN
2023
Et
de
l'affichage
le
1
3
JUIN
2023