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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation signée 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
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Corbeilles
Corbeilles, le 5 mars 2026
Affichage 2026-044 du 05/03/2026
L. 2121-10 du CGCT
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 12 mars 2026 - 19h30
Salle du Conseil - Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation compte rendu 26 janvier 2026
I — Délibération
6.
. Les statuts mixtes d'aménagement eau potable (SMAEP-CBL)
RAD eau potable 2024
RPQS eau potable 2024
. Occupation d’une partie de la parcelle communale cadastrée section H numéro 125, convention de mise à disposition avec la société Phoenix France
Infrastructures - signature
Validation du formulaire « Demande de raccordement au réseau
d'assainissement collectif »
Validation du formulaire « Gestion des eaux pluviales >»
II- Affaires diverses
Le Maire,
Françoise BERNAR