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Compte-Rendu - ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 27 janv 2026
Compte-Rendu - ODJ
Compte-Rendu - ODJ AFFICHAGE
Compte-Rendu - ODJ avr
Compte-Rendu - ODJ JANV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ JANV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
0000
000
Corbeilles
Corbeilles,
le
20
janvier
2026
Affichage
2026-014
du
20/01/2026
L.
2121-10
du
CGCT
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
26
janvier
2026
–
19h00
Salle
du
Conseil
-
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
compte
rendu
03
décembre
2025
I
-
Délibération
1.
Délibération
de
la
collectivité
assujettie
à
la
contrevaleur
année
2026
2.
Engagement
de
la
commune
sur
la
CTG
(convention
territoriale
globale)
du
Loiret
3. 4. 5.
Prise
en
charge
des
DI
avant
le
vote
du
BP
2025
_
Création
de
postes
d'Adjoint
technique
Les
statuts
mixtes
d'aménagement
eau
potable
(SMAEP-CBL)
Assainissement
6.
RAD
eau
potable
2024
7.
RPQS
eau
potable
2024
II-
Affaires
diverses
Le
Maire,
Françoise
BERNARD
de
CORBE
MAIRIE
6490
(Loiret
avec
la
CAF