Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a1409024
Déliberation - a0004010
Déliberation - a0312001
Déliberation - a191157
Déliberation - 11dec29
Déliberation - a190119
Déliberation - a0905022
Déliberation - a180444
Déliberation - a0305049
Déliberation - a1209044
Déliberation - a1503049
Document publié le Dimanche 31 mai 2015 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1503049)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Égalité et non-discrimination,
49 - Subventions à des associations sportives
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution des subventions suivantes, au titre de divers dispositifs :
1 - Programme Sport amateur
Il est proposé le versement du premier acompte de la subvention 2015 sur la base de la moitié du montant perçu par les clubs en 2014.
Le montant de la subvention 2015 fera l’objet d’un calcul en fonction des critères proposés par l’Office Municipal des Sports et adoptés par le Conseil Municipal et tenant compte des effectifs (licenciés et compétiteurs) déclarés et validés au 31 mai 2015.
Le versement du solde sera effectué à l’automne. Le tableau ci-après présente le montant de ces acomptes.
Les associations sportives scolaires et universitaires font l’objet d’un versement en une seule échéance et sur une base forfaitaire.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-608
30 mars 2015 $ È
CLUB OU SECTION DISCIPLINE Ë È ë
£° ; n —
AERO CLUB DE BESANÇON LA VEZE Aéronautisme 319 160
AIGLON SPORTS Gymnastique FSCF 1 937 969
ALLIANCE GLISSE DE FRANCHE-COMTE Roller Skate 950 475
AMICALE CLUB BOULISTE Boule Lyonnaise 841 421
AMICALE CYCLISTE BISONTINE Cyclisme 3 393 1 697
AMICALE MOTOCYCLISTE DU DOUBS Motocyclisme 179 90
ANB Natation 6 839 3 420
AQUA SPORT Plongée 240 120
ARC CLUB Tir à l'Arc 510 255
ASA SEQUANIE Sport Automobile 542 271
ASEB Roller Skate 1 532 766
ASPTT Omnisports 12 589 6 295
ASPTT Athlétisme 1 512
ASPTT Badminton 3 112
ASPTT Cyclisme - VTT 184
ASPTT Cyclotourisme 49
ASPTT Escalade 72
ASPTT Football 7 443
ASPTT Ski 217
ASQP Football 2 807 1 404
ATSCAB Bowing 1 236 618
BAD IN TOWN Badminton 452 226
BALISE 25 Course d'Orientation 2 396 1 198
BASE BALL CLUB Base Ball 474 237
BESANÇON ASSOCIATION PATINAGE ARTISTIQUE | Patinage Artistique 1 682 841
BESANÇON BISONS Football américain 3 759 1 880
BESANÇON BOXE ACADEMIE Boxe Anglaise 2 766 1 383
BESANÇON CURLING CLUB Curling 1 193 597
BESANÇON CYCLOS RANDONNEURS Cyclotourisme 203 102
BESANÇON ESPERANCE Football 1 466 733
BESANÇON GYMNASTIQUE RYTHM. Gymnastique rythmique 5671 2 836
BESANÇON RACING CLUB Omnisports 2 486 1 243
BESANÇON RACING CLUB Cyclisme 1 058
BESANÇON RACING CLUB Escrime 1 428
BESANÇON RING ATHLETIC Boxe 1611 806
BESANÇON TENNIS CLUB Tennis 4141 2071
BESANÇON TRIATHLON Triathlon 3511 1756
BMX BESANÇON Cyclisme BMX 2 801 1401
BOUSBOTTE (La) Omnisports 4 195 2 098
BOUSBOTTE (La) Gymnastique FSCF 4 074
BOUSBOTTE (La) Randonnée pédestre 0
2015-609 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
30 mars 2015 $ È
CLUB OU SECTION DISCIPLINE Ë È ë
£° F n —
BOUSBOTTE (La) Tennis de Table 121
BREGILLE (ASCC) Handisport 1 024 512
BUC Escrime Escrime 2 196 1 098
BUC Plongée Plongée 629 315
BUC Tennis Tennis 598 299
BUDO CLUB Judo 182 91
BVB Volley 3 473 1737
CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 1 921 961
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Omnisports 1471 736
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Equitation 894
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Handisport 557
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Sport adapté 20
CITADELLE (La) Gymnastique FSCF 4 872 2 436
CLEMENCEAU SPORTING CLUB Football 13 174 6 587
CLUB ALPIN FRANCAIS Montagne randonnée 1 643 822
CLUB UNIHOCKEY BESANÇON Floorball 1 332 666
CPB Lutte 7 349 3675
DECOCHE BISONTINE Tir à l'Arc 1 193 597
DOJO FRANC-COMTOIS Omnisports 7 278 3 639
DOJO FRANC-COMTOIS Aïkido 362
DOJO FRANC-COMTOIS Judo 5 925
DOJO FRANC-COMTOIS Karaté 991
DOUBS SUD ATHLE Athlétisme 8 340 4 170
DYNAMIQUE BISONTINE Gymnastique rythmique 2 702 1 351
ENTRE-TEMPS Escalade 3 451 1 726
ETOILE SPORTIVE St-FERJEUX Omnisports 2 591 1 296
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Cyclisme 428
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Tennis 1 625
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Tennis de table 538
ETRIER BISONTIN Equitation 1 030 515
FRANCAISE (La) Haltérophilie 2161 1 081
FRANCHE-COMTE JUDO Judo 4 398 2199
GOLF CLUB BESANÇON Golf 1 509 755
GONOJUKAN Aikibudo 415 208
HAND SPORT MAHORAIS Handball 1 348 674
1KS Karaté 2 207 1 104
INDEPENDANTE COMTOISE Gymnastique 3 906 1 953
JEUNES TURCS BESANÇON Football 1 280 640
JEUNESSE DE PALENTE Gymnastique FSCF 1 564 782
KOOKABURRA BOOMERANG Boomerang 391 196
LA MEDUSE Plongée 342 171
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-610
30 mars 2015 $ È
CLUB OU SECTION DISCIPLINE Ë È ë
£° ; n —
LOCAL CLUB BOXE Boxe 148 74
MONTRAPON (ASC) Football 1477 739
OLYMPIQUE BISONTIN Rugby 13 884 6 942
ORCHAMPS PALENTE AS Football 1 466 133
ORIENTATION TEAM BESANÇON Course d'Orientation 1 495 748
PALENTE ORCHAMPS HB Handball 11245 5 623
PASSION SYNCHRO BESANÇON Natation 249 125
PKA Karaté 1676 838
PLANOISE SAINT-FERJEUX Football 9 084 4 542
PRES DE VAUX (US) Football 4 393 2197
PSB Football 14738 7 369
PSB Tennis de Table 2 588 1 294
PSB JUDO Judo 1 995 998
RETRAITE SPORTIVE DU GRAND BESANÇON Multisports 911 456
ROLLER HOCKEY Roller Hockey 2 035 1018
SAINT-CLAUDE (La) Gymnastique 5 604 2 802
SAUVEGARDE KARATE CLUB Karaté 1 341 671
SHOTOKAN (Le) Karaté 209 105
SNB Omnisports 3 700 1 850
SNB Aviron 1 635
SNB Canoé-Kayak 2 065
SOCIETE DE TIR DE BESANÇON Tir 2 969 1 485
SOLEIL BRILLE POUR TOUT LE MONDE Handisport 2 152 1076
TENNIS DU GRAND BESANÇON Tennis 4 330 2165
VELOTTE (ASC) Football 5 140 2 570
VOLANT BISONTIN Badminton 1 786 893
Total cotations 253 306 126 674
Subvention
FORFAITS Rappel 2014 2015
CRSU Scolaire et universitaire 4 000 3 750
UNSS Scolaire 4 000 3 750
USEP Scolaire 6 000 9 600
OMS Multisports 1 000 1 000
Total forfaits 15 000 14 100
2015-611 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
30 mars 2015 En cas d’accord, la dépense totale, soit 140 774 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004823 CS 20300.
2 - Programme «Animations sportives»
2.1 - Accompagnement des associations dans le cadre du Contrat de Ville
En rappel de la délibération présentée par la mission contrat de Ville, il est proposé le versement de subventions à des associations sportives au titre du contrat de Ville.
2.1.1 - Fonds d’aide aux clubs de quartier
Libellé du projet Structure associative
porteuse
Rappel 2014 PROPOSE
VILLE
Savate Boxe Française, Boxe anglaise Satellite 1 000 € 1 000 €
Ecole de Football Association Sportive Les Orchamps Besançon
1 600 € 1 200 €
Ecole de Football de quartier Sporting Club Clemenceau 1 000 € 1 000 €
Football Association Olof Palme 1 000 € 1 000 €
Respect tout terrain/féminisation intégration
par le sport
ASPTT Besançon Football 1 000 € 500 €
Judo Ju Jitsu PSB Judo 1 000 € 1 500 €
Structuration école de football et création de
sections féminines
ASC Planoise Saint-Ferjeux 1 500 € 1 500 €
L’échange culturel «Pour réussir je dois
compter sur moi»
Club Sauvegarde de Besançon 1 000 € 2 000 €
Sport et cohésion sociale Ippon Karaté Shotokan 1 000 € 1 500 €
Football - Education par le sport Association Sportive du quartier de Planoise
1 000 € 1 000 €
Activité Football Association Sportive de Fontaine Ecu
1 000 € 1 000 €
Football ASC Montrapon 1 000 € 1 000 €
TOTAL 13 100 € 14 200 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-612
30 mars 2015 2.1.2 - «Place au Sport»
Actions d’éducation et d’insertion par le sport : aides aux projets spécifiques portés par les clubs sportifs
Libellé du projet Structure associative
porteuse
Rappel 2014 PROPOSE
VILLE
Tennis dans les quartiers Ligue de Franche-Comté de Tennis
1 500 € 1 500 €
Football dans les quartiers Sporting Club Clemenceau 1 000 € 1 000 €
Féminisation et lutte contre les discriminations -
Nouveau projet
ASPTT Besançon Omnisport 0 € 500 €
Mixité sociale, féminisation, respect dans le sport -
Nouveau projet
ASPTT Besançon Badminton 0 € 500 €
Judo Féminin PSB Judo 800 € 800 €
Ton quartier s’Handball Entente Sportive Bisontine Masculin
1 000 € 500 €
Vis ton quartier - Nouveau projet Vesontio Sport Vacances 0 € 2 000 €
Stages sportifs Profession Sport 25 500 € 500 €
Sport au féminin - Nouveau projet Profession Sport 25 0 € 500 €
Défi’lles sportives Profession Sport 25 1 000 € 500 €
Tournoi des écoles ASPOHB 1 000 € 1 000 €
Le sport au service du projet de quartier MJC Besançon Clairs-Soleils 1 000 € 1 000 €
Place au sport Handball Sport Mahorais 400 € 1 000 €
100 ceintures noires 100 emplois Dojo Franc-Comtois 1 000 € 1 000 €
La Grette sous terre - Nouveau projet Groupe Spéléologique du Doubs 0 € 1 000 €
TOTAL 9 200 € 13 300 €
L’ensemble des projets n’étant pas encore déposé, une seconde programmation sera proposée en cours d’année pour chacun de ces deux volets.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 27 500 € sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300 de la Direction des Sports qu’il conviendra d’abonder par les déplacements de crédits suivants :
- 12 000 € en provenance de la ligne 65.824/6574 CS 10005 de la Direction Contrat de Ville
- 500 € en provenance de la ligne 65.020/6574.007029 CS 10068 de la Mission Lutte contre les discriminations
- 1 000 € en provenance de la ligne 65.522/6574 CS 10500 de la Mission Tranquillité publique.
2015-613 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
30 mars 2015 2.2 - Accompagnement des associations dans le cadre du dispositif sport après l’école
A l’occasion de la réforme des rythmes scolaires, et de manière à soutenir les clubs sportifs, la Direction des Sports a travaillé étroitement avec les clubs sportifs pour la mise en place du Dispositif Sport après l’école.
Ce nouveau dispositif, positionné en fin de journée sur le temps libéré par l’école, a pour objectif de densifier la pratique sportive en club des enfants, en améliorant le maillage territorial et la diversité de l’offre dans l’ensemble des secteurs de la Ville.
Ainsi, ce sont 19 nouveaux créneaux sportifs qui ont vu le jour depuis le mois de septembre permettant l’accueil de manière hebdomadaire de 238 enfants. Sur cette tranche d’âge, cela correspond à un accroissement de près de 10 % du nombre de licenciés.
Dans le cadre de ce dispositif, la tarification d’accès aux activités sportives a été minorée, de manière à permettre l’accès de tous à ces nouvelles pratiques sportives. En complément le dispositif ticket loisirs permet de limiter le coût pour les familles en laissant à charge un maximum de 10 % de la cotisation, elle-même plafonnée à 80 €.
Ainsi, de manière à soutenir les structures associatives qui se sont engagées dans ce nouveau dispositif, il est proposé d’attribuer les financements suivants :
ASSOCIATION DISCIPLINE TOTAL
SUBVENTIONS
ASOB Futsal 750 €
ASPOHB Hand 750 €
ASPTT OMNI Athlétisme 750 €
BAPA Patinage 750 €
BBC Basket 750 €
BTC Tennis 750 €
COPC NATATION Natation 1 500 €
COPC EQUITATION Equitation 750 €
CPB LUTTE Lutte 1 500 €
DOJO FC Judo 750 €
ENTRE TEMPS Escalade 1 500 €
ESSF TENNIS Tennis 750 €
INDEP. COMTOISE Gym 750 €
LA DYNAMIQUE Gym 750 €
PSB JUDO Judo 750 €
HSM 25 Hand 750 €
VOLANT BISONTIN Badminton 750 €
TOTAL 15 000 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-614
30 mars 2015 En cas d’accord, la dépense totale, soit 15 000 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300.
3 - Programme «Manifestations sportives»
3.1 Manifestations sportives :
- BESANÇON Patinage Artistique 750 € Organisation des Championnats de France minimes - 21 et 22 mars 2015
- Ligue de Franche-Comté de Handball 10 000 € Organisation de la Golden League de Handball - 21 et 22 mars 2015
- Comité Bouliste régional 500 € Organisation du Challenge du Fair-Play - 4 et 5 avril 2015
- La Dynamique Bisontine 750 € Organisation de la Finale Zone Est de Gymnastique Rythmique
- ASPTT Athlétisme 500 € Organisation des 10 km des Rives du Doubs - 12 avril 2015
- Association Sportive Territoriale de Besançon 5 000 € Organisation du Trail des Forts - 10 mai 2015
- Sporting Club Clemenceau 5 000 € Organisation du Tournoi des Petits Champions - 23, 24 et 25 mai 2015
- Besançon Triathlon 3 500 € Organisation du Triathlon Vauban
Manche de coupe du Monde de Para triathlon - 7 juin 2015
3.2 Subventions exceptionnelles :
- Besançon Ring Athlétique 500 € Déplacement d’une délégation de jeunes du club pour assister au
combat de Khedafi Djelkhir à Levallois-Perret le jeudi 19 février
- ASPTT Besançon 500 € Publication de l’ouvrage sur l’Histoire de l’ASPTT
En cas d’accord, la dépense totale, soit 27 000 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à attribuer les subventions et acomptes de subventions indiqués ci-dessus.
«M. LE MAIRE : Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime (2 abstentions) de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
M. MOUGIN, M. ALLEMANN, M. LEUBA, M. GHEZALI, M. CROIZIER, Mme DARD et M. OMOURI n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 8 avril 2015.
2015-615 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
30 mars 2015