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Arrêté - 20230704 Arrete Randonnee VTT VAE SUR Sentiers Hors Bike Park 2023
Document publié le Mercredi 9 janvier 1985 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Arrêté - 20230704 Arrete Randonnee VTT VAE SUR Sentiers Hors Bike Park 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
b , æ Arrêté n°155/2023
Mairie
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
Le Maire de MONTGENÈVRE
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,
Arrêté relatif à la pratique de la randonnée, du VTT et du VAE sur les sentiers balisés en dehors du Bike Park de Montgenèvre
Le Maire de MONTGENÈVRE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2212-1,
L. 2212-2 et L. 2212-4 ;
Vu la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au Développement et à la Protection de la Montagne, modifiée le 28 décembre 2016 ;
Vu la loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'Organisation de la sécurité civile, à la Protection de la forêt contre les incendies et à la Prévention des risques majeurs ;
Vu la Commission de Sécurité du Bike Park de Montgenèvre du mardi 04 juillet 2023 ;
Connaissance prise des différents itinéraires balisés sur la Commune et les opérations réalisées par la Mission de Réhabilitation des Sentiers ;
Considérant qu'il incombe au Maire de prendre toutes les mesures de sûreté et de sécurité pour prévenir tout risque d'accident sur les itinéraires de randonnée ou VTT / VAE :
ARRÊTE
Article 1 : Le Bike Park de Montgenèvre (RARM)
En période estivale, un Bike Park est créé sur la Commune de Montgenèvre, dans les secteurs desservis par le Télémix des Chalmettes et le Télésiège Débrayable des Gondrans (annexe 1). Il est géré et balisé par la Régie Autonome des Remontées Mécaniques (RARM), qui y assure les secours, et fait l'objet d’un arrêté spécifique chaque année.
Une zone ludique « Durance Park », avec modules, est aménagée entre la gare de départ du Télémix des Chalmettes et le Centre Balnéo & Spa Durancia. Elle est également sous la responsabilité de la RARM.
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Reçu le 04/07/2023 Article 2 : Déclinaison de responsabilité de la RARM
La Régie Autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre n'est pas responsable des itinéraires et parcours situés sur la Commune de Montgenèvre, en dehors de son Bike Park balisé et sécurisé. Elle décline toute responsabilité sur ces sentiers.
Article 3 : Les sentiers et itinéraires de randonnée, VTT, VAE
Plusieurs sentiers et itinéraires balisés existent sur le territoire communal de Montgenèvre, en dehors du Bike Park. Ils ont notamment été identifiés et balisés par :
- La Fédération Française de la Randonnée pédestre ;
- La Fédération Française de Cyclisme ;
- Le Département des Hautes-Alpes ;
- La Communauté de Communes du Briançonnais ;
- L'Association Courir en Briançonnais pour l'Espace Trail Montgenèvre (annexe 2).
Article 4 : La Mission de Réhabilitation des Sentiers
Une Mission de Réhabilitation des Sentiers, présidée par le Conseiller Municipal Vincent VOIRON, a procédé au nettoyage et à la remise en état des itinéraires piétons et VTT / VAE.
Elle a également posé, des panneaux d’information et de présentation des parcours, sur la façade de l'OT et au départ du Télémix des Chalmettes (annexes 3, 4 et 5).
Dans ce contexte, elle informera le Maire ou son Cabinet, sur le champ, de toute difficulté ou danger ayant été porté à sa connaissance sur l’un des sentiers, susceptible de porter atteinte à la sécurité des biens et des personnes.
Article 5 : Préservation de l’environnement
Les itinéraires sont implantés sur un territoire de qualité étant donné la forêt, les sous-bois, les prairies, ou la situation générale de montagne. Cet environnement naturel est une force pour la fréquentation de Montgenèvre, et doit être préservé.
Dans ce contexte, il est interdit d'allumer des feux, de jeter les mégots de cigarette, de sortir des sentiers, ou de porter atteinte à la faune et la flore d'une manière générale.
Article 6 : Secours
La Commune de Montgenèvre ne dispose pas de dispositif de secours en montagne. Sur les sentiers, en dehors du Bike Park, l'utilisateur s'engage sous sa propre responsabilité dans une zone naturelle de montagne.
A ce titre, le plan départemental de secours en montagne s'applique. Il convient donc de composer le 112 pour une demande de secours, ou le 15 pour une urgence médicale. Il convient de noter que le numéro 112 est indiqué sur les flyers remis par l'Office de Tourisme, sur la charte de bonne conduite, et sur les QR codes des panneaux d’information installés (en lien avec l'application mobile SURICATE).
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Reçu le 04/07/2023 Article 7 : Application de l’arrêté et porter à connaissance des usagers
Chaque usager des différents sentiers est censé avoir pris connaissance du présent arrêté, d'appliquer les règles de procédure et de bon sens nécessaires à la pratique de la randonnée, du VTT ou du VAE en montagne (annexe 5).
Comme à l'accoutumée, cet arrêté fait l’objet d’un affichage spécifique sur la borne d'affichage légal de la Mairie et sur le site internet de la Commune (montgenevre.fr).
Article 8
Ampliation du présent arrêté sera transmis à :
M. le Préfet des Hautes-Alpes ;
Mme la Sous-Préfète de Briançon ;
M. le Commandant du PGHM de Briançon ;
M. le Commandant des CRS de Briançon ;
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Montgenèvre ;
M. le Commandant des Sapeurs-Pompiers de Briançon / Montgenèvre ; Mme Alexandra JANION, 1*"® Adjointe chargée du Cadre de Vie ; Mme Michèle GLAIVE-MOREAU, 2°" Adjointe ;
M. le Médecin de Montgenèvre ;
M. Vincent VOIRON, Conseiller Municipal en charge de la Mission de Réhabilitation des Sentiers ; M. le Chef de Cabinet du Maire ;
Mme la Directrice Générale des Services de la Commune de Montgenèvre ; M. le Directeur Adjoint des Services de la Commune de Montgenèvre ;
M. le Chef des Services Techniques de la Commune de Montgenèvre ; M. le Chef de Poste de la Police Rurale de Montgenèvre ;
M. le Président de la Régie Autonome des Remontées Mécaniques ;
M. le Directeur Général de la Régie Autonome des Remontées Mécaniques ; M. le Responsable d'Exploitation de la RARM ;
Mme la Présidente de l'Office de Tourisme de Montgenèvre ;
M. le Directeur de l'Office de Tourisme de Montgenèvre.
MONTGENÈVRE, le 04 juillet 2023.
Pour le Maire, par délégation
La 2°"e Adjointe,
Michèle GLAIVE MOREAU
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Reçu le 04/07/2023 PLAN DES PISTES DU BIKE PARK — GESTION RARM Annexe 1
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Reçu le 04/07/2023 Annexe 2 : PLAN DE L’ETM 3000 — COURIR EN BRIANCONNAIS
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3 - Tour des forts - 17,5km / 790m+
4 - Le Chenaillet - 14,5km / 910m+
8 - Ken vertical - 3,5kim / 4000m+
6 - Crètes du Chaivet - 13km / 850m+
7 - Sky Race Chaberton - 42km / 3000m+
8 - Val Sky race - 32km / 1600m+
8 - Dormillouse - 20km / 1400m+
10 - Le Rocher Diseur - 7,5km / 340m+ @
11 - Tour du Chenaillet - 20km / B20m+
12 - Gorges de San Gervasio - Skm / 350m+
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