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Ordre du Jour - ODJ DU CM 27.04.2026 SIGNE
Ordre du Jour - 001 ODJ CM 02.12.2025
Ordre du Jour - 001 ODJ CM 03.04.2026
Ordre du Jour - 001 ODJ CM 26.06.2025
Ordre du Jour - 001 ODJ CM 03072026
Ordre du Jour - 1. ODJ CM 19.12.2024 0
Procès Verbal - 1. ODJ CM 19.12.2024 0
Ordre du Jour - ODJ CM 05.04.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19.12.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Justice et droit,
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
SECLIN,
le 13/12/2024
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL
se
réunira
en
séance,
à
la
Salle
Ronny
Coutteure
le
jeudi
19
décembre
2024
à
18H30.
1.
NOMINATION
DU SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
2.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
15/11/2024
3.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
4.
DÉCISIONS
MUNICIPALES
& ÉTAT
DES
MARCHÉS
AU
13/12/2024
5.
COMMISSION
FINANCES
1.
Adhésion
à l'AFL-Banque
dans
le cadre
d'une
demande
de
prêt
2.
Décision
modificative
n°2
3.
Adhésion
à
l'association
des
collectivités
publiques
utilisant
des
systèmes
d'information
(ACPUSI) Annulation
de
l’Autorisation
de
Programme
et de
ses
Crédits
de
Paiement
Admissions
en
non-valeur
et créances
éteintes
Ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
de
l'exercice
2025
Recensement
de
la population
2025
8.
Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre
de
l'exercice
2025 9.
Attribution
de
la subvention
de fonctionnement
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
personnel
de
la ville
de
Seclin
au
titre de
l'exercice
2025
10.
Ajustement
du
tableau
des
effectifs
11.
Création
-
suppression
d'emplois
permanents
12.
Recrutement
et rémunération
des
vacataires,
création
d'emplois
saisonniers
13.
Création
d'emplois
et recrutement
en
contrat
d'engagement
éducatif
14.
Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d'Engagement
-
Police
Municipale
15.
Mise
en
vente
de
l'ensemble
immobilier
situé
à ABRIÈS-RISTOLAS
See
6.
COMMISSION
RAYONNEMENT
&
INCLUSION
DANS
LES
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
SPORTIVES
&
COMMERCIALES
- COMMUNICATION
16.
Bibliothèque
municipale
—
autorisation
de
reverser
les
recettes
d'une
vente
de
livres
au
profit
du
Téléthon
17.
Mise
à
jour
des
conditions
de
mise
à
disposition
des
cartes
magnétiques
d'accès
à
certaines
salles
municipales
18.
Subvention
2024
-
association
Les
Fouffelles
en
4L
19.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Armureries
20.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Autos
21.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Caravanes
22.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Commerces
de
détails
et
autres
23.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Motos
7.
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
24.
Cartes
jeunes
—
année
2025 25.
Avance
de
frais
BAFA-BAFD
pour
les jeunes
seclinois
26.
Bourse
au
permis
—
année
2025
8.
COMMISSION
PATRIMOINE,
AMÉNAGEMENT
ET
SERVICES
TECHNIQUES
27.
Attribution
de
subvention
d'équipement
à des
particuliers
28.
Cession
à la MEL
de
la parcelle
cadastrée
XA
00231
29.
Aide
communale
à la suppression
de
nids
de
frelons
asiatiques
—
délibération
cadre