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Ordre du Jour - 001 ODJ CM PREPARATION
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Conseil Municipal - CM 14.12.2023
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 26.06.2025
Ordre du Jour - 001 ODJ CM 02.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 001 ODJ CM 02.12.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
SECLIN,
le 26
novembre
2025
Cher(e)
Coliègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL
se
réunira
en
séance,
à
la
Salle
Ronny
Coutteure,
le
mardi
2
décembre
2025
à
18H30.
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
1. 2.
NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
03/10/2025
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DÉCISIONS
MUNICIPALES
&
ÉTAT
DES
MARCHÉS
AU
26/11/2025
COMMISSION
PRÉVENTION,
SÉCURITÉ,
SANTÉ,
HANDICAP,
AFFAIRES
PATRIOTIQUES,
VIE
ASSOCIATIVE,
RELATIONS
INTERNATIONALES
1. 2. wpmNounB
Dénomination
de
la saile
de
spectacle
Ancien
Hôpital
Marguerite
de
Flandre
-
COMMODAT
-—
Prêt
à
usage
gratuit
d'un
bien
immobilier Modifications
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Recensement
de
la population
2026
Subvention
à projet
2025
Amicale
du
Don
du
Sang
Subvention
à projet
2025
Secours
Populaire
Français
Subvention
à projet
2025
Athlétisme
Club
Seclinois
Subvention
à projet
2025
UCASS
Don
d'un
particulier
COMMISSION
FINANCES
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19.
Ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
de
l'exercice
2026
Décision
modificative
n°3
Subvention
complémentaire
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre
de
l'exercice
2025
Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre
de
l'exercice
2026 Atiribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
personnel
de
ia ville
de
Seclin
au
titre
de
l'exercice
2026
Organisation
du
repas
de
fin
d'année
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
par
le
service
de
restaurant
municipale
Avis
sur
la
demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
Mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
—
adjoints
techniques
Rémunération
des
accompagnements
des
classes
de
découverte
et
des
classes
de
neige
Création
—
suppression
d'emplois
permanents 20. 21.
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Recrutement
et
rémunération
des
vacataires
7.
COMMISSION
LIEN
SOCIAL,
SÉNIORS,
INTERGÉNÉRATIONNEL
22. 23. 24.
Mise
en
place
d'une
permanence
MobiliMel
au
sein
de
la
maison
France
Services
Mise
en
place
d’une
permanence
de
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
au
sein
de
la
maison
France
Services
Constitution
d'un
groupement
de
coopération
sociale
et
médico-sociale
avec
le
CCAS
de
Gondecourt
et le Groupe
Hospitalier
Seclin-Carvin
en
vue
de
lui transférer
l'autorisation
du
SSIAD
pour
créer
un
SAD
mixte
8.
COMMISSION
RAYONNEMENT
&
INCLUSION
DANS
LES
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
SPORTIVES
&
COMMERCIALES
-
COMMUNICATION
25. 26. 27. 28. 29. 30.
Dérogation
au
repos
dominical
pour
tes
commerces
du
Pôle
Autos
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Motos
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Caravanes
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Armureries
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Commerces
de
détails
et
autres Voyage
de
mémoire
—
avril
2026
9.
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
31. 32. 33.
Avance
de
frais
aux
formations
BAFA
et
BAFD
pour
les jeunes
seclinois
en
2026
Bourse
au
permis
- année
2026
Salon
Mon Métier
Avenir
—
année
2026
10.
COMMISSION
PATRIMOINE,
AMÉNAGEMENT
ET
SERVICES
TECHNIQUES
34.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
l'ancien
logement
de
fonction
de
35. 36. 37. 38. 39. 40.
l'école
Paul
Langevin
sis
28
rue
Guy
Moquet
à Seclin
Avenant
à
la
convention
constitutive
du
service
commun
des
carrières
souterraines
-
Modalités
de
financement
de
l'ingénierie
financière
Renouvellement
de
la convention
entre
la Métropole
Européenne
de
Lille
(MEL)
et la Ville
de
Seclin
dans
le cadre
du
déploiement
des
dispositifs
de
lutte
contre
l'habitat
indigne
Archéologie
préventive
: renouvellement
de
l'option
de
réalisation
au
« cas
par
cas
» des
diagnostics Renouvellement
de
l'adhésion
de
la commune
au
dispositif
métropolitain
de valorisation
des
Certificats
d'Économie
d'Énergie
(CEE)
Aide
communale
à la suppression
de
nids
de
frelons
asiatiques
—
délibération
cadre
Attribution
de
subventions
d'équipement
à des
particuliers
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Vice-président
aux
Sports
et à la vie
associative