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unknown - Communauté de communes - Cazals Salviac - Conseil
unknown - Communauté de communes - Cazals Salviac - Conseil communautaire CAZALS SALVIAC seance 2013 01 09 installation
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cazals Salviac - Conseil communautaire CAZALS SALVIAC seance 2013 01 09 installation)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
2013-2
PROC PROC PROC PROCÈ È È ÈS S S S- - - -VERBAL VERBAL VERBAL VERBAL
D'INSTALLATION DU D'INSTALLATION DU D'INSTALLATION DU D'INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JANVIER 2013 DU 9 JANVIER 2013 DU 9 JANVIER 2013 DU 9 JANVIER 2013
L'an deux mil treize, le neuf janvier à quatorze heures trente, les délégués du conseil de la Communauté de communes CAZALS-SALVIAC, élus au sein des conseils municipaux des communes membres, se sont réunis dans la salle de la Maison communautaire de Salviac sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, conformément aux articles L5211-2 et L5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents :
- Commune des Arques : BLADIÉ Germain André, LAVAL Gérard,
- Commune de Cazals : ALAZARD Laurent, LAVERGNE Christian, MARTIN Thierry, - Commune de Dégagnac : BESSIERES Rosette, BLANC Madeleine, BOUSCASSE Yvon, PUGNET Charles,
- Commune de Frayssinet-le-Gélat : DRUET Hélène, GUILLOTEAU Gilles, LAVILLE Christian,
- Commune de Gindou : CUROUX Dominique, FIGEAC Mireille, LAFON Joël - Commune de Goujounac : ROUX Jacques,
- Commune de Lavercantière : VILARD Gilles,
- Commune de Léobard : CAMBOU Francis, VAYSSIÈRES André,
- Commune de Marminiac : BARGUES André, BESSOU Jacques, MARTEL Jean-Luc, - Commune de Montcléra : ASTORG Jean-Claude, COSTES Serge, DUPUY Jacques, - Commune de Pomarède : ANNÈS Jean,
- Commune de Rampoux : MALEVILLE Bernard,
- Commune de Saint-Caprais : AUBRY Richard, LAFAGE Laurent,
- Commune de Salviac : CABANEL Jean-Pierre, CUMER René, DELPECH Anne-Marie, FAUCON Alain, PAUL Marcel, THEULET Christian,
- Commune de Thédirac : MAZEAU Claudine, RENAUX Alain.
Étaient absents : MONTHUS Marie-Jeanne (procuration à T. MARTIN), FIGEAC Michel (procuration à M. BLANC), TOURON Bruno (procuration à J. ROUX), VIGNAUD Fabienne, DUPUY Jacques (procuration à J-C ASTORG), GRINFAN Nadine (procuration à J. ANNÈS), PÉRIÉ Pascal.
La séance a été ouverte par Monsieur Gilles VILARD, doyen d’âge des Présidents sortants, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des délibérations de chacune des communes membres désignant leurs délégués à la Communauté de communes et a déclaré installer Mesdames BESSIERES Rosette, BLANC Madeleine, DELPECH Anne-Marie, DRUET Hélène, FIGEAC Mireille, GRINFAN Nadine, MAZEAU Claudine, MONTHUS Marie- Jeanne, VIGNAUD Fabienne, et MM. ALAZARD Laurent, ANNÈS Jean, ASTORG Jean-Claude, AUBRY Richard, BARGUES André, BESSOU Jacques, BLADIÉ Germain André, BOUSCASSE Yvon, CABANEL Jean-Pierre, CAMBOU Francis, COSTES Serge, CUROUX Dominique, CUMER René, DUPUY Jacques, FAUCON Alain, FIGEAC Michel, GUILLOTEAU Gilles, LAFAGE Laurent, LAFON Joël, LAVAL Gérard, LAVERGNE Christian, LAVILLE Christian, MALEVILLE Bernard, MARTEL Jean-Luc, MARTIN Thierry, PAUL Marcel, PÉRIÉ Pascal, PUGNET Charles, RENAUX Alain, ROUX Jacques, THEULET Christian, TOURON Bruno, VAYSSIÈRES André, VILARD Gilles dans leurs fonctions de membres du conseil communautaire.
D D D D E P A R T E M E N T D U E P A R T E M E N T D U E P A R T E M E N T D U E P A R T E M E N T D U L L L L O T O T O T O T
R R R R E P U B L I Q U E E P U B L I Q U E E P U B L I Q U E E P U B L I Q U E F F F F R A N Ç A I S E R A N Ç A I S E R A N Ç A I S E R A N Ç A I S E 2013-3
Monsieur BOUSCASSE Yvon, doyen d'âge du conseil, a pris ensuite la présidence de la séance.
Le conseil a élu Monsieur LAFAGE Laurent, secrétaire de séance.
É É É ÉLECTION LECTION LECTION LECTION DU PR DU PR DU PR DU PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Messieurs BARGUES André et PAUL Marcel sont candidats.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 3 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Monsieur BARGUES André 33 voix
Monsieur PAUL Marcel 5 voix
Monsieur BARGUES André ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Président et a été immédiatement installé.
Conformément aux dispositions prévues à l'article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, le Président a invité le Conseil à fixer le nombre de vice-présidents et de membres du bureau, puis à procéder à leur élection.
NOMBRE DE VICE NOMBRE DE VICE NOMBRE DE VICE NOMBRE DE VICE- - - -PRÉSIDENTS PRÉSIDENTS PRÉSIDENTS PRÉSIDENTS
Le nombre de vice-Présidents est fixé à : 6
à l’unanimité moins 1 abstention
COMPOSITION DU BUREAU COMPOSITION DU BUREAU COMPOSITION DU BUREAU COMPOSITION DU BUREAU
Sous la présidence de Monsieur BARGUES André et après délibération, le Conseil de Communauté a déterminé, à l’unanimité, la composition du Bureau :
1 Président
6 vice-présidents
8 membres 2013-4
É É É ÉLECTION DU LECTION DU LECTION DU LECTION DU PREMIER VICE PREMIER VICE PREMIER VICE PREMIER VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Monsieur VILARD Gilles est candidat.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 1 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Monsieur VILARD Gilles 39 voix
Monsieur MARTIN Thierry 1 voix
Monsieur VILARD Gilles ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé premier vice-Président et a été immédiatement installé.
É É É ÉLECTION DU SECOND VICE LECTION DU SECOND VICE LECTION DU SECOND VICE LECTION DU SECOND VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Madame BLANC Madeleine est candidate.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 3 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Madame BLANC Madeleine 36 voix
Monsieur AUBRY Richard 1 voix
Monsieur CABANEL Jean-Pierre 1 voix
Madame BLANC Madeleine ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée seconde vice-Présidente et a été immédiatement installé.
É É É ÉLECTION DU TROISI LECTION DU TROISI LECTION DU TROISI LECTION DU TROISIÈ È È ÈME VICE ME VICE ME VICE ME VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Madame FIGEAC Mireille et Monsieur AUBRY Richard sont candidats.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 2 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Madame FIGEAC Mireille 24 voix
Monsieur AUBRY Richard 15 voix
Madame FIGEAC Mireille ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée troisième vice-Présidente et a été immédiatement installée. 2013-5
É É É ÉLECTION DU QUATRI LECTION DU QUATRI LECTION DU QUATRI LECTION DU QUATRIÈ È È ÈME VICE ME VICE ME VICE ME VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Monsieur FAUCON Alain est candidat.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 5 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Monsieur FAUCON Alain 33 voix
Monsieur CABANEL Jean-Pierre 1 voix
Monsieur MARTIN Thierry 1 voix
Monsieur AUBRY Richard 1 voix
Monsieur FAUCON Alain ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé quatrième vice-Président et a été immédiatement installé.
É É É ÉLECTION DU LECTION DU LECTION DU LECTION DU CINQU CINQU CINQU CINQUI I I IÈ È È ÈME VICE ME VICE ME VICE ME VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Monsieur MARTIN Thierry est candidat.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 9 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Monsieur MARTIN Thierry 24 voix
Monsieur AUBRY Richard 5 voix
Monsieur LAVERGNE Christian 1 voix
Monsieur CABANEL Jean-Pierre 2 voix
Monsieur MARTIN Thierry ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé cinquième vice-Président et a été immédiatement installé.
É É É ÉLECTION DU LECTION DU LECTION DU LECTION DU SIXIÈ SIXIÈ SIXIÈ SIXIÈME VICE ME VICE ME VICE ME VICE- - - - PR PR PR PRÉ É É ÉSIDENT SIDENT SIDENT SIDENT
Monsieur ANNÈS Jean est candidat.
Chaque membre du conseil, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne prévue à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 41 À déduire : bulletins blancs ou nuls (à annexer au procès-verbal) 7 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 2013-6
Ont obtenu au premier tour de scrutin :
Monsieur ANNÈS Jean 29 voix
Monsieur AUBRY Richard 2 voix
Monsieur LAVILLE Christian 1 voix
Monsieur PAUL Marcel 2 voix
Monsieur ANNÈS Jean ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé sixième vice-Président et a été immédiatement installé.
É É É ÉLECTION DES MEMBRES DU BUREAU LECTION DES MEMBRES DU BUREAU LECTION DES MEMBRES DU BUREAU LECTION DES MEMBRES DU BUREAU
Ont été élus membres du Bureau à l'unanimité et ont été immédiatement installés :
BARGUES André VILARD Gilles
BLANC Madeleine FIGEAC Mireille
FAUCON Alain MARTIN Thierry
ANNES Jean BLADIE Germain André
LAVILLE Christian ROUX Jacques
VAYSSIERES André ASTORG Jean-Claude
MALEVILLE Bernard AUBRY Richard
MAZEAU Claudine
OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS
Néant
ONT SIGNÉ LES MEMBRES PRÉSENTS. ONT SIGNÉ LES MEMBRES PRÉSENTS. ONT SIGNÉ LES MEMBRES PRÉSENTS. ONT SIGNÉ LES MEMBRES PRÉSENTS.