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Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Gasville-Oisème.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 05 Janvier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
DÉPARTEMENT D'EURE ET LOIR
MAIRIE
DE
GASVILLE-OISÈME
28300
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 05 Janvier 2023 à 20 h 00
Liste des Délibérations
N° de .
Délibération Objet bé n° 23-0101 Site de l'ancienne Fonderie : Travaux de Dépollution extérieure : Unanimité
_ Demandes de subventions _
n° 23-01.02 Site de l'ancienne Fonderie : Maitrise d'œuvre pour la Dépollution Unanimité | extérieure : Demande de subvention |
n° 23-01.03 Plan Local d'Urbanisme : Demande de subvention Unanimité
n° 23-01.04 Mairie 5 Travaux de rénovation énergétique : Demandes de Unanimité
— subventions me — — _ —....
n° 23-01.05 Groupe Scolaire : Travaux de rénovation énergétique et de Unanimité
| sécurité des locaux : Demandes de subventions . ne
n° 23-01.06 Ecole Maternelle : Aire de Jeux : Demandes de subventions Unanimité
n° 23-01.07 Salle des Fêtes : Rénovation et mise aux normes : Demandes de Unanimité l subventions A À
n° 23-01.08 Véhicule technique : Demande de subvention Unanimité
n° 23-01.09 Mobilier urbain : Demande de subvention Unanimité
n° 23-01.10 Mobilier des bâtiments communaux : Demande de subvention Unanimité
n° 22-12.11 Café Municipal : Rénovation et mise aux normes des locaux : Unanimité | Demandes de subventions . . E
n° 23-01.12 Café Municipal Acquisition de matériels et mobiliers Unanimité . Demandes de subventions
n° 23-01.13 Décision Modificative n° 02 / 2022 Unanimité
n° 23-01.14 Ouverture de poste : Agent polyvalent des services techniques Unanimité
Un compte rendu succinct sera prochainement disponible sur le site de la commune.
Romain ROUAULT, 2
X 28230 1 Rue de la Marie 28300 GASVILLE- OISEME & : 02.37.31.91.04 - email : mairie@gasville-oiseme.fr