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Conseil Municipal - BULLETIN 2023 DEFINITIF
unknown - Bulletin 06 2017 06 06 version definitive
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-le-Duc.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30 JUIN 2017
Le Maire
Le budget prévisionnel 2017 témoigne d’une dynamique appuyée en matière d’investissement. C’est un montant prévisionnel de 2 205 550€ qui a été voté le 7 avril dernier en tenant compte des reports de l’année 2016.
Pour investir, la commune a emprunté en bénéficiant de taux particulièrement bas. La mutualisation avec le Syndicat Intercommunal Auxon Châtillon pour l’aménage- ment de voiries et de trottoirs ont permis de réaliser des économies d’échelle significatives.
Malgré la perte de ressources considérables de plus de 92 000€ en 6 ans, conséquence de la baisse de la dotation de l’Etat, la commune poursuit ses objectifs : l’aménagement de voiries et de trottoirs, la rénovation du bâtiment de la mairie, le développement de l’éclairage public à led, l’équipement des écoles et la mise aux normes d’accessibilité des bâtiments publics en témoignent.
Les personnels techniques et administratifs sont mobilisés pour offrir un service de qualité.
Sincèrement votre.
Catherine Botteron
HOMMAGE
François–Xavier JOUBERT est décédé le 12 mai dernier.
Il exerça les fonctions de Maire de la commune de Châtillon-le-Duc durant trois mandats consécutifs de 1977 à 1995, au cours desquels il posa les fondations de l’intercommunalité.
Durant ses mandats ont été réalisés des projets structurants pour notre commune tels le développement de la zone d’activité économique, l’installation progressive de l’éclairage public et de l’assainissement, la construction du gymnase et de la salle à parquet, le lancement de la construction de l’école maternelle.
L’équipe municipale lui rend hommage. Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
VOLUMES BUDGETAIRES (compte administratif) en milliers d’€uros
Fonctionnement
0
500
1 000
1 500
2 000
2013 1 314 981
2014 1 363 1 071
2015 1 343 1 140
2016 1 587 969
Recettes réelles Dépenses réelles
Investissement
0
500
1000
2013 671 820
2014 673 677
2015 500 294
2016 304 858
Recettes réelles Dépenses réelles
Dette Châtillon le Duc / Communes
même taille France
0
200
400
600
800
2013 446 601
2014 348 605
2015 219 599
2016 42 580
Châtillon Communes France
Annuité Châtillon le Duc / Communes même
taille en France
0
50
100
150
200
2013 69 85
2014 28 82
2015 28 79
2016 177 76
Châtillon Communes France
FINANCES
DEPENSES ENGAGEES EN FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT PAR SITE EN 2016
Ces dépenses n’incluent pas les salaires des
agents techniques d’entretien des espaces verts
et des bâtiments.
AC 2000 14 617 €
A F L 40 538 €
ATELIERS COMMUNAUX ET EQUIPEMENT 4 540 €
CENTRE BELLEVUE 31 173 €
MEDIATHEQUE 2 804 €
CIMETIERE 329 €
ECOLE ELEMENTAIRE 125 683 €
ECOLE MATERNELLE 133 438 €
EGLISE 652 €
LOCAL FOOT SANITAIRE 5 263 €
MAISON COMMUNALE 11 317 €
JUIN 2017
L’annuité 2016 compte le remboursement anticipé du prêt relais Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
LA VIE LOCALE
EVOLUTION DES TAXES DIRECTES LOCALES DE 2014 A 2017
FINANCES (suite)
T H = Taxe Habitation T F B = Taxe Foncière Bâti T F N B = Taxe Foncière Non Bâti
COMMUNE C A G B DEPARTEMENT NATIONAL
T H T F T F N B T H T F T F N B T H T F T F N B T H T F T F N B
2014 5,66 11,21 13,16 9,47 0,50 1,16 23,00 19,10 22,10 23,88 20,11 48,94
2015 5,68 11,26 13,22 9,51 0,76 1,16 23,03 19,13 22,14 23,95 20,20 48,53
2016 5,70 11,31 13,28 9,53 1,02 1,17 23,18 19,33 22,49 24,19 20,52 49,15
2017 5,73 11,37 13,35 9,59 1,28 1,17 23,32 19,57 22,72 24,38 20,85 49,31
évolution en
% de 2014 a
2017
1,24 1,43 1,44 1,27 156,00 0,86 1,39 2,46 2,81 2,09 3,68 0,76
0,00
10,00
20,00
30,00
40,00
50,00
60,00
T H T F T F N B T H T F T F N B T H T F T F N B T H T F T F N B
COMMUNE C A G B DEPARTEMENT NATION
2014
2015
2016
2017
Fiscalité prélevée par les trois collectivités Moyenne nationale
JUIN 2017 Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
Dans le prolongement des travaux de mise en séparatif des réseaux d’eaux pluviales et eaux usées, dans le quartier Bel Air, la commune a réalisé de février à mai 2017 une première tranche de travaux d’aménagement de voiries et de trottoirs.
Ainsi, ont été intégralement rénovées l’Avenue de Bel Air partie Ouest (du carrefour avec la rue André Cart jusqu’au carrefour avec la rue des Charmilles), la rue des Charmilles et l’Allée de la Frétille.
Le montant de ces travaux s’est élevé à 170 000€ HT (subventionnés à hauteur de 25% par l’Etat).
Ils ont été réalisés dans le cadre d’un groupement de commande avec le SIAC sur la partie enrobé pour réaliser des économies d’échelle.
Le 7 avril dernier, le Conseil Municipal a acté la réalisation et le financement de la seconde tranche des travaux d’aménagement de voiries et de trottoirs dans le quartier Bel Air. Ainsi, vont être rénovées cette année l’Avenue de Bel Air partie Est (du carrefour avec la rue André Cart jusqu’au carrefour avec la rue des Charmilles), la rue du Creux de Navarre, l’Allée du Jura et toutes les impasses. Ces travaux débuteront mi-juin.
La Municipalité a fait le maximum pour réduire le délai
d’interruption entre les deux tranches de travaux en
optimisant les démarches administratives préalables avec
des délais administratifs incompressibles.
Le montant prévisionnel de cette seconde tranche de
travaux s’élève à 290 000€HT.
Une demande de subvention à hauteur de 25% auprès de
l’Etat a été déposée.
Par ailleurs, dans une démarche constante de rationalisation des coûts, ces travaux seront réalisés, comme pour la première phase, dans le cadre d’un groupement de commande avec le SIAC sur la partie enrobé.
La Municipalité est consciente que ces travaux génèrent un certain nombre de désagréments et veillera à réduire au maximum ces derniers. Il sera demandé à l’entreprise titulaire de la seconde tranche des travaux de veiller à reboucher régulièrement les ornières, de procéder autant que possible au balayage des rues ou d’humidifier, quand c’est nécessaire, les voiries afin de limiter la poussière.
La fin prévisionnelle de cette seconde tranche de travaux est prévue pour le mois de septembre 2017. L’Equipe Municipale vous remercie pour votre patience et votre compréhension. Ces aménagements sont importants pour notre commune et rendront votre cadre de vie encore plus agréable une fois terminés.
L’équipe Municipale.
LA VIE LOCALE
TRAVAUX
TRAVAUX A VENIR
Poursuite des travaux de rénovation extérieure de la Mairie,
• Travaux de mise en accessibilité au Centre Bellevue 2e tranche (aménagement et agrandissement du parking en contrebas de l’école maternelle, mise aux normes d’accessibilité de l’éclairage public du cheminement piéton entre les deux écoles, aménagement de l’arrêt de bus, mise en place de signalisa- tion).
• Amélioration de l’éclairage public dans le souterrain de Cayenne et rénovation du sol • Poursuite des travaux d’éclairage public avec mise en place d’éclairage à led, • Réfection de la toiture de l’école maternelle,
• Mise en place de systèmes de fermeture automatique des portails des écoles, • Installation de vidéoprojecteur interactif aux écoles maternelle et élémentaire.
JUIN 2017 Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
LA VIE LOCALE
LA FETE DU TIMBRE
Un appel est lancé auprès de nos habitants les invitant à identifier leur boite aux lettres. En effet un grand nombre d'entre elles ne portent pas de nom, ou alors il est devenu illisible. Afin de faciliter la distribution du courrier par les Préposés de LA POSTE dont la tournée est minutée, il serait judicieux de faire figurer au droit de chaque logement le n° de celui-ci.
FORMALITES ADMINISTRATIVES
LA POSTE
Cartes d’identités
Les nouvelles cartes nationales d’identité (CNI) sont depuis le 22 mars dernier à demander dans les mairies dotées d’un dispositif de recueil biométrique. Les mairies équipées les plus proches sont : Ecole Valentin : 03 81 53 70 56 — Besançon : 03 81 61 52 55 — Rioz : 03 84 91 84 84 A noter que le dépôt du dossier ne se fait que sur Rendez-Vous.
Cartes Jeunes
La mairie envisage de proposer aux jeunes chatillonnais de – de 30 ans la carte avantage jeune.
Elle serait vendue au prix de 4 € au lieu des 8 €, tarif normal.
La commune prendrait à sa charge la différence.
Si cette action vous intéresse et que vous souhaitez en
bénéficier, merci de prendre contact avec:
Alexandra au 03 81 58 54 51 ou par mail à
alexandra.grivel@chatillon-le-duc.fr avant le 20 juin.
Dans le cadre des TAP, les enfants sont
venus visiter la serre municipale pour y
découvrir les joies du jardinage.
Grâce aux conseils avisés de Sylvain
FAIVRE, ils ont pu apprendre à planter
divers végétaux pour, quelques jours plus
tard, venir chercher le fruit de leur
travail.
C’est avec une certaine fierté que la commune organisa, en collaboration avec La Poste, LA FETE DU TIMBRE.
A cette occasion, un bureau de Poste fût exceptionnellement ouvert.
Formulons le vœu de la création d’une agence postale communale au village.
JUIN 2017 Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
LA VIE LOCALE
Le CCAS envisage d’organiser des cours de premiers secours: Ils pourraient avoir lieu à l'automne prochain. Une session se déroulerait sur une journée entière, de préfé- rence un samedi. La participation sera limitée à 14 personnes maximum avec une participation financière individuelle de 15 €, le CCAS prendra le reste du coût à sa charge. S'inscrire avant le 01/09/2017 auprès du Secrétariat de Mairie. (alexandra.grivel@chatillon-le-duc.fr).
Cours d'initiation à l'informatique
Comme chaque année, le CCAS propose des cours d'initiation à l'informatique pour les seniors ou les adultes. Ces cours, au nombre d'une dizaine, pourraient débuter en novembre prochain. Ils se tiendraient une fois par semaine hors périodes de vacances scolaires au Collège Claude Girard. Le jour de la semaine sera précisé après la rentrée de septembre 2017 selon la disponibilité de la salle multimédia. La contribution financière des apprenants s'élèvera à 50 € par personne pour les 10 cours.
S'inscrire auprès du Secrétariat de mairie. (alexandra.grivel@chatillon-le-duc.fr).
PREVENTION DES RISQUES LIES A LA CANICULE
Chaque commune a l'obligation de tenir un Registre Nominatif des personnes susceptibles d'être fragilisées en cas de canicule. La finalité est de rompre l'isolement des personnes vulnérables. Le CCAS leur apporte conseils et assistance. Si vous pensez être concerné par le service de veille en cas de déclenchement par le Préfet du niveau 3 d'alerte et d'urgence, veuillez contacter la Mairie (03.81.58.86.55) qui vous fera parvenir le document permettant votre inscription.
Ce registre, strictement confidentiel, est réservé exclusivement à la mise en œuvre du Plan d'alerte déclenché par le Préfet.
Si vous n'êtes pas concerné directement par ce dispositif, peut-être que l'un de vos voisins en a besoin, invitez-le à s'inscrire ou inciter sa famille ou ses proches à le faire pour lui.
NOS SENIORS Suivi par Annie POIGNAND
Pour notre commune il s'agit d'Annie POIGNAND qui entre autres missions informe sur les métiers de la Défense ou la Réserve, les jeunes de 16 à 30 ans, scolarisés ou non, étudiants ou non, ayant un emploi ou non. Les jeunes atteignant leur 16ème anniversaire doivent, dans les 3 mois qui suivent, effectuer auprès de la Mairie les formalités de recensement citoyen.
Pour renseignements consulter le site www.defense.gouv.fr/jdc ou via l’application mobile "MA JDC SUR MOBILE". Le recensement sera suivi de la Journée de Citoyenneté au terme de laquelle une attestation sera remise permettant l'inscription au BAC, en faculté, et aux concours de la Fonction Publique.
CORRESPONDANT DEFENSE
LA CEREMONIE du 8 Mai
JUIN 2017
Julie Pelletier
interpréta la
Marseillaise au violon
pour le plus grand
plaisir des nombreux
enfants, médaillés,
militaires et élus
présents. Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
LA VIE LOCALE
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU):
Le projet de PLU communal arrêté le 22/12/2016 est cours d’analyse auprès des personnes publiques associées (Etat, conseil départemental…). La procédure se poursuit avec la CAGB compétente en matière d’élaboration et/ou révision des documents d’urbanisme en concertation avec la commune.
FIBRE OPTIQUE:
Orange a annoncé le déploiement de la fibre optique
sur le territoire communal.
Cette opération devrait démarrer fin 2017 pour
être finalisée en fin d’année 2018.
ZERO produits PHYTOSANITAIRES
La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 22 juillet 2015 a défini l’objectif zéro pesticide dans l’ensemble des espaces publics à compter du 1er janvier 2017. Ainsi, l’usage des produits phytosanitaires par les collectivités pour le désherbage des espaces publics est désormais proscrit.
Dès le début de l’année 2016, la municipalité a souhaité s’engager dans une démarche « 0 phyto » pour l’entretien des voiries, trottoirs et espaces publics dans une logique de développement durable, et a fait le choix de ne plus avoir recours à prestataire privé qui utilisait des produits
phytosanitaires (coût 7 000€ / an). Ainsi des mesures d’entretien alternatives ont été expérimentées . (essai de divers matériels, utilisation du vinaigre…).
Cependant, celles-ci n’ont pas été jugées suffisamment efficaces. Parallèlement, une étude a été lancée en lien avec la Fédération
Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Franche- Comté (FREDON) et la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon aboutissant en novembre 2016 à la définition d’un plan désherbage sur le territoire communal.
Pour l’entretien des 52 km de voirie et d’accotements ainsi que des nombreux espaces publics, conformément aux préconisations du plan de désherbage, la commune va procéder à l’acquisition d’une balayeuse équipée d’un bras de désherbage pour un montant de 57 000€ HT.
Par ailleurs, pour le désherbage des espaces en gravier et des cheminements ou terrains en sable, la commune va acquérir un désherbeur mécanique pour un montant de 8 000€ HT. Des demandes de subvention ont été faites à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’achat de ces deux équipements. Il est également envisagé d’acquérir, pour un montant de 800€ HT, une station de brûlage portative pour traiter les secteurs non accessibles avec les équipements précités
.
Parallèlement à cette démarche, pour assurer le bon entretien des quartiers de la commune, il a été décidé en 2016 d’organiser différemment le travail de l’équipe technique municipale. Un agent est dédié aux travaux de proximité. Il a en charge l’entretien de chaque quartier. Le travail en équipe pour l’entretien des grands linéaires et des grandes superficies est développé.
Illustration balayeuse avec bras de désherbage
INFOS DIVERSES
JUIN 2017 Mairie de Châtillon le Duc Tél. 03 81 58 86 55 Fax 03 81 58 70 63 @mail: mairie@chatillon-le-duc.fr site Internet : www.chatillon-le-duc.fr Ouverture secrétariat : Lundi et vendredi : 8h30-11h30 - mercredi : 8h30-11h30 - vendredi 13h30-17h00 et samedi : 9h-11h30
Directrice de la publication :
Catherine BOTTERON, Maire,
Responsable édition :
Daniel ALLEMANDET, Conseiller municipal
Imprimé par nos soins
Ne pas jeter sur la voie publique
Evènement Date Heure Lieu
Elections législatives 1er tour et 2° tour 11 et 18 juin De 8 h à 18 h Centre Bellevue
Réunion Publique du SIAC 12 juin 20h00 Centre Bellevue
Fête de la musique 23 juin 19h30 Les pelouses
Retraite aux flambeaux 13 juillet 21h00 Café communal
Feux d’artifice 22h00 Au stade
La Ronde de l’Espoir 8 septembre Centre Bellevue
Vide grenier 10 septembre Les pelouses
Flashez
ce
Barcode
Bientôt en service, le nouveau site, plus convivial, plus ergonomique et plus riche, nous permettra d’être aussi plus proches de vous. Dans cet élan numérique, nous vous proposons également de vous inscrire à la newsletter de la mairie. Un certain nombre d’entre vous sont déjà inscrits et bénéficient des informations en temps réel. Pour ce faire merci d’envoyer un courriel à alexandra.grivel@chatillon-le-duc.fr avec en objet l’intitulé « inscription newsletter ».
ECONOMIE
La Fête de la musique aura lieu sur Les Pelouses le vendredi 23 juin à partir 19h30. N’hésitez pas à montrer le talent qui sommeille en vous ! Si vous souhaitez agrandir la troupe des musiciens d’un soir, contactez nous en mairie au 03 81 58 54 51 ou par mail à alexandra.grivel@chatillon-le-duc.fr
Dans le prolongement de cette démarche et pour préserver la biodiversité, la municipalité a pris le parti de laisser, sur certains secteurs, des zones non tondues.
Par ailleurs, en partenariat avec les écoles, des zones « BZZZ » vont être développées. Cela consiste à faire pousser des fleurs adaptées pour favori- ser la pollinisation des abeilles.
Installation d’une salle
de Crossfit dans la zone
du Pré Brenot.
Ouverture d’un garage
RENAULT au chemin des Tilles
Ouverture d’un magasin le
Tuyé de Mésandans le long
de la route de Châtillon
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« Faites » de la musique...
A G E N D A
JUIN 2017