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Compte-Rendu - CR CM 2023 06 20
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 06 20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de
CHÂTILLON-LE-DUC
Procès-verbal du Conseil Municipal
du 20 juin 2023
Le Conseil Municipal se tient, après convocation légale en date du 13 juin 2023, à la salle du Conseil
Municipal de Châtillon-le-Duc, le mardi 20 juin 2023 à 20h00, sous la présidence de M. Fabien
PELLETIER, 1% Adjoint au Maire.
M. Fabien PELLETIER procède à l’appel des conseillers municipaux.
Présents : Mmes Agathe HENRIET, Annie POIGNAND, Marie-Christine BERTRAND, Yasmina CATTIN,
Sylviane TRAVAGLINI, Stéphanie DULAC, Mrs Fabien PELLETIER, Simon DUGAS, Pierre
MONTRICHARD, Philippe PRENEL, Christophe MAILLARDET, Renaud COLSON, Jean-Pierre VALLAR
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Procurations : Mme Catherine BOTTERON à Mme Annie POIGNAND, Mme Séverine PUTOT donne
pouvoir à M. Simon DUGAS, Mme Laëtitia MOUCHET donne pouvoir à M. Philippe PRENEL, Mme
Nicole GRANDFOND donne pouvoir à M. Fabien PELLETIER, M. Daniel BARTHOD donne pouvoir à Mme Agathe HENRIET
Il'est procédé, conformément à l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, à
la désignation d’un secrétaire. Est désigné pour assurer cette fonction M. Simon DUGAS.
M. Fabien PELLETIER a demandé si le compte-rendu de la séance du 25 mai 2023, transmis le 13
juin 2023 fait l’objet de remarque. Aucune remarque relevée.
Mme Sylviane TRAVAGLINI s'interroge quant à l’absence de Mme le Maire compte-tenu de l’ordre
du jour et du décalage de la date initiale de cette séance de Conseil Municipal à cette date précise.
M. Fabien PELLETIER lui indique que Mme le Maire est retenue par une autre réunion relative au Schéma de Cohérence Territoriale.
M. Jean-Pierre VALLAR déplore que le matin-même de la réunion interne relative aux travaux de
l’école qui s’est tenue le 15 juin dernier, les élus ont été avertis par courriel que celle-ci ne
concernait que le Maire et ses Adjoints et que de ce fait les autres membres du Conseil Municipal
n'étaient pas conviés. Il estime que lors de la dernière séance du Conseil Municipal, il avait été
indiqué que tous les élus étaient conviés. Ordre du jour :
1) Points divers
e PLUi: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal: Débat sur le Projet
d'Aménagement et de Développement Durables
2) Projets de délibération
e Décisions du Maire : délibération n°2023-34
PLUi : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : Débat sur le Projet d'Aménagement et de
Développement Durables
Madame Annie POIGNAND présente les enjeux du Projet d'Aménagement et de Développement
Durables (PADD) de Grand Besançon Métropole. Elle rappelle que les Conseils Municipaux doivent
débattre de ce sujet avant le 29 juin 2023, mais qu’il ne fait l’objet ni de vote ni de délibération.
Il est rappelé que Mme Fabienne MEOTTI, Cheffe du service Planification PLUi de GBM,
département urbanisme et grands projets urbains, a présenté le PADD aux élus lors de la séance
du Conseil Municipal en date du 27 avril 2023.
Un débat est alors organisé auquel l’ensemble des élus participe. Les sujets des logements et des
énergies renouvelables sont notamment évoqués.
Plusieurs élus souhaitent la mise en place d’une commission municipale spécifique au Plan Local
d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) et/ou qu’une réunion des élus municipaux sur ce thème ait
lieu durant l’été 2023 ou à la rentrée 2023.
Délibération 2023-34 : décisions du maire
M. le 1° Adjoint au Maire informe l’Assemblée que suite à la délibération du Conseil Municipal n°
2020-33 en date du 08 octobre 2020, prises en application des articles L.2122 22 et 23 du Code
Général des Collectivités Territoriales, il lui appartient de rendre compte des décisions prises par
Mme le Maire.
Les Décisions du Maire, portant les numéros DM n° 2023-06 à 2023-11 sont consultables en Mairie
et ont été présentées lors dudit conseil.
Questions diverses
& Travaux du Groupe Scolaire :
Fabien PELLETIER présente un compte-rendu de la réunion qui s’est tenue le 15 juin 2023 entre le
maître d'œuvre ARCHICREO, les enseignants, le personnel des écoles, l'UFCV et le Maire et ses
Adjoints en charge du dossier. Cette réunion « technique » avait pour but de présenter le projet et
de préparer le déménagement de l’école maternelle.
Marie-Christine BERTRAND indique le déroulé des travaux dans le logement de fonction Bellevue
qui accueillera la médiathèque le temps des travaux qui impacteront l’espace actuel de la
médiathèque. Agathe HENRIET précise le déroulé des appels d'offres, la prochaine Commission d’Appel d'Offres se réunira le 28 juin 2023.
& Dates des prochaines séances du Conseil Municipal :
- Lundi 3 juillet 2023 à 20h
- Jeudi 27 juillet 2023 à 20h
La séance est levée à 22h00.
Le 1°’ Adjoint au Maire Le Secrétaire de séance
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Fabied PELLETIER ENS) Simon DUGAS
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