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Document publié le Dimanche 10 décembre 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 29 09 2017 affichage hotel de ville)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie,
MEMBRES PRESENTS : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT,
Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKEUN, Louis
COUSTÉS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKTL, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux
Excusé(e}s ayant donné pouvoir: Jean-Luc BLANC à Christiane JALICON, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Nadia
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire :
GUERMIT-MAFFRE à Louis COUSTÉS, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean- Pierre LAVIGNE à Fabienne MONTEL, Conseillers Municipaux
François BARRIÈRE, Conseiller Municipal
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Marianne MAXIMI
Monsieur Dominique ADENOT arrive pendant la présentation de la question n°1. Madame Sylviane TARDIEU arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES). Madame Géraldine BASTIEN arrive pendant la présentation de la question n°4.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°7 et donne pouvoir à Madame Cécile AUDET. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance pendant la présentation de la question n°7 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. Madame Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD. Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER. ONS PRO!
INTERCOMMUNALITE
1- Transformation de la Communauté urbaine en Métropole... ss Les propositions sont adoptées à la majorité
FINANCES
2 - Actualisation d'AP-CP inner Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Décision modificative n°3 - 2017... enr Les propositions sont adoptées à la majorité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
4 - Hôtel Dieu - charte EcoQuartier sine Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Validation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance... Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Rapport d'activité 2016 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de RANAICAP siennes
Le Conseil Municipal prend acte de la
communication de ce rapport
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
7 - Manifestation Effervescences : Partenariat financier du maître d'ouvrage (Ville de Clermont- Ferrand) ..........................iinensnsnnerinnsennneieinineenenenennennre Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Convention d'objectifs pour le projet DEMOS avec l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne / Attribution d'une subvention exceptionnelle... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions EXCEPTIONNELLES sense
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT
10 - Restructuration du complexe sportif Philippe-Marcombes - Validation du dossier avant projet définitif, du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre 16-299... es eserrnrerininr
Les propositions sont adoptées à la majorité FINANCES
11 - Admissions en non-valeur........................iieeeeenne Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Dialogue compétitif pour la requalification urbaine du quartier Saint-Jean ss
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Requalification urbaine du quartier Kessler / Rabanesse - Première phase
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Garanties d'emprunt Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote Mesdames
Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et
Nicaise JOSEPH en tant que membres du
CA de Logidôme au titre de Clermont
Auvergne Métropole, et Madame Valérie
BERNARD en tant que présidente de
l'OPHIS au titre du Conseil Départemental
15 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement de particuliers exerçant une mission d'intérêt communal sur décision de l'autorité territoriale
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Relations financières avec Clermont Auvergne Métropole - Convention de reversement de Les propositions sont adoptées à l'unanimité TOCOTÉES nées sers ssnssoneeoneennesenennesenesemenese ere smnaeeennesnevneoee one onennneeneenenenennennenenetnne 17 - Versement d'un fonds de concours de Clermont Auvergne Métropole pour la construction | Les propositions sont adoptées à l'unanimité du lieu identitaire de la Scène nationale ses
ACTION FONCIERE
18 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Vente d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à la Commune de Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote Mesdames
Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et
Nicaise JOSEPH en tant que membres du
CA de Logidôme au titre de Clermont
Auvergne Métropole URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
21 - Adhésion ANACEJ (Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes) Les propositions sont adoptées à l'unanimité 22 - Instauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur le "Plateau de la Sarre"... ennsrnrnnnnnenenennenennns Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics … Le Conseil Municipal prend acte de cette information
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
24 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2016... Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
25 - Rapports annuels 2016 des Délégations de Service Public de chauffage des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière
Le Conseil Municipal prend acte de la
communication de ces rapports
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
26 - Attribution d'une subvention au titre des congrès à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont MÉTOPOÏS nn
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses Les propositions sont adoptées à l'unanimité 29 - Concessions automobiles. Dérogation au repos dominical 2018... Les propositions sont adoptées à la majorité
30 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles Les propositions sont adoptées à l'unanimité 32 - Subvention exceptionnelle au Comité Régional Mosaïc Auvergne-Rhône-Alpes Les propositions sont adoptées à la majorité
33 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 34 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
35 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote Madame Magali
GALLAIS en tant que membre de l'AG et
du CA de l'Institut de Travail Social de la
Région Auvergne (ITSRA) 36 - Avenant à la convention d'objectifs de l'association Centre Lyrique Clermont-Auvergne …. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Participation de la Ville à CreArt 2017-2020, réseau de villes européennes pour la création ATTISTIQUE .......esenarensennneennnineneseneenneneneninnennneneennenenenennnnees Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT
38 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natAtION iii Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap Les propositions sont adoptées à l'unanimité 40 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote Mesdames
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-
ROUGERIE et Dominique ROGUE-
SALLARD, et Messieurs Simon
POURRET, Christophe BERTUCAT,
Louis COUSTES, Florent NARANJO), et
Guillaume VIMONT en tant que membres
de l'Assemblée Générale et du Conseil
d'Administration de l'Office Municipal du
Sport de Clermont-Ferrand
AFFAIRES JURIDIQUES
[41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
[Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - MEXICO (MEXIQUE) - du 05 au 10 décembre 2017... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Vendée pour les agents de Ker Netra
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Convention de prestation de service de radiologie avec le Conseil Départemental du Puy- Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Recrutement d'un(e) responsable du service Protocole et Manifestations auprès du Cabinet du MAiTe een neieeeeeenneenes
Les propositions sont adoptées à l'unanimité ACTIONS INTERNATIONALES
[ 46 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux... [Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Voeu présenté par les groupes Front de Gauche-Place au Peuple, EELV (Europe Ecologie Le vœu est adopté à la majorité Les Verts), Communiste et Républicain-Front de Gauche sur la situation de Salah Hamouri 22 élus ne prennent pas part au vote
48 - Voeu présenté par les groupes socialiste, communiste et républicain - Front de gauche, Le vœu est adopté à la majorité Europe Ecologie Les Verts et Racine sur les emplois aidés ennteresransesnsnsnessesesesnsnenanereenennnsee 1 élu ne prend pas part au vote
La séance est levée à 22 h 45.
Fait à Clermont-Ferrand, le - 2 OCT 207
Olivigr BIANCHI