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Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - election membres conseil exploitation regie municipale electricite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
DELIBERATION
= DU CONSEIL MUNICIPAL
FA N°2020-143
de At Obiet :
. ELECTION des membres au CONSEIL
CG { KW À C D'EXPLOITATION de la REGIE MUNICIPALE
eA coeur d'Héravlt D’ELECTRICITE
Délibération affichée le :
L’an deux mille vingt et le quinze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chaïi de la gare, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. Olivier SERVEL — Joëlle SOREL — François COLOMBIER -— Véronique DURAND — Michel BLANES — Martine LABEUR arrivée à 18h35 — Olivier NADAL — Francine DEHAIL -— Marcel CHRISTOL -— Richard GARCIA -Marie- Noëlle FIAULT départ à 19h45 — Marie-Hélène SANCHEZ - Sabine JOURNET - Philippe LASSALVY — Christine DEBEAUCE -— Dominique RAYNARD -— Thierry PAULEAT — Annie FARRET arrivée à 18h40 — Stéphanie BRUN — Magalie RODRIGUEZ — Ludovic NAVAS — Nicolas DEPOIX arrivée à 19h — Sophie HASSAINE — Clément SABOURAUD -Typhaine COMBY arrivée à 19h10 - HORVILLE Steve
Pouvoirs : MM. Martine LABEUR à Christine DEBEAUCE - Serge FALZON à Philippe LASSALVY - David AUSILIA à
Michel BLANES -— Nicolas DEPOIX à Marie-Hélène SANCHEZ — Typhaine COMBY à François COLOMBIER Convocation du 4 décembre 2020
MM. Marie-Hélène SANCHEZ est élue secrétaire à l'unanimité
Conformément à l’article 2001-184 du 23 février 2001 relatif aux régies chargées de l’exploitation d’un service public, le conseil municipal
e ELIT à bulletin secret par 28 voix POUR (unanimité) :
Les membres proposés par M. le Maire qui siègeront au Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale d’Electricité
Président : SOTO Jean-François
Elus du Conseil Municipal Membres proposés par M. le Maire
(pour rappel : élection du 02/06/2020) JOULLIE Vincent
SERVEL Olivier CABRERA Bruno
COLOMBIER François NAVAS Philippe
LASSALVY Philippe PAULET Rémi
DEHAIL Francine LAPEYRE Georges
FALZON Serge MATEO Amélie
DEBEAUCE Christine VAILHE Bruno
BOUGARD Stéphanie COMBARNOUS Robert
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20201215-DEL2020-144-DE
Date de télétransmission : 17/12/2020
Date de réception préfecture : 17/12/2020