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Document publié le Jeudi 15 juin 2017 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - election membres regie municipale ccvh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille dix-sept et le vingt-sept juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h40 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DURAND Véronique - DEHAIL Francine à 18h40 – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – POURTIER Jean Luc – BENEZETH Béatrice - CABOCHE Chrystelle – PANTALEONE Alexandra –– MATEO Amélie - DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie
Pouvoirs : SANCHEZ Marie-Hélène à CHRISTOL Marcel - LONGIN Thierry à SERVEL Olivier - BONNET Jean-Louis à SOTO Jean- François - DEBEAUCE Christine à DURAND Véronique – EDMOND-MARIETTE Gérard à GOMEZ René - LECOMTE Olivier à DEJEAN Anne-Marie – SUQUET Maguelonne à CONTRERAS Sylvie
Absent : NADAL Olivier à 18h50
Convocation du 15 juin 2017.
Madame MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L.5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein du CONSEIL D’EXPLOITATION EAU et ASSAINISSEMENT auprès de la COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE de l’HERAULT.
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le conseil
• ELIT à bulletin secret par 29 voix POUR (unanimité)
M. Jean-François SOTO
M. Olivier SERVEL
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2017-046
* * *
Objet :
ELECTION des délégués au CONSEIL
D’EXPLOITATION EAU et ASSAINISSEMENT
auprès de la COMMUNAUTE de COMMUNES
VALLEE de l’HERAULT