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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
sta
ÉPERNON sisi
le-eperror.fr
Épernon,
le
7
mai
2026
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
ORDINAIRE
Chère
Collèque,
Cher
Collègue,
J'ai
Le
plaisir
de
vous
convier
à la séance
du
Conseil
municipal
ordinaire
qui
se
déroulera
le :
LUNDI
18
MAI
2026
À
20H30
Salle
des
Tourelles
à
ÉPERNON
1-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
ll-
DÉSICIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DÉLÉGATIONS
DU
POUVOIRS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1
- Arrêtés
permanents
pris
du
2 Avril
au
6 mai
2026
2.2
- Arrêtés
provisoires
pris
du
15 Avril
au
6 mai
2026
Il
- DELEGATION
DE
POUVOIRS
CONSENTIS
AU
MAIRE
3.1
-
Révision
de
la
délibération
de
pouvoirs
consentis
au
maire,
passée
le
20
mars
2026
Petites
Cités
de
Caractère
IV - FINANCES 4.1
-
Convention
entre
l’amicale
et
la
ville
d'Épernon
pour
l'octroi
d’une
subvention
4.2
- Attribution
des
subventions
aux
associations
- exercice
2026
4.3
- Révision
des
tarifs
de
restauration
scolaire
2026-2027
4.4
-
Tarifs
Prairiales
(spectacles,
cinéma,
buvette)
4.5
- Tarifs
de
la médiathèque
- La
Pergola
4.6
- Tarifs
de
l'école
de
musique
- Le
Prélude
4.7
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- Les
Prairiales
4.8
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- Maison
du
Cadran
Solaire
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
-
www.ville-epernon.fr sata Ê
Petites
Cités
de
Caractère
ÉPERNON www.ville-epernon.fr 4.9
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- Maison
des
Aironcelles
4.10
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- Les
Pressoirs
4.11
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- salle
Savonnière
4.12
-
Tarifs
de
location
des
salles
communales
- salle
de
vie
communautaire
4.13
- Tarifs
de
perte
ou
vol
de
clefs
lors
des
locations
des
salles
communales
V - CONSTITUTION
DE
COMMISSIONS
MUNICIPALES
5.1
- Constitution
de
la
commission
culture
5.2
- Constitution
de
la commission
sports
5.3
- Constitution
de
la
commission
démocratie
participative
5.4
- Commission
Communale
des
Impôts
directs
5.5
- Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
VI
- CREATION
DE
COMITE
CONSULTATIF
6.1
- Comité
consultatif
- projet
participatif
« fête
de
la musique
2026
»
VII
- RESSOURCES
HUMAINES
7.1
- Création
d'un
emploi
permanent
dans
le cadre
d'un
avancement
de
grade
7.2
- Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial
VIII
- INFORMATION
DIVERSES
Le
Maire
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
-
www.ville-epernon.fr