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Déliberation - Liste des deliberations du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
ata =
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
AFFICHE
-
LISTE
DES
DELIBERATIONS
2026
- 035:
2026
- 036:
2026
- 037:
2026
- 038:
2026
- 039:
2026
- 040:
2026
- 041 :
2026
- 042:
2026
- 043 :
2026
- 044 :
2026
- 045 :
2026
- 046 :
2026
- 047:
2026
- 048 :
2026
- 049:
2026
- 050:
2026
- 051:
2026
- 052:
2026
- 053 :
2026
- 054 :
ADOPTEES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
LUNDI
18
MAI
2026
à 20H30
Délibération
délégations
de
pouvoirs
consenties
au
Maire
;
Convention
entre
l'Amicale
et
La ville
d'Épernon
pour
l'octroi
d'une
subvention :
Attribution
des
subventions
aux
associations
;
Tarifs
restauration
scolaire
2026-2027
;
Tarifs
Prairiales
- Spectacles,
cinéma
et
buvette
2026-2027 ;
Tarifs
La
Pergola
2026-2027 :
Tarifs
Le
Prélude
2026-2027 :
Tarifs
salles
communales
Prairiales
2026-2027 :
Tarifs
Maison
du
Cadran
Solaire
2026-2027
;
Tarifs
Maison
des
Aironcelles
2026-2027 :
Tarifs
Les
Pressoirs
2026-2027 :
Tarifs
salle
Savonnière
2026-2027 ;
Tarifs
salle
de
vie
Communautaire
Les
Fontaines
2026-2027
;
Tarifs
perte
ou
vol
de
clefs
lors
des
locations
des
salles
communales
2026-2027
Constitution
de
la
commission
culture
:
Constitution
de
la
commission
sport
:
Constitution
de
la commission
démocratie
participative :
Constitution
de
La commission
communale
des
impots
directs
;
Création
du
comité
consultatif
- projet
participatif
«
Fête
de
la
Musique
2026
» ;
Création
d'un
emploi
permanent
dans
le cadre
d'un
avancement
de
grade ;
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
-
www.ville-epernon.fr
Petites
Cités
de
Caractère 44 Ë
2026
- 055
: Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial.
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Sébastien
Baudoin
Loïc
BOUR
”
Pr
nf
oi Petites Cités de Caractère
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
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