Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 77c7c8 c479790d6e5d4bbbabf0bbe6bcf55338
Procès Verbal - 77c7c8 47c91e0ceae44f0e960e3ca2d492ea49
Procès Verbal - 77c7c8 b06dcfd2525d4c5b8495917aafea2651
Procès Verbal - 77c7c8 8fc549a252c345feb0311992cce9f11f
Procès Verbal - 77c7c8 843ea61f8f2b4853b9b77ba2686b540f
Procès Verbal - 77c7c8 eb0aeccbc312488aaefea4775a4a9cd6
Procès Verbal - 77c7c8 4d6ca7b030174bd4a614c2eb462b50ff
Procès Verbal - 77c7c8 d2d36e66078047a2ad5f461ea106e0fa
Déliberation - 77c7c8 b1529b89151b40a8b6767d5f76c135d7
Procès Verbal - 77c7c8 58fd7571e9e74c35b9a460936912bb42
Procès Verbal - 77c7c8
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Denis-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 77c7c8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Le
6 décembre
2024
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SAINT-DENIS-D'OLÉRON
COMMUNE
DE
SAINT
DENIS
D'OLERON
MAIRIE
À
27
rue
de
la
Libération
17650 SAINT-DENIS-D'OLÉRON
Tel. 05.46.47.85.48 Fax. 05.46.47.88.23
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Msilémaie@stdents-oléronsfr
Conseil
municipal
de Saint-Denis-d'Oléron
Nos
références
: CM.12/2024
Objet
: Convocation
à
la séance
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra,
salle
du
Conseil
— SAINT-DENIS-D'OLERON :
12
DECEMBRE
2024
à
20h00
Comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Joseph
HUQT:T
DEW/;S
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2024
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
AGISSANT
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1.Commune
-
Décision
du
Maire
n°M005/2024
—
admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2.2.Port
-
Décision
du
Maire
n°M006/2024
—
admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2.3.Commune
-
Décision
du
Maire
n°M007/2024
—
autorisation
la
reprise
sur
provisions
pour
dépréciation
des
actifs
circulants
2.4.Commune
—
Décision
du
Maire
n°M009/2024
— constitution
de
provision
pour
dépréciation
actifs
circulants
2.5.Port
- Décision
du
Maire
n°M010/2024
et
n°M011/2024
—
constitution
de
provision
pour
dépréciation
actifs
circulants
2.6.
Port
- Décision
du
Maire
n°M012/2024
—
autorisant
la reprise
sur
provisions
pour
risques
et
charges
2.7.Camping
- Décision
du
Maire
n°M013/2024
—
constitution
de
provision
pour
dépréciation
actifs
circulants 2.8.Camping
—
Décision
du
Maire
n°M014/2024
—
autorisant
la
reprise
sur
provisions
pour
dépréciation
des
actifs
circulants
2.9.Commune
—
Décision
de
l’ordonnateur
virement
de
crédit
n°4
—
ajustements
crédits
budgétaires
chapitre
10
3.
URBANISME 3.4. Procédure
d’incorporation
d’un
bien
suite
à
la
Commission
Communale
des
impôts
Directs
{CCID)
: Renonciation
de
la
commune
au
bénéfice
de
la
Communauté
de
communes
de
la
parcelle
ZM
29
«
Prise
des
Russons
».
4.
FINANCES
4.1. Commune
- Plan
de
financement
— Maison
de
Santé
- modification
de
la délibération
n°
2024-0065
du
18
janvier
2024
4.2.Commune
- demande
de
subvention
—
Département
—
restauration
de
l'Eglise
4.3.Commune
- AFR
- Modification
de
la délibération
n°
2024.047
du
4 avril
2024
44.Commune
- Vote
des
tarifs
2025
4,5.
Port
—
Vote
des
tarifs
2025
«impression
»
4.6.
Phare
- Vote
des
tarifs
2025
- Boutique
du
Phare
4.7.Phare
- Abrogation
de
la délibération
n°
2024.052
du
4 avril
2024
concernant
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d'équilibre.
5.
PERSONNEL
5.1. Mise
à jour
de
l'indemnité
forfaitaire
annuelle
pour
fonctions
itinérantes
5.2.instauration
de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d'Engagement
(ISFE})
pour
les
agents
de
la filière
police
municipale
au
1%
janvier
2025
6.
AFFAIRES
GENERALES
6.1. Phare
— Sorties
de
stock
de
la
boutique
suite
à
inventaire
6.2.Commune
- Renouvellement
des
membres
de
l'Association
de
Remembrement
Foncière
7.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Calendrier
prévisionnel
des
conseils
municipaux
du
1° trimestre
2025
-
Logements
saisonniers
-
Maison
de
santé
-
Site
Guinguette