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Arrêté - A 2025 40 Alternat RD76 depollution Fermeture Bruyeres 03 06 au 04 06
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Arrêté - A 2025 40 Alternat RD76 depollution Fermeture Bruyeres 03 06 au 04 06)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
MAIRIE d’ALIX
a
ARRETE DU MAIRE n° 2025-40 iilii
OBJET : Réglementation de circulation sur la RD76
Le Maire d’ALIX,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2221-1, L.2212-1, L.2212-2, L.2213-
1, L.2213-2,
- Vule Code de la Route,
- Vule Code de la voirie routière,
- Considérant la nécessité de procéder à des travaux de dépollution du talus de la RD76 entre les intersections avec
la route du Château de Marzé et la route des Bruyères .
- Considérant que ces travaux se dérouleront en plusieurs phases consécutives faisant intervenir différentes
entreprises spécialisées (assainissement, réseaux secs, désamiantage, voirie)
- Vu la demande présentée le 2 juin 2025 par l’entreprise ALBERTAZZI domiciliée Parc d’activités du Charpenay à
L'ARBRESLE (69595) agissant pour le compte du syndicat SMA de La Pray, pour le renouvellement du réseau
d'assainissement.
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté N°2025-37 du 27 mai 2025 est abrogé
Article 2 : Du 3 juin 2025 au 4 juin 2025, un alternat de circulation est mis en place sur la Route Départementale 76
entre l’intersection avec la route du Château de Marzé (RD 607) et l'intersection avec la route des Bruyères (VC 402).
Article 3 : La route des Bruyères est fermée à la circulation au niveau de l'intersection avec la rue Aymé Chalus. Une
déviation est mise en place via la route du Poncelin et la route du Château de Marzé pour rejoindre la RD76.
Article 4 : les feux de circulation et la signalisation temporaire balisant le point des travaux et réglementant la circulation
sera implantée conformément aux textes en vigueur par le pétitionnaire à chaque extrémité de la section concernée
par les travaux, à ses frais.
L'entreprise est chargée, sous sa responsabilité, du contrôle, de la surveillance et de la maintenance de cette
signalisation. L'entreprise est tenue d'informer la commune, au moins 72 heures avant chaque intervention par mail :
maïrie@alix-village.fr . Personne à contacter en cas d'urgence relative au chantier tel 04 26 72 80 69.
Article 5 : La Commune se décharge de toute responsabilité en cas d'accident.
Article 6 : Le présent arrêté sera publié et affiché sur la place de la Mairie, le site internet et PanneauPocket ainsi que
sur les barrières de filtrage.
Ampliation transmise à :
- Service voirie Ouest et Nord du Département du Rhône
- La Gendarmerie d’Anse
- SDMIS 69
= CCBPD
= Les mairies de : Frontenas, Charnay, Lachassagne, Morancé, Marcy, Châtillon d’Azergues, Bagnols, Chessy-les-Mines, Légny, Theizé, Val d’Oingt,
Belmont, Le Breuil
- SYTRAL
Fait à ALIX, le 2 juin 2025
Le Maire d’ALIX.
Pascal LEBRUN
16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tél. : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 21690004300011 L
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