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Déliberation - tarifs 2024 2025 education jeunesse
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - tarifs 2024 2025 education jeunesse)
Thèmes du document : Famille, Loisirs, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de Saint-Brieuc
VILLE DE COMMUNE DE PLOUFRAGAN
DELIBERATION Ploufragan DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024
Convocation du 6 mai 2024
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 15 mai 2024
L'an deux mille vingt quatre, le quatorze mai à 19h00, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Rémy MOULIN, Maire.
PRESENTS : Rémy MOULIN, Bruno BEUZIT, Pascale GALLERNE, Pascal DUBRUNFAUT, Annie
LABBE, Anthony DECRETON, Maryse LAURENT, Xavier BIZOT, Viviane BOULIN, Mari COURTAS, Patrick COSSON, Michel JUHEL, Annick MOISAN, Marie-Ange LE FLANCHEC, Pierre-Jean SALAUN, Christine ORAIN-GROVALET, Pascale LABBE, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Céline PESTEL, Séverine TRETON, Yann LE GUEDARD, Luc STRIDE, Julie LEMAIRE, Maxime LE CRONC, David ROUALEN, Jean-Pierre HAMON, Paul PERSONNIC, Christophe TRONET, Marie-Hélène PASCO et Martial COLLET
ABSENTS: Pierre-Yves BRUNEL {donne pouvoir à Pierre-Jean SALAUN)
Romuald LABARRE (donne pouvoir à Pascale GALLERNE)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mari COURTAS
Membres en exercice : 33
Présents : 31
Votants : 33
EDUCATION JEUNESSE
2024-765 TARIFS 2024-2025
Mme A. LABBE présente la note :
Tarifs dégressifs et quotients familiaux :
En 2024, 402 des 661 familles ont bénéficié de tarifs dégressifs (soit 60,82%) avec 8 tranches réparties entre un QF de 200 et un QF de 1 400, afin d'éviter les effets de seuil.
Depuis septembre 2021, le service jeunesse-éducation utilise les quotients familiaux de la CAF. Chaque famille allocataire CAF est donc en capacité de consulter immédiatement son tarif.
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
GRILLE TARIFAIRE - 2023/2024
T1 0 à 200 9
T2 201 à 350 30
T3 351 à 500 69
T4 501 à 650 45
T5 651 à 800 56
T6 801 à 950 51
T7 951 à 1150 69
T8 1151 à 1400 13
T9 » 1401 259
T 10 non Ploufraganais
Taux d'inflation :
Le taux d'inflation appliqué aux tarifs 2023/2024 du service jeunesse-éducation est cette année de 3%. Ce chiffre se réfère à l'indice des prix à la consommation de l'INSEE avec une évolution annuelle entre les 12 derniers mois de février 2023 à février 2024.
Gestions des réservations :
+ Des activités périscolaires matin/midi/soir et mercredi
Actuellement, les réservations se font le matin pour le jour même. Courant d'année
2025/2026, il sera proposé un système de réservations aux activités périscolaire matin/midi/soir et mercredi, via le portail famille. Les familles seront amenées à anticiper les réservations.
+ Des activités extrascolaires (petites Vacances et été)
Elles se font déjà via le portail famille.
Facturation des activités :
Une tarification spécifique pour les familles qui n'ont pas anticipé les présences/absences de leurs enfants aux activités périscolaires matin/midi/soir est mise en place.
+ Pour les enfants inscrits non présents: le tarif habituel sera appliqué (sauf présentation d'un certificat médical).
+ Pour les enfants présents et non inscrits : un tarif occasionnel sera appliqué. Ce tarif occasionnel s'élèverait à 25 % en plus du montant du tarif normalement appliqué.
La facturation des mercredis (après la mise en place des réservations sur le site)
- Pour les enfants inscrits non présents : le tarif habituel sera appliqué. (sauf présentation d'un certificat médical).
La facturation sur les petites vacances et été
- Pour les enfants inscrits non présents : le tarif habituel sera appliqué.
- En cas de maladie, un justificatif sera nécessaire. Rappel : un jour de carence sera systématiquement appliqué.
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
Accès aux structures périscolaires :
L'accès aux structures d'accueils périscolaires (matin, midi et soir) est accessible aux enfants uniquement dans la continuité de la fréquentation de l'école
Pénalités :
Une pénalité de 5€ par jour et par enfant est appliquée en cas d'arrivée des parents après la fermeture de la structure péri ou extra scolaire. Un cahier de bord est prévu afin d'avertir les familles avant la mise en place de la pénalité (pénalité au 3% retard).
Bénéficiaires :
Les agents communaux et du CCAS (résidant en dehors de Ploufragan) bénéficient pour leurs enfants (3/17ans) des tarifs ploufraganais T9 pour les structures périscolaires (mercredis) et extrascolaires.
Les enfants ayant des parents séparés et dont la résidence est alternée : le parent qui habite à l'extérieur bénéficie du tarif T9 pour toutes les activités.
Les grands-parents résidants à Ploufragan peuvent bénéficier pour leurs petits-enfants âgés de 3 à 17 ans, des tarifs ploufraganais T9 pour les vacances scolaires (petites vacances et été).
Les enfants scolarisés en classe ULIS à Ploufragan bénéficient des tarifs ploufraganais T9 pour les activités périscolaires (accueils du matin et du soir ainsi que le TM).
1 — TARIFS : ACCUEILS PERISCOLAIRES (matin et soir)
3,00% ACCUEIL PERISCOLAIRE MATIN ACCUEIL PERISCOLAIRE SOIR
Année 5 Année ] 2023/2024 Année 2024/2025 2023/2024 Année 2024/2025
TRANCHES Tarifs RATE Tarifs Tarifs || Tarifs Tarits occasionnels occasionnels
Ti 045€ | 0,46€ 0,58 € 0,55€ | 0,87€ | 0,71€
T2 0.66 € 0,68 € 0,85 € 0.83 € 0,85€ 1,06 €
T3 0.88 € 0,91 € 1,14€ 1,11€ 114€ 143€ |
T4 1,11€ | 1,14€ 1,43 € 1,38€ | 1,42€ 1,78€
T5 1,32 € 1,36 € 1,70 € 1,66 € 171€ : 2,14 € |
T6 1,54 € 1,59 € 1,99 € 1,94 € 200€ | 2,50 €
T7. 1,77€ 1,82 € 2,28 € 220 € 2,27€ | 2,84 €
T8 1,99 € 2,05 € 2,56 € 2,48 € 255€ | 3,19 €
T9 2,20 € 2,27 € 2,84 € 2,76€ 2,84€ | 3,55 €
T 10 Non mieu auna | 20e 2,88 € 3,60 € 340€ 3,50 € 4,38 €
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
Il — TARIFS : RESTAURATION
1) Temps méridien enfant = restauration enfant + animation du temps libre
Le «temps méridien » est composé de deux séquences : la restauration en salle (avec parfois des animations : repas à thèmes, dégustations de produits ..) et l'animation du temps libre.
Le service jeunesse-éducation propose sur l'animation du temps libre, différentes activités
+ Des animations organisées accessibles à tous permettant de découvrir de nouvelles activités encadrées par des intervenants professionnels, de s'initier à de nouvelles pratiques sportives (tchoukball, bumball, sports coopératifs...) avec des éducateurs sportifs, d'avoir accès à des pratiques culturelles grâce aux animateurs diplômés.
+ Des activités libres et surveillées avec possibilité d'une mise à disposition du matériel (ballons, livres, jeux de société...).
Un forfait symbolique et mensuel est mis en place pour ces activités du temps libre sur le temps méridien.
ANIMATION TEMPS LIBRE
Tarif année 2023/2024 | Tarif 2024/2025
Forfait mensuel applicable dès le 1° repas 0,01 € 0,01 €
3,00% TEA RESTAURATION ENFANT
Année 2023/2024 Année 2024/2025
Tarifs Tarifs Tarifs Tarifs Tarifs Tarifs TRANCHES Restauration restauration Restauration Restauration occasionnels occasionnels (panier repas) (panier repas) | Restauration | Restauration
(panier repas)
T1 0,57 € 0,29€ | 0,59€ 0,30 € 0,73€ 0,37 € T2 1,09 € 0,54 € 1,12 € 0,56 € 1,41 € 0,70 € [T3 1,59 € 0,80 € 1,64 € 0,82 € 2,05 € 1,03 € T4 210€ 1,05 € 216€ 1,08 € 2,70€ 135€ | T5 2,61 € 1,30 € 2,69 € 1,34 € 3,36 € 1,37 € [T6 312€ 1,55 € 3,21 € 1,60 € 4,02 € 2,00 € T7 3,62 € 1,81 € 3,73 € 1,86 € 4,66 € 2,33€ T8 | 413€ 2,06 € 4,25 € 2,12€ 5,32 € 2,65 € | T9 | 464€ 2,32 € 4,78 € 2,39 € 5,97 € 2,99 €
NON Se 7,00 € 3,50 € 7,21 € 3,61 € 9,01 € 4,51 €
mis sur internet le 22 mai 2024 2) Repas adulte
Publié le
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
3,00% RESTAURATION ADULTE
s Tarifs
Tarifs 2023/2024 | pat | occasionnels 2024/2025
Enseignants (dans les écoles maternelles 715€ 7,36 € 9.21 € ou élémentaires de Ploufragan)
Utilisateur occasionnel* : parents d'élèves
(scolarisés en maternelle ou élémentaire), 715€ 7,36 € 9,21 €
intervenants extérieurs sur les structures
jeunesse-éducation.….
Agents communaux travaillant sur site 519€ 5,35 € 6,68 € (titulaires et non-titulaires)
AESRiSenvIcse civiques, stagiaires 519€ 5,35 € 6,68 € écoles**.…. |
* Sous condition d'accord préalable.
** Facturé pour les personnes travaillant uniquement sur la pause méridienne (12h-13h30). Le repas est à consommer sur le site de travail.
II — TARIFS : ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDIS ET PETITES VACANCES (3/12 ans)
3,00% ALSH MERCREDIS ET PETITES VACANCES
CALE Tarifs 2023/2024 Tarifs 2024/2025
QUOTIENTS Journée 1/2 journée | 1/2 journée Journée* 1/2 journée* | 1/2 journée
AVEC SANS AVEC AVEC SANS AVEC
restauration | restauration | restauration | restauration | restauration | restauration
T1 6,98 € 3,20 € 378€ 7,19€ 3,30 € 3,89€ T2 8,45 € 3,68 € 477€ 8,70 € 3,79 € 4,91 € T3 9,93€ 417É 576€ | 10,24€ 4,30 € 5,94 € T4 11,42€ 4,66 € 6,76€ 11,76 € 4,80 € 6,96 € T5 12,89 € 514€ 7,75€ 13,27 € 5,29 € 7,98 € T6 14,37 € 5,63 € 875€ 14,81 € 5,80 € 9,01 € | T7 15,85 € 6,12€ 9,74€ 16,33€ 6,30 € 10,03 € T8 17,32€ 6,60 € 10,73€ 17,85 € 6,80 € 11,05 € T9 18,81 € 7,09 € 11,73€ 19,38 € 7,30 € 12,08 €
NON A East 30,17 € 11,59€ | 18,59€ 31,09 € 11,94 € 19,15 €
“Pour les enfants bénéficiant d'un panier repas :
restauration + tarif panier repas restauration.
tarif journée (ou 1/2 journée) SANS
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
IV - TARIFS : LA PASSERELLE — VACANCES (9/12 ans)
La passerelle (9/12 ans) accueille les enfants durant les petites vacances scolaires.
Les inscriptions seront possibles :
+ à la journée avec ou sans repas,
* à la demi-journée avec ou sans repas.
Une participation supplémentaire sera demandée pour certaines activités (cf. tableau des activités).
Tarifs PASSERELLE - SANS restauration
3,00% | Tarifs 2023/2024 Tarifs 2024/2025
ar | PLOUFRAGAN | NON Ploufraganais | PLOUFRAGAN | NON Ploufraganais
Demi-journée | 3,00€ 8.00 € 3,09 € 8,24 €
Journée 6,00 € 16.00 € 6,18€ 16,48 €
Tarifs PASSERELLE - AVEC restauration
PASSERELLE - VACANCES
Tarifs 2023/2024 Tarifs 2024/2024
QUOTIENTS Journée 1/2 journée Journée* 1/2 journée*
AVEC AVEC AVEC AVEC
restauration restauration restauration restauration
T1 6,57 € 3,57 € 6,77 € 3,68 €
T2 7,09 € 4,09 € 7,30 € 4,21 €
T3 7,59 € 4,59 € 7,82 € 4,73 €
T4 | 810€ Ÿ 510€| gsme 5,25€
T5 8,61 € 5,61 € 8,87 € 5,78 €
T6 912€ | 6,12€ 9,39 € 6,30 €
T7 | g6ee | 662€ 9ME 6,82€
T8 1013€ | SE 10,43 € 7,34€
T9 10,64 € | 7,64 € 10,96 € 7,87 €
Fe re 23,00 € 15,00 € 23,69 € 15,45 €
* Pour les enfants bénéficiant d'un panier repas : tarif journée (ou 1/2 journée) SANS restauration + tarif panier repas restauration.
mis sur internet le 22 mai 2024 Tarifs PASSERELLE -— Participation supplémentaire
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
Un coût supplémentaire sera appliqué pour les activités suivantes :
Activités au 1” septembre 2023 | au 1° septembre 2024
Activités nautiques, aviron, paddle 1,50 € 3,00 €
Accrobranche 3,00 € 3,00 €
Bowling 2,50 € 3,00 €
Bubble impact 3,00 € 3,00 €
Cinéma 3,00 € 3,00 €
Equitation 3,00 € 3,00 €
Escalade 3,00 € 3,00 €
Game Room 3,00 € 3,00 €
Golf 2,00 € 2,00 €
Karting 3,00 € 3,00 €
Laser game 3,00 € 3,00 €
Moto 3,00 € 3,00 €
Padel - 2,00 €
Patinoire 2,50 € 2,50 €
Piscine 2,00 € 2,00 €
Skate - 2,50 €
Soccer 3,00 € 3,00 €
Squash 2,00 € 2,00 €
Tir à l'arc 1,50 € 1,50 €
Trampoline - 3,00 €
VTT, BMX 3,00 € 3,00 €
1,50 € 1,50 €
2,00 € 2,00 €
Stages culturels, techniques ou 2,50 € 2,50 € sportifs selon le coût du stage
(tarifs à la séance) 3,00 € 3,00 € 3,50 € 3,50 €
4,00 € 4,00 €
2,50 € 2,50 €
3,00 € 3,00 €
Entrées spectacles, concerts, 4,50 € 4,50 €
visites, rencontres sportives 5.00 € 5,00 €
6,00 € 6,00 €
9,00 € 9,00 €
Frais de transport -20 km 2,50 € 2,50 €
Frais de transport +20 km 4,50 € 4,50 €
mis sur internet le 22 mai 2024 Publié le
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
V - TARIFS : CENTRE D'ÉTÉ ET MINI-CAMPS (3/12 ans)
1) Centre d'été
3,00% CENTRE ÉTÉ
EEE Tarifs 2023/2024 Tarifs 2024/2025
Journée | Journée avec panier repas | Journée | Journée avec panier repas
T1 6,98 € 6,69 € 7,19 € 6,90 €
T2 8,45 € 7,91 € 8,70 € 8,14 €
T3 9,93€ | 9,14 € 10,24 € 9,42 €
T4 11,42€. 10,37 € 11,76 € 10,68 €
T5 12,89 € 11,58 € 13,27 € 11,92 €
T6 14,37 € 12,81 € 14,81 € 13,20 €
T7 12,8% 14,04 € 16,33 € 14,46 €
T8 17,32 € 15,26 € 17,85 € 15,72 €
T9 18,81 € 16,49 € 19,38 € 16,99 €
bon il utraganais | 20:17 € 26,67 € 31,09 € 27,49 €
2) Mini-camps
3,00% MINI-CAMPS
Tarifs 2023/2024 Tarifs 2024/2025
QUOTIENTS Journée Journée | Journée avec panier repas
T1 11,68 € 12,03 € 11,74 €
T2 13,77 € 14,18 € 13,62 €
T3 15,85 € 16,33 € 15,51 €
T4 17,94 € 18,48 € 17,40 €
T5 20,02 € 20,62 € 19,27 €
T6 22,11 € 22,77€ 21,16 €
TZ 24,20 € 24,93 € 23,06 €
T8 26,28 € 27,07 € 24,94 €
T9 29,576 29,22 € 26,83 €
NE aéanits 39,19 € 40,37€ | 36,77 €
mis sur internet le 22 mai 2024 VI - TARIFS : SECTEUR JEUNESSE (12/17 ans)
1) La Carte Culture Loisirs Jeunes (CLJ)
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
L'adhésion à la carte CLJ (valable sur l’année scolaire) donne accès aux activités :
+ du Loisirs Animation Jeunes (LAJ) qui se déroulent durant les petites Vacances,
+ des Locaux Jeunes qui se déroulent les mercredis et vendredis soirs.
Adhésion à la carte CLJ PLOUFRAGAN NON Ploufraganais |
2024/2025 | 8,30 € 32,80€ |
2) Tarifs des activités du LAJ et Locaux Jeunes
Après avoir adhéré à la carte CLJ, les jeunes peuvent participer à différentes activités sur le LAJ et les Locaux Jeunes avec une participation supplémentaire pour certaines activités :
Activités au 1° septembre 2023 | au 1° septembre 2024
Activités nautiques, aviron, paddie 1,50 € 3,00 €
Accrobranche 3,00 € 3,00 €
Bowling 2,50 € 3,00 €
Bubble impact 3,00 € 3,00 €
Cinéma _ 3,00 € 3,00 €
Equitation 3,00 € 3,00 €
Escalade 3,00 € 3,00 €
Game Room 3,00 € 3,00 €
Golf | 20€ 2,00 €
Karting 3,00 € 3,00 €
Laser game 3,00 € 3,00 €
Moto 3,00 € 3,00 €
| Padel - : 2,00 €
Patinoire 2,50 € 2,50 €
Piscine 2,00 € : 2,00 €
Skate - 2,50 €
Soccer 3,00 € 3,00 €
Squash 2,00 € 2,00 €
Tir à l'arc L 1,50 € 1,50 €
Trampoline - 3,00 €
VTT, BMX 3,00 € : 3,00 €
Stages culturels, techniques où 1,50 € 1,50 € sportifs selon le coût du stage 2,00 € 2,00 € (tarifs à la séance) 2 50 € 2,50 €
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
3,00 € 3,00 €
3,50 € 3,50 €
4,00 € 4,00 €
2,50 € 2,50 €
3,00 € 3,00 €
Entrées spectacles, concerts, 4,50 € 4,50 € visites, rencontres sportives 5 00 € 5,00 €
6,00 € 6,00 €
9,00 € 9,00 €
Frais de transport - 20 km 2,50 € 2,50 €
Frais de transport + 20 km 4,50 € 4,50 €
3) Tarifs séjours (hors été)
Le service jeunesse-éducation propose des séjours « Pocket film » et autres en dehors des vacances d'été.
Tarifs forfaitaires PLOUFRAGAN NON Ploufraganais
Année scolaire 2024/2025 29,00 € 58,10 €
VII — LOISIRS ÉTÉ JEUNES (12/17 ans)
Pour bénéficier des activités proposées durant l'été, les jeunes âgés de 12 à 17 ans doivent adhérer à une carte unique : la carte du LEJ. Cette carte donne accès à toutes les activités proposées durant l'été.
Été 2024
Été 2025
Adhésion à la carte LEJ | PLOUFRAGAN | NON Ploufraganais
29,60 € 120,40 €
14,80 € 60,20 €
à partir du 15/08 à partir du 15/08
| 30,50€ 124,00 €
15,25 € 62,00 €
à partir du 15/08 | à partir du 15/08
VIII — SÉJOURS D'ÉTÉ (12/1 7 ans)
| Tarifs à la demi-jou rnée |
À | | . | PLOUFRAGAN NON Ploufraganais (1 journée +1 nuit = 3 demi journées)
Été 2024 8,60 € 11,80 €
| Été 2025 8,85 € 12,15€
mis sur internet le 22 mai 2024 Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI765-DE
Le conseil municipal est invité à adopter la délibération suivante :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par vote à main levée, à l’unanimité,
- FIXE les tarifs périscolaires et extrascolaires 2/17 ans du service jeunesse-éducation, à savoir :
> la restauration,
les activités périscolaires 2/17 ans, V
les activités de loisirs, mini-camps et séjours 3/17 ans,
les cartes adhésion CLJ et LEJY,
tels que présentés dans les tableaux ci-dessus :
Y
V
- FIXE la date de prise d'effet des tarifs au 1° septembre 2024.
À PLOUFRAGAN, le 15 mai 2024
Pour le Maire absent,
LE 1* ADJOINT LA SECRETAIRE DE SEANCE
Bruno BEUZIT LÉ de B Mari COURTAS
mis sur internet le 22 mai 2024