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Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 06
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 26 06 2012
Déliberation - LISTE DELIB 19 06 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DU 31 MARS 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 AVRIL
Ordre du Jour - odj cm 19 06 26
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 04h16 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 19 06 26)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 31 MARS ET 24 AVRIL
3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
4- DELEGATIONS A ACCORDER AU MAIRE – MODIFICATIF
5- COMMISSION RESSOURCES DU 2 JUIN
6 - APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
7- APPROBATION DE L’AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
8- APPROBATION DE CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
9- APPROBATION DE L’AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025 DU BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
10- APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026 POUR LE BUDGET PRINCIPAL
11- APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026 POUR LE BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
12- APPROBATION DE LA CLOTURE DE L’AP/CP 202101 POUR LA CONSTRUCTION D’UN VESTIAIRE ET D’UN CLUB HOUSE AU STADE LIONEL CHARBONNIER
13- APPROBATION DES ADMISSIONS EN NON VALEUR POUR 2026 POUR LE BUDGET PRINCIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2026 14- APPROBATION DE LA DELIBERATION POUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
15 - INSTAURATION D’UNE AMENDE POUR LES DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS
16- INSTAURATION DE TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL POUR LES CIRQUES
17- GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT COMPLEMENTAIRE DE 11 489 € (SOIT 5 744,50 € EN PRINCIPAL) A LA SA D’HLM FRANCE LOIRE POUR LA CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SIS 154 ROUTE DE SANDILLON A SAINT JEAN LE BLANC.
18 – ATTRIBUTION DE LA CONTRIBUTION AU SIBAF AU TITRE DE L’EXERCICE 2026 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE
19- TARIF DES CONCESSIONS FUNERAIRES POUR 2026/2027 – ADOPTION
20- REGLEMENT INTERIEUR MAIRIE ET REGLEMENT DES CONGES – APPROBATION
21- COMMISSION PETITE ENFANCE DU 11 MAI
22- MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE
23 – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE GARDERIE
24- 9EME RENCONTRE PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS DE LA METROPOLE ORLEANAISE 2026
25 -COMMISSION VIE SCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS, DEVOIR DE MEMOIRE DU 8 JUIN
26- REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES - MODIFICATIF
27- COMMISSION TRAVAUX, VOIRIES, ACCESSIBILITÉ, ENVIRONNEMENT, VILLE DURABLE DU 6 MAI
28 – RESTAURATION SCOLAIRE : CONFECTION, FOURNITURE SUR PLACE DES REPAS – Attribution et autorisation de signer le marché.
29- CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIERE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME PORTANT SUR LA PERIODE DU 01/10/2026 AU 30/09/2032.
30- COMMISSION SPORT, JEUNESSE, VIE ASSOCIATIVE DU 4 JUIN
31- REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
32- AFFAIRES DIVERSES