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Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 06
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 04h11 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 06)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Culture et patrimoine, Sport,
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
3 – COMMISSION VIE SCOLAIRE DU 7 AVRIL
4 – COMMISSION RESSOURCES DU 8 AVRIL
5 – COMMISSION SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE DU 9 AVRIL
6 – COMMISSION URBANISME DU 10 AVRIL
7 – COMMISSION VIE CULTURELLE DU 13 AVRIL
8-BUDGET PRIMITIF 2026 - AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025
9- BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2026
10 - MODIFICATION DES AP/CP DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2026
11 - BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE : AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS 2025
12 - BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE : BUDGET PRIMITIF 2026
13-VOTE DES TAUX D’IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026
14 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS AU TITRE DE L’EXERCICE 2026
15 - BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COMMUNE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2026
16 – CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE FOOTBALL CLUB
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2026 17 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - LISTE DE PRESENTATION
18-ANNULATION DE TITRE D’EMPLACEMENT DU MARCHE DE L’ILE DE CORSE SUITE AU DECES DE L’EXPOSANT
19- REVISION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (APPLICABLES AU 1ER MAI 2026)
20 – TARIFS PERISCOLAIRES 2026/2027
21 - TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SET AU CHATEAU
22 - TARIFICATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES ET LES BOISSONS
23 - TARIFICATION DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE 2026-2027
24 - TARIFICATION DE LA SAISON CULTURELLE
25 - TARIFICATION DES SALLES COMMUNALES POUR L’ANNEE 2027
26 - AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
27- REGLEMENT DES CIMETIERES – ADOPTION
28 – AFFAIRES DIVERSES