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Déliberation - LISTE DELIB CM 25 AVRIL 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 17 06 2025
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
1-DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 AVRIL 2025
3-DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
4-COMMISSION PETITE ENFANCE DU 11 MARS.
5-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE GARDERIE
6-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE
7-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS D’EVEIL COLLECTIFS
8- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DE LA 8EME RENCONTRE
PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS INDEPENDANTS POUR 20 COMMUNES DE
LA METROPOLE ORLEANAISE
9 – COMMISSION TRAVAUX DU 22 MAI
10 – COMMISSION ENVIRONNEMENT, VILLE DURABLE DU 22 MAI
11- ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN
RESTAURANT SCOLAIRE A L’ECOLE DEMAY VIGNIER – LOT N° 1 COQUE DU BÂTIMENT
12- COMMISSION RESSOURCES DU 3 JUIN
13- BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
14-AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
15- BUDGET ANNEXE VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE : APPROBATION COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2024
16-AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025 17- CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AW 288 SITUEE RUE DU CLOS
PASQUIES A SAINT-JEAN-LE-BLANC
18 - BUDGET PRINCIPAL 2025 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1
19- REGLEMENT DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE - MODIFICATIF
20- ADMISSIONS EN NON VALEUR
21- REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES POUR LE DEPLACEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL JEUNES
22 – APPROBATION DU RAPPORT D’EVALUATION DES CHARGES ETABLI PAR LA COMMISSION DES CHARGES TRANSFEREES D’ORLEANS METROPOLE
23- MODIFICATION DE LA CONVENTION D’AIDE A L’INSTALLATION DE MEDECINS
GENERALISTES OU SPECIALISTES
24- RECRUTEMENT D’UN APPRENTI AU SERVICE COMMUNICATION
25- RECRUTEMENT D’UN APPRENTI AU SERVICE ESPACES VERTS
26-RIFSEEP – MODIFICATION DES PLAFONDS ANNUELS
27- RECRUTEMENT D’UN POLICIER MUNICIPAL : APPROBATION D’UNE MISE A DISPOSITION
28-COMMISSION URBANISME DU 4 JUIN
29-DISPOSITIF MAIRES BATISSEURS – DEMANDE DE SUBVENTION
30- COMMISSION SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE DU 11 JUIN
31 – REGLEMENT EVASION JEUNESSE - MODIFICATIF
32- ACCORD LOCAL – NOUVELLE REPARTITION DU NOMBRE DE SIEGES AU CONSEIL
METROPOLITAIN PAR COMMUNE POUR LE MANDAT 2026/2032 – AVIS A DONNER
33-RAPPORT DE LA CRC SUR LA DELEGATION TRANSPORTS D’ORLEANS METROPOLE – AVIS
A DONNER
34-AFFAIRES DIVERSES