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Document publié le Vendredi 21 septembre 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 28 09 2018 ordre du jour pour info 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Sport,
VILLE DE
Le 21 septembre 2018
CLERMONT
FERRAND
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 28 septembre 2018
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
+ *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
1 - Extension du Droit de Préemption sur les fonds de commerce, les fonds
artisanaux et les baux commerciaux
2 - Requalification du secteur Saint-Jean - Présentation des enjeux et point
d'avancement
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
3 - Présentation du projet lauréat du concours de requalification des abords de la basilique Notre-Dame-du-Port
EDUCATION ET SPORT
4 - Bilan de la politique municipale de sécurité routière aux abords des écoles
5 - Convention avec l'association DAHLIR (Dispositif d'Accompagnement
de l'Humain vers des Loisirs Intégrés et Réguliers)
6 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs
amateurs
II. -DESIGNATIONS
7 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition
8 - Désignations de représentants de la Ville auprès de divers établissements
et organismes III. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
FINANCES
9 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt
par le CCAS - Lits Halte Soins Santé
10- Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS - rue Georges Clemenceau
11- Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Prévisions 2018
12- Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Régularisations 2017
13- Convention de mise à disposition de service à la Ville de Clermont- Ferrand pour la maintenance électromécanique des fontaines
14- Décision modificative n° 2 - 2018
15- Garanties d'emprunt
16- Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur le chapitre « dépenses imprévues »
17- Modification des Autorisations de Programme
18- Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
19- Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
ACTION FONCIERE
20- Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne
21- Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés
22- Vente d'immeuble à Clerdôme
23- Bail à construction à la Chambre de Commerce et d'Industrie - La Pardieu - Cession du terrain d'assiette
24- Cession de foncier dans le cadre de l'élargissement de l'A75
25- Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne 26- Convention de mise à disposition par l'Etablissement Public Foncier
Smaf Auvergne du site de la future grande bibliothèque métropolitaine
27- Ecole Supérieure de Commerce - transfert de baux à l'association Groupe ESC Clermont-Auvergne
28- Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de Préemption Urbain
29- Projet urbain Champratel-cession Lot O à LOGILEO
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
30-
31-
32-
Subvention au titre de la Ville Apprenante
Subvention d'investissement à Clermont Auvergne Métropole dans le
cadre du protocole de préfiguration (Nouveau Programme de Renouvellement Urbain)
Subvention à l'association « Ma chance moi aussi » au titre du Contrat de
Ville MARCHES PUBLICS
33- Groupement de commandes - Accès Internet et accès de téléphonie 34- Groupement de commandes - Acquisition et maintenance d'un outil de messagerie communautaire
35- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
36- Convention tripartite de prestation de service de recherche et de
développement relative à l'expérimentation de passage(s) pour piétons en 3D
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
37-
38-
39-
40-
41-
42-
43-
44-
45-
Création d'une chambre funéraire
Participation - Centenaire Guerre 1914-1918
Attribution d'une subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne- Rhône-Alpes
Attribution d'une subvention à l'association "On est 1à"
Attribution de subvention au titre des animations commerciales - Association Espace Delille
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé
Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions exceptionnelles aux comités de quartier
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
46-
47-
48-
Aide à la création
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association POP'ART
Aîttribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 49- Clermont-Carrefour de la Chanson / Attribution du prix Bernard Richard 50- Prix attribué à l'ambassadrice de Montferrand
51- Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
52- Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
53- Subvention de fonctionnement à l'Association des Collectifs Enfants
Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)
EDUCATION ET SPORT
54- Septième association accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des
quartiers : subvention exceptionnelle
55- Subvention exceptionnelle à un organisme public : UCA
56- Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes
57- Subvention d'équipement à une association sportive
58- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
59- Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite
enfance
ENVIRONNEMENT
60- Engagement de la Ville de Clermont-Ferrand dans la démarche Cit'ergie
et constitution d'un groupement de commande avec Clermont Auvergne
Métropole AFFAIRES JURIDIQUES
61- Indemnisation provisionnelle pour dommages de travaux publics de
l'entreprise Auto Ecole "Parking"
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
62-
63-
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65-
66-
67-
Agenda social 2018-2020
Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs
déplacements à l'étranger - Olivier BIANCHI - LEEUWARDEN (PAYS- BAS)
Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs
déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - LEEUWARDEN (PAYS- BAS)
Mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS, de Clermont Auvergne Métropole et de l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole : fiche sectorielle pour ajustement du coût financier
Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents
Recrutement d'un professeur de jazz à la Direction de la Culture - Conservatoire à Rayonnement Régional
ACTIONS INTERNATIONALES
68- Subventions aux associations et aides à projets internationaux
IV.- QUESTIONS DIVERSES
V. - VŒUX
VI.- HUIS CLOS
69-
70-
Admissions en non-valeur : produit de taxe d'urbanisme
Indemnisations suite à divers sinistres
Le Maire