Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm 12 04 2019 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - ordre du jour info 0 0
Ordre du Jour - cm 28 09 2018 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - cm 18 12 2019 ordre du jour pour info
Ordre du Jour - cm 15 02 2019 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - cm 25 09 2020 ordre du jour pour info
Ordre du Jour - cm 01 10 2021 ordre du jour pour info
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 12 2017 pour info 0
Ordre du Jour - ordre du jour pour info cm 6 11 20 v2
Ordre du Jour - odj pour info 0
Ordre du Jour - cm 27 09 2019 ordre du jour pour info 0
Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 27 09 2019 ordre du jour pour info 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Le 20 SEP 20
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 27 septembre 2019
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
X *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
1 - Déclaration relative à l'urgence climatique
ENVIRONNEMENT
2 - CAP CIT'ERGIE : demande de labellisation auprès de la Commission Nationale du Label
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
3 - Le Projet Educatif de la Ville consacré à la Petite Enfance
ACTION FONCIERE
4 - Echange d'immeubles - Restructuration du quartier de l'ancienne école d'architecture
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
5 - Autorisation de recours au Service Civique - renouvellement d'agrément
II. -DESIGNATIONS
- Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition
Désignations de représentants de la Ville auprès de divers organismes
- Désignation d'un représentant légal pour les licences d'entrepreneur de
spectacles de la Ville
Ͼ
1 III. - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
9 - Actualisation du réglement de fonctionnement des Etablissements
d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et du Service d'Accueil Familial
(SAF)
10- Modification des modalités de calcul des participations familiales suite
à l'application de la circulaire CNAF N°2019-005 dans les
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAIE) et Service d'Accueil
Familial (SAF)
11- Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite
enfance
12- Adhésion à l'agence de coopération interrégionale (ACIR)
13- Délégation de service public pour l'exploitation de la salle Musiques
Actuelles La Coopérative de Mai
14- Modification des statuts de la Comédie de Clermont-Ferrand-Scène
Nationale
15- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
16- Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
17- Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
18- Prix attribué à l'ambassadrice de Montferrand
19- Subvention exceptionnelle à une association étudiante : l'association
"Clinique des droits - Clermont-Ferrand"
20- Subvention à un organisme public : ENSACF
ACTION FONCIERE
21- Acquisition de la Maison de l'Oradou de Clermont Auvergne Métropole 22- Déclassement d'une partie du domaine public et vente
23- Projet d'ateliers d'artistes à la Diode - Vente du foncier à Clermont Auvergne Métropole
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
24- Actualisation du tableau des effectifs
INTERCOMMUNALIFE
25- Rapport d'activité 2016 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)
FINANCES
26- Avenant n° 1 au Contrat d'Engagement entre Clermont Auvergne
Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour le transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier (CRR)
27- Convention de mise à disposition du service "Pôle Accueil Gestion
Administrative et Technique - Unité Entretien des locaux" du Conservatoire Métropolitain au profit du Centre Camille Claudel de la
Ville de Clermont-Ferrand
28- Mise à disposition du service Médecine Préventive de la Ville de
Clermont-Ferrand auprès du CCAS, de Clermont Auvergne Métropole et de l'École Supérieure d'Art de Clermont Métropole: Régularisations
2018 et Prévisions 2019 29-
30-
31-
32-
33-
34-
Mise à disposition du service Process Industriels/Exploitation et
Maintenance des Systèmes Industriels de la Direction du Cycle de l'Eau
au profit de la Ville de Clermont-Ferrand - Réel 2018 - Prévisions 2019
Indemnités des Elus
Garanties d'emprunt
Réitération de garanties d'emprunt
Services mis à disposition - Régularisations 2018
Services mis à disposition - Prévisions 2019
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
35- Modification du Programme Local de l'Habitat
36- Réforme de la demande de logement social et des attributions
37- Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou
délégation du droit de Préemption Urbain
38- Subventions de fonctionnement aux associations ex-bénéficiaires du
FMH
MARCHES PUBLICS
39- Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la
Ville de Clermont-Ferrand pour l'acquisition d'un système d'alerte des populations
40- Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la
Ville de Clermont-Ferrand pour la fourniture de consommables et encres informatiques d'une part et la fourniture de postes de travail,
périphériques informatiques et logiciels d'autre part
41- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de
marchés publics
AFFATRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
42-
43-
44.
45-
46-
47-
48-
49-
s0-
S1-
52-
53-
54-
Attribution de subvention au titre des animations commerciales
Aîtribution de subvention au titre des animations commerciales :
Commerces et services à Montferrand
Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Fédération Clermont-Commerce
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants
Subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne Rhône-Alpes
Subvention au Planning Familial 63
Subvention pour l'organisation d'un colloque intitulé : "Du danger à la
mise en sécurité : le circuit de la protection"
Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le
domaine social
Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
Subventions au titre de la Ville apprenante
Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses
associations de locataires
Subventions exceptionnelles aux comités de quartier EDUCATION ET SPORT
55- Convention d'objectifs avec la Ligue de l'enseignement Fédération départementale des Associations Laïques du Puy-de-Dôme
56- Convention de partenariat avec l'association DAHLIR (Dispositif
d'accompagnement de l'Humain vers des Loisirs Intégrés et Réguliers)
57- Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs
sportifs amateurs
58- Subventions d'équipement à des associations sportives
59- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
60- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
AFFAIRES JURIDIQUES
61- Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du
mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice
ACTIONS INTERNATIONALES
62- Subvention à une association et aide aux projets internationaux
63- Bourses mobilité internationale 2019
64- Vente d'immeuble
Le Maire
A Ofivigr BIANCHI