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Ordre du Jour - cm 25 09 2020 ordre du jour pour info
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 25 09 2020 ordre du jour pour info)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Le 18 SEP 27
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 25 septembre 2020
à 17h00
dans les Salons de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1 - Mesures de soutien aux acteurs économiques suite au COVID-19
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2 - Opération "consommons à Clermont” - Bons d'achat dans les commerces de proximité
II. - DESIGNATIONS
3 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes : Société d'Economie Mixte Locale ASSEMBLIA
4 - Désignation des représentants de la Ville auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
III. - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
FINANCES
5 - Rapport annuel de la dette
6 - Garanties d'emprunt
7 - Réitération de garanties d'emprunt
8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette
9 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Régularisations 2019 10 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole -
Prévisions 2020
11 - Mise à disposition de service pour la Médecine de prévention de la
Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS, Clermont Auvergne
Métropole et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole :
Régularisations 2019 et Prévisions 2020
12 - Mise à disposition du pôle accueil gestion administrative et technique -
unité entretien locaux du conservatoire Emmanuel Chabrier au profit du
Centre Camille Claudel de la Ville de Clermont-Ferrand
régularisations 2019 et prévisions 2020
13 - Mise à disposition de service à la Ville de Clermont-Ferrand pour la
maintenance électromécanique des fontaines : régularisations 2019 et
prévisions 2020
14 - Convention de financement 2020 par fonds de concours du programme
de fusion et modernisation du système d'information mutualisé
15 - Admissions en non-valeur
16 - Convention de recouvrement des produits locaux
17 - Convention sur le contrôle allégé en partenariat
ACTION FONCIERE
18 - Acquisition amiable d'un garage cadastré DT 70 sis 56 rue du
Capricorne via un portage financier de l'EPF Smaf Auvergne
19 - Cession à Clermont Auvergne Métropole secteur Saint-Jean
20 - Ilot Jules Verne : désaffectation d'une partie du domaine public par
Clermont Auvergne Métropole - avis de la Ville de Clermont-Ferrand
21 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne rue
Auger
MARCHES PUBLICS
22 - Convention constitutive de groupement de commande pour la fourrière
animale
23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de
marchés publics
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
24 - Convention de partenariat Ville - CCI - Fédération Clermont Commerce
année 2020
25 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
d'anciens combattants
26 - Convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et
l'association Concordia
27 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
28 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
29 - Subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne Rhône-Alpes
30 - Subvention de l'opération "Donnons des elles aux vélos"
31 - Subvention du colloque "Consentement et sexualité" organisé par le
CHU
32 - Subvention exceptionnelle à l'association Clermont-Différent
33 - Subvention exceptionnelle à l'association Espoir de Femmes 34 - Subvention exceptionnelle à l'association Scories
35 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le
domaine social
36 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le
domaine social
37 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses
associations de locataires
38 - Subventions exceptionnelles aux comités de quartier
39 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
40 - Aide à la création à l'association Komusin
41 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Pop Art
42 - Attribution d'une subvention à l'association Etonnant Festin
43 - Attribution de subvention à l'association Les Amis de la Camera delle
Lacrime/Appel à projet 2020 en faveur de Ia protection, de la mise en
valeur et de la transmission du patrimoine local
44 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
45 - Convention mille formes - Clermont Auvergne Métropole
46 - Conventions et subventions aux associations oeuvrant dans le domaine
de la Petite Enfance
47 - Sixième association accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des
quartiers - subvention exceptionnelle
48 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante
49 - Subvention à un organisme public : ENSACF
EDUCATION ET SPORT
50 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville d'Aubière :
fourniture des repas
SI - Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
52 - Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme
53 - Subventions d'équipement à des associations sportives
54 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs
sportifs amateurs
55 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
56 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
ENVIRONNEMENT
57 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2021 Ville
- Aduhme
58 - Jardins et espaces partagés
AFFAIRES JURIDIQUES
59 - Commission consultative des services publics locaux - information sur
les travaux en 2019
60 - Complément d'installation au Système de vidéo-protection urbaine sur le
périmètre du centre-ville PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
61 - Attribution budget - exercice du droit à la formation des élu.e.s
municipaux
62 - Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels
des agents et élus
63 - Mise à disposition d'une assistante socio éducative principale
64 - Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d'insertion
des personnes handicapées dans la Fonction Publique)
ACTIONS INTERNATIONALES
65 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux
IV. - QUESTIONS DIVERSES
V. - VOEUX
VI. - HUIS CLOS
66 - Bourses mobilité internationale 2020
67 - Proposition d'une mesure de soutien en faveur des artistes des ateliers-
logements Bains d'Huile liée à la crise Covid 19
Conformément aux dispositions applicables, et dans l’objectif de respecter les
gestes barrières et les mesures de distanciation physique, le nombre de
Personnes pouvant assister à cette séance sera limité en fonction de la
configuration de la salle.
La séance sera retransmise selon les modalités habituelles sur internet.
Le Maire
Où Olivier BIANCHI