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Déliberation - CM 29 11 24 Affichage decisions
Conseil Municipal - CM 240801
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourth.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 240801)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LA
BOURTH
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01/08/2024
- AFFICHAGE
VOTE
N°
OBJET
Pour
Contre
Abstention
52-2024
|Élus: indemnité
de fonction
du
Maire
15
0
0
53-2024
|Élus: indemnité
de fonction
des adjoints
9
0
2:
54-2024
Êlus
tabeau
récapitulatif
des
indemnités
de
fonction
du
15
o
5
maire
et des
adjoints
VOTE
N°
OBJET
Suffrage
Majorité
Blanc
obtenu
absolue
Sete
Élus: élection etnomination
des
membres
du
centre
à
ü
8
|
communal
d'action
sociale
(CCAS)
56-2024
Élus:
élection
membre
de
la commission
d'appel
d'offre
15
0
8
(c.A.0.)
57-2024
|Élus: élection
membre
des
différentes
commissions
15
0
0
58-2024
FU:
élections
des
délégués
du
syndicat
intercommunal
de
15
0
ô
l'électricité
et du
gaz
de
l'Eure
(SIEGE)
59-2024
Élus:
élection
des délégués
du
syndicat
d'eau
potable
et
15
0
d
d'assainissement collectif
du
sud
de
l'Eure
(SEPASE)
VOTE
N°
OBJET
=
Pour
Contre
Abstention
Élus
- désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal
titualaire
et suppléant
à
la commission
de
contrôle
de
la
liste
60-2024
|électorale
et
proposition
de
3
noms
pour
le
délégué
de
15
0
0
l'administration
et
pour
le délégué
du
tribunal
de
grande
instance
612024
Institution
et Ie FOIRE
renouvellement
de
la commission
15
0
0
.
communale
des
impôts
directs
(CCID)
62-2024
MÉHEUHON
et vie
politique:
désignation
d'un
correspond
15
0
0
défense Institution
et vie
politique:
nomination
d'un
membre
du
63-2024
|conseil
municipal
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
15
0
0
transferts
de charges
(CLETC)
62-2024
Institution
a
vie politique:
désignation
d'un
membre
du
15
0
0
conseil
municipal
délégué
élu
titulaire
et
suppléant
au
CNAS
Institution
et vie
politique:
désignation
d'un
mmebre
du
65-2024
|conseil
municipal
référent
forêt-bois
à
l'union
régionale
des
15
0
0
collectivités forestières
de
Normandie
ituti
il
itique:
ination
d'un
66-2024 insttutien
et
vie
politique:
nomina
un
correspondant
15
0
0
D
incendie
et de
secours
67-2024
Vie politique/administration
générale:
règlement
intérieur
15
0
ô
”
[du
conseil
municipal
Finances:
fonctionnement
de
la stati
fi
vage
68-2024
i
ation
service
et de
lavag:
15
0
ü
24h/24h
69-2024
FINSnGeS:
acte
constitutif
d'une
régie
de
recettes
pour
la
15
0
û
station
carburants
de
Bourth
20-2024
FRANS
acte
constitutif
d'une
régie
de
recettes
pour
la
15
0
0
station
lavage
de
Bourth
:
5
tee
sur
&
71-2024
FIHANERSS
Acte
constitutif
d'une
régie
de
recettes
à
la
15
0
0
7
[médiathèque
72-2024
Finances:
vente
des
terrains
du
Val
d'Iton
choix
du
notaire
et
15
0
o
[signature Finances:
Redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
73-2024
|domaine
public
des
communes
par
les
chnatiers
de
travaux
15
0
0
sur des ouvrages
de distribution
d'électricité
(RODPP
Elec)
Finances:
redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
ï
ï
es
par les chanti
74-2024
domaine
public
des
commun
Pi
'
entiers
dé
travaux
15
0
û
“—
|sur
des
ouvrages
des
réseaux
publics
de
distribution
de
gaz
(RODPP
Gaz)
75-2024
|Finances:
redevance
transport
et distribution
gaz
(RODP
Gaz)
15
0
0
Finances:
acquisition
matériel
de
cuisine
à
la salle
des
fêtes
76-2024
|avec
la sortie
de l'actif
de
l'ancien
matériel
avec
sa
reprise
et
15
0
0
budget
communal
décision
modificative
N°3
77-2024
|Finances:
publicité
bulletin
municipal
2025
14
1
0
Personnel:
recrutement
d'agents
contractuels
pour
les
RS
ï
à
oraire
d'activité,
à
28-2024 besoins
liés
à un
aecroissement tempi
raire
d'activité,
à un
15
0
0
accroissement
saisonnier
d'activité
et au
remplacement
des
fonctionnaires
et
des
agents
contractuels
Personnel:
délibération
portant
institution
du
régie
des
29-2024
|indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
et
15
0
0
relative
aux
modalités
de
réalisation
des
heures
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Élie BANKHALTER