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Déliberation - brov5opidtraliz
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - brov5opidtraliz)
Thèmes du document : Banque, Bois et produits du bois, Jeunesse,
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 30 octobre 2025
Date de la conwcation : 24 octobre 2025
Le trente octobre deux mille vingt-cinq, l'assemblée régulièrement convoquée,
Mernbiesenerercice s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
ne Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Pré ts : 12 Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
resents : Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland MONGEARD Votants : 12
Représentés :
Excusés: Bertille PIHET, Denis SIMONET
Absents : Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance : Isabelle LARMIER
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 30 octobre 2025
DATE NUMERO OBJET
30/10/2025 DE_2025_037 Financement des travaux d'aménagement des places - Adoptée
réalisation d'un emprunt
30/10/2025 DE_2025 038 PRUE assiette, dévolution et destination des coupes pour Adoptée
l'année 2026
30/10/2025 DE_2025 039 Tarifs des affouages Adoptée
30/10/2025 DE 2025 040 Convention régissant la EU EUÔN entre la commune et Adoptée
= = l'association "Aux Félins Heureux
30/10/2025 DE_2025 041 Travaux église - contrat de contrôle technique de construction| Adoptée
Liste affichée le 5 NOV 2075
Le maire,
Didier DANEL
La secrétaire de séance,
Isabelle LARMIER