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Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 30 10 2025 1)
Thèmes du document : Union Européenne, Banque, Bois et produits du bois,
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 30 octobre 2025
Membres en exercice
:15
Présents : 12
Votants : 12
Secrétaire de séance :
Date de la convocation : 24 octobre 2025
Le trente octobre deux mille vingt-cinq, l'assemblée régulièrement convoquée,
s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER,
Roland MONGEARD
Représentés :
Excusés : Bertille PIHET, Denis SIMONET
Absents : Janice DEBERNARD
Isabelle LARMIER
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 30 octobre 2025
DATE NUMERO OBJET
Financement des travaux d'aménagement des places - 30/10/2025 DE_2025_037 réalisation d'un emprunt Adoptée
30/10/2025 DE_2025 038 UE dévolution et destination des coupes pour Adoptée
30/10/2025 DE_2025_ 039 Tarifs des affouages Adoptée
Convention régissant la coopération entre la commune et A
80/10/2025 DF_2025_040 l'association "Aux Félins Heureux" Adoptée 30/10/2025 DE_2025 041 Travaux église - contrat de contrôle technique de construction| Adoptéel
Liste affichée le -5 NOV 20%
Le maire,
Didier DANEL
La secrétaire de séance,
Isabelle LARMIER