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Déliberation - hzqidk03gl2q9t
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - hzqidk03gl2q9t)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Environnement,
DEPARTEMENT
Côte d'or
République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 14
Votants: 14
Séance du jeudi 02 février 2023
L'an deux mille vingt-trois et le deux février à 20 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 27 janvier 2023, s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL.
Sont_présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET, Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER, Bertille PIHET, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés:
Excuses: Janice DEBERNARD
Absents:
Secrétaire de séance: Isabelle LARMIER
TABLE RÉCAPITULATIVE
DELIBERATIONS
de la séance du 02 février 2023
DATE NUMERO OBJET
02/02/2023 DE 2023 001 Forêt communale - tarifs des affouages pour les têtes de \ | À . chênes de la parcelle n° 42 pprouvée
Liste affichée le 9 février 2023
Le Maire,
Didier DANEL.