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Procès Verbal - Proces verbal 20241021
Ordre du Jour - ODJ 2024 05 13 VF
Déliberation - Liste delibérations 20241021
Ordre du Jour - ODJ 20241021
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20241021)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 21 octobre 2024 à 19h00 Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique - Ordre
du jour
COMMUNE LES BELLEVILLE
Tél. 04 79 08 96 28
secretariat.general@lesbelleville.fr
MairieLesBelleville www.lesbelleville.fr
mairie_les_belleville
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
DÉCISIONS
1. Récapitulatif des décisions du 9/09/2024 au 21/10/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Tarifs des secours sur pistes
3. Tarif / astreinte relatif au convoyage
4. Avenant à la délégation de service public de la SOGEVAB :
fermeture du cinéma des Bruyères
URBANISME ET DROIT DES SOLS
5. Plateau du Cairn : charte de responsabilité sociale des
entreprises
6. Cession par la SCIVABEL du foncier situé dans le périmètre
de la ZAC Brelin - Reberty en vue de sa clôture
7. Échange de diverses parcelles à Villarabout et au Lavassay
8. Acquisition par la commune Les Belleville des parcelles B
n°813 et B n°814 situées à Béranger
9. Acquisition par la commune Les Belleville d’une partie de la
parcelle H 1485
10. Acquisition de 9 parcelles situées dans l’emprise de l’AFP
de la Gittaz au sein de la Znieff 1, vallée des Encombres
11. Convention de servitude au profit d’ENEDIS sur la parcelle
AD 75
12. Convention d’exploitation d’hébergement touristique
entre la société Home by U SAS représentée par Mme
Umdenstock Séverine, les cessionnaires et la commune Les
Belleville
SPORT ET ÉVÈNEMENTS
13. Conventions d’objectifs et de moyens avec les clubs des
sports des Menuires et de Val Thorens
TRAVAUX
14. Relance de la délégation de service public de l’eau et de
l’assainissement
FINANCES
15. Convention de co-financement consentie par la commune
Les Belleville au département de la Savoie : zone de la
Planche
RESSOURCES HUMAINES
16. Politique sociale en faveur du personnel communal
17. Tableau des emplois permanents
18. Tableau des emplois non permanents